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Ordre du Jour - ODJ CM 24.01.2019
Ordre du Jour - ODJ CM 29.09.2016
Ordre du Jour - ODJ CM 17.07.2019
Document publié le Mercredi 17 juillet 2019 par la commune de Vésinet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 17.07.2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
VILLE DU VESINET
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution des articles L.2121-10 à L.2121-1
du Code général des collectivités territorial a
Le Conseil municipal du Vésinet se réunira en Mairie le:
VENDREDI 17 JUILLET 2020 À 19 HEURES 30
Considérant les risques sanitaires, le public ne pourra être accueilli dans l'enceinte municipale mais le caractère public de la réunion sera assuré par sa retransmission audiovisuelle en direct sur le profil Facebook de la Ville, dont le lien sera communiqué sur son site internet (www.levesinet.fr), conformément aux dispositions de l'article 9 de la loi n°2020-760 du 22 juin 2020.
ORDRE DU JOUR
> Désignation d’un secrétaire de séance
Projets de délibérations :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
I. Délibération n°1273-1 : Délégations du Conseil municipal au Maire
2. Délibération n°1273-2 : Dissolution du SIDECOM
3. Délibération n°1273-3 : Désignation des représentants de la Ville du Vésinet au
sein des différents syndicats intercommunaux dont elle est
membre
4, Délibération n°1273-4 : Désignation des représentants de la Ville au Conseil
d'administration de la SPL CLAS
Page 1 sur 2 5. Délibération n°1273-5 :
6. Délibération n°1273-6 :
7. Délibération n°1273-7 :
8. Délibération n°1273-8 :
9. Délibération n°1273-9 :
10. Délibération n°1273-10 :
11. Délibération n°1273-11 :
Détermination du nombre de membres au Conseil
d’administration du (CCAS et désignation des
représentants de la Ville
Constitution des commissions municipales permanentes et
désignation des membres
Constitution de la Commission d’appel d’offres,
détermination des conditions de dépôt des listes et
élection des membres
Constitution de la Commission des marchés à procédure
adaptée et désignation des membres
Constitution de la Commission consultative des services
publics locaux et désignation des membres
Constitution de la Commission de délégation de services
publics, détermination des conditions de dépôt des listes
et élection des membres
Fixation des indemnités de fonction allouées au Maire,
aux Maires adjoints et aux Conseillers municipaux
délégués
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Questions diverses
Fait à la Mairie, le 10 juillet 2020
Le Maire,
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Bruno CORADETTI
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