Ordre du Jour - CM 260320 OdJ

Documents similaires

Ordre du Jour - 260320 odj

Ordre du Jour - 260320 odj 1

Procès Verbal - PV CM 260320

Ordre du Jour - OdJ CM 2024 07 01

Ordre du Jour - odj cm 260520

Conseil Municipal - 260320 CM Procès verbal signé

Ordre du Jour - ODJ CM 17.07.2019

Conseil Municipal - CM 260320

Conseil Municipal - 260320 conseil CM

Ordre du Jour - OdJ 2026 04 07

Ordre du Jour - CM 260320 OdJ Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Buc. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 260320 OdJ)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, ORDRE DU JOUR

Conseil municipal

Séance du 20 mars 2026

-------------

I. Installation des conseillers municipaux ;

II. Appel nominal ;

III. Désignation du secrétaire de séance ;

IV. Constitution du bureau de vote ;

V. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal ; VI. Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal (art. L.2122-22 du CGCT) ; VII. Examen des projets de délibérations à l’ordre du jour.

Installation

Rapporteur : Madame Elisabeth MORELLI

N° 1 DEL_2026-03-20/01 Élection du maire

Rapporteur : Monsieur le Maire

N° 2 DEL_2026-03-20/02 Détermination du nombre d’adjoints

N° 3 DEL_2026-03-20/03 Élection des adjoints

N° 4 DEL_2026-03-20/04 Lecture de la charte de l’élu local

Institutions et vie politique

Rapporteur : Monsieur le Maire

N° 5 DEL_2026-03-20/05 Délégations de pouvoirs du conseil municipal au maire

N° 6 DEL_2026-03-20/06 Fixation des indemnités du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués

Action sociale

Rapporteur : Monsieur le Maire

N° 7 DEL_2026-03-20/07 Détermination du nombre d’administrateurs au conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS) de la Ville de Buc

N° 8 DEL_2026-03-20/08 Election des conseillers municipaux siégeant au conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS) de la Ville de Buc