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Compte-Rendu - cr Succinct cm 11.01.2022
Document publié le Mardi 11 janvier 2022 par la commune d'Ollainville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Succinct cm 11.01.2022)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
COMPTE
RENDU
SUCCINCT
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
JANVIER
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
onze
janvier
à vingt
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal
légalement
convoqués
le
cinq
janvier,
se
sont
réunis
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
GIRAUDEAU,
Maire,
à
l’espace
Aragon,
salle
Léo
Lagrange,
en
application
de
la Loi
n°2021-1465
du
10
novembre
2021.
PRÉSENTS
: M. Jean-Michel
GIRAUDEAU,
Maire,
M.
Olivier
MALECAMP,
Mme
Muriel
CHEVRON,
M.
Régis
CARPENTIER,
Mme
Marie-Hélène
CHAPDELAINE,
M.
Thierry
FAVOCCIA,
Adjoints
au
Maire,
M.
Pierre
PAREUX,
Mme
France
NOIROT,
Mme
Isabelle
BOTIN,
Mme
Marie-France
DELANZY,
M.
Didier
BONNIER,
M.
Patrick
BONNEMYE,
M.
Michel
BURILLO,
M.
Thierry
DELCUPE,
Mme
Marie-Christine
HARILUR,
Mme
Sophie
Anne
PÉAN,
Mme
Christine
ROUSSET,
Mme
Véronique
MAFFÉO,
Mme
Adeline
CLOGENSON,
M.
Nicolas
PIOT,
M.
Philippe
CHÉRY,
M.
Julien
BOUILLON,
M.
Philippe
JOLY,
Mme
Sylvie
MARCHAND,
M.
Laurent
MEUNIER,
Conseillers
Municipaux. ABSENTS
EXCUSÉS
: M.
Nicolas
FOUQUE
qui
donne
procuration
à M.
Nicolas
PIOT,
M.
Ludovic
GOURDY
qui
donne
procuration
à Mme
Christine
ROUSSET.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
Patrick
BONNEMYE
Nombre
de
Conseiller-ère-s
en
exercice :
27
Présent-e-s
et représenté-e-s
:
27
Après
avoir
procédé
à
l’appel
des
élus,
Monsieur
le
Maire
fait
ensuite
adopter
le
compte
rendu
de
la
séance
du
14
décembre
2021.
L
AFFAIRES
GENERALES
e
Délibération
n°CM14/001/2022
: Installation
d’un
nouveau
Conseiller
Municipal
Monsieur
le Maire
déclare
installer
Monsieur
Julien
BOUILLON
en
tant
que
Conseiller
Municipal,
en
remplacement
de
Madame
Christine
TAVERNIER.
e
Délibération
n°CM14/002/2022
: Remplacement
d’un
adjoint
au
Maire
suite
à une
démission
- Décide
de
conserver
le même
nombre
d’adjoints
à savoir
7
(sept)
conformément
à la délibération
n°
CM01/031/2020
du
26
mai
2020.
- Décide
que
les
adjoints
situés
après
l'adjoint
démissionnaire
dans
l'ordre
du
tableau
remontent
d'un
cran. - Décide
que
le nouvel
adjoint
prendra
rang
en
qualité
de
dernier
adjoint
élu.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
l’élection
des
adjoints
intervient
par
scrutins
successifs,
individuels
et
secrets
dans
les
mêmes
conditions
que
pour
celle
du
Maire
(art.
L.
2122-4,
L.
2122-7
et
L.
2122-7-1
du
CGCT).
Il est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires.
Monsieur
Patrick
BONNEMYE a été
désigné
en
qualité
de
secrétaire
par
le Conseil
Municipal
(art.
L.
2121-15
du
CGCT).
ATTEINTE
RO)
I
—EEZ——aaa——————————_ Compte-rendu
succinct
- Conseil
Municipal
du
11
janvier
2022
Page
1 Le
Conseil
Municipal
a ensuite
désigné
deux
assesseurs
; il s’agit
de
Madame
Christine
ROUSSET
et
de
Monsieur
Nicolas
PIOT.
Après
un
appel
à candidature,
il est procédé
au
déroulement
du
vote.
1°
tour
du
scrutin
Sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
GIRAUDEAU,
Maire,
le Conseil
Municipal
a été
invité
à
procéder
à l’élection
du
nouvel
adjoint.
a) Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
: 0
b) Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 27
c) Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.L66
du
code
électoral)
: 0
d) Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.65
du
Code
électoral)
: 3
e) Nombre
de
suffrages
exprimés
(b-c-d)
: 24
f) Majorité
absolue :
13
NOM
ET
PRENOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
chiffres
En
toutes
lettres
Mme
Marie-Christine
HARISLUR
24
Vingt-quatre
Madame
Marie-Christine
HARISLUR
ayant
obtenu
la majorité
absolue
des
suffrages,
a été
proclamée
7ème Adjointe,
et a été immédiatement
installée.
Adoptée
à l’unanimité
e
Délibération
n°CM14/003/2022
: Indemnités
de
fonction
du
nouvel
adjoint
- Décide
que
le nouvel
adjoint
percevra
les
mêmes
indemnités
que
l’adjoint
démissionnaire.
-
Rappelle
que
le
montant
de
l’indemnité
brute
mensuelle
sera
au
taux
de
22%
de
l’indice
brut
terminal
de
la Fonction
Publique,
comme
l’adjoint
démissionnaire.
- Précise
que
les
indemnités
attribuées
aux
autres
élus
rémunérés
sont
inchangées.
Adoptée
à l’unanimité
e
Délibération
n°CM14/004/2022:
Remplacement
d’un
Adjoint
au
Maire
démissionnaire
au
sein
de
la commission
municipale
« Finances
»
- Désigne
Madame
Marie-Christine
HARISLUR,
Adjointe
au
Maire,
en
remplacement
de
Madame
Christine
TAVERNIER,
au
sein
de
la commission
« Finances
».
Adoptée
à la majorité
absolue
(3 voix
contre
: M.
Joly,
Mme
Marchand,
M.
Meunier)
P
D Compte-rendu
succinct
- Conseil
Municipal
du
11
janvier
2022
Page
2 e
Délibération
n°CM14/005/2022:
Remplacement
d’un
Conseiller
Municipal
démissionnaire
au
sein
des
commissions
municipales:
« Éducation,
temps
de
l’enfant
et
politique
familiale
»,
«
Sport,
domaine
associatif
et
communication
»
et
«
Restauration
»
- Désigne
Monsieur
Julien
BOUILLON
en
remplacement
de
Madame
Christine
TAVERNIER
dans
les
commissions
et instances
suivantes :
- Commission
« Éducation,
temps
de
l’enfant
et politique
familiale
»,
- Commission
«
Sport,
domaine
associatif et communication
»,
- Commission
«
Restauration
».
Adoptée
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
(3
abstentions:
M.
Joly,
Mme
Marchand,
M.
Meunier) e
Délibération
n°CM14/006/2022
: Remplacement
d’un
Conseiller
Municipal
démissionnaire
en
tant
que
représentant
au
sein
du
Conseil
d’administration
du
Collège
de
la Fontaine
aux
Bergers
- Désigne
Monsieur
Julien
BOUILLON,
en
remplacement
de
Madame
Christine
TAVERNIER,
pour
représenter
le Maire
au
sein
du
Conseil
d’administration
du
Collège
de
la Fontaine
aux
Bergers.
Adoptée
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
(3
abstentions:
M.
Joly,
Mme
Marchand,
M.
Meunier) e
Délibération
n°CM14/007/2022
: Remplacement
d’un
Conseiller
Municipal
démissionnaire
en
tant
que
délégué
au
Comité
de
jumelage
- Désigne
Monsieur
Julien
BOUILLON,
en
remplacement
de
Madame
Christine
TAVERNIER,
pour
représenter
le
Maire
au
Comité
de
Jumelage
sis
en
Mairie
—
2,
rue
de
la
Mairie
—
91340
OLLAINVILLE. - Rappelle
que
les
autres
délégués
restent
inchangés,
à savoir
:
- Madame
Véronique MAFFÉO
- Monsieur
Olivier
MALECAMP
- Madame
France
NOIROT
Adoptée
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
(3
abstentions:
M.
Joly,
Mme
Marchand,
M.
Meunier) e
Délibération
n°CM14/008/2022
: Désignation
des
membres
de
la Caisse
des
Écoles
- Désigne
par
vote
à main
levée,
au
scrutin
proportionnel
de
listes
au
plus
fort
reste,
les
représentants
du
Conseil
Municipal
au
Conseil
d'Administration
de
la Caisse
des
Ecoles.
Nombre
de
votants
: 27
Bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 27
Sièges
à pourvoir
: 7
Quotient
électoral
(suffrages
exprimés/sièges
à pourvoir)
: 3.86
au
quotient |
au
plus
fort
reste
Voix
Attribution
|
Attribution
|
TOTAL
Liste
1, conduite
par
M.
GIRAUDEAU
:
- BOTIN Isabelle
_
6
È
LS
RQ
GG
RU
RU
queue
y
Compte-rendu
succinct
- Conseil
Municipal
du
11
janvier
2022
Page
3 - NOIROT
France
- CLOGENSON
Adeline
- HARISLUR
Marie-Christine
- PAREUX
Pierre
- BOUILLON
Julien
- MALECAMP
Olivier
Liste
2,
conduite
par
M.
JOLY
- MEUNIER
Laurent
- MARCHAND
Sylvie
- JOLY
Philippe
Sont
donc
élus
pour
siéger
au
Conseil
d'Administration
de
la
Caisse
des
Écoles,
le
Maire
étant
président
de
droit :
1- BOTIN
Isabelle
(liste
n°1)
2- NOIROT
France
(liste
n°1)
3-
CLOGENSON
Adeline
(liste
n°1)
4- HARISLUR
Marie-Christine
(liste
n°1)
5- PAREUX
Pierre
(liste
n°1)
6-
BOUILLON
Julien
(liste
n°1)
7- MEUNIER
Laurent
(liste
n°2)
-
Dit
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication
et de
sa réception
par
le
représentant
de
l’Etat.
Adoptée
à
l’unanimité
e
Délibération
n°CM14/009/2022:
Remplacement
d’un
membre
du
Conseil
Municipal
démissionnaire
au
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
- Décide
de
procéder
à l’élection
à main
levée
et
à la représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste
des
8
membres
issus
du
Conseil
Municipal
qui
siègeront
au
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale.
Nombre
de
votants
: 27
Bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 27
Sièges
à pourvoir
: 8
Quotient
électoral
(suffrages
exprimés/sièges
à pourvoir)
: 3.38
Voix
Attribution |
Attribution
|
TOTAL
au
quotient
au
plus
fort
reste
Liste
1, conduite
par
M.
GIRAUDEAU
- CHEVRON
Muriel
- MALECAMP
Olivier
- BONNEMYE
Patrick
- DELANZY
Marie-France
24
7
0
7
- HARISLUR
Marie-Christine
- NOIROT
France
- PÉAN
Sophie-Anne
- PAREUX
Pierre
REP Compte-rendu
succinct
- Conseil
Municipal
du
11
janvier
2022
Page
4 Liste
2,
conduite
par
M.
JOLY :
- MARCHAND
Sylvie
- JOLY
Philippe
à
ê
|
l
- MEUNIER
Laurent
Sont
donc
élus
pour
siéger
au
Conseil
d’Administration
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale :
- CHEVRON
Muriel
(liste
n°1)
- MALECAMP
Olivier
(liste
n°1)
- BONNEMYE
Patrick
(liste
n°1)
- DELANZY
Marie-France
(liste
n°1)
- HARISLUR
Marie-Christine
(liste
n°1)
- NOIROT
France
(liste
n°1)
- PÉAN
Sophie
Anne
(liste
n°1)
- MARCHAND
Sylvie
(liste
n°2)
- Rappelle
que
le Maire
est
Président
de
droit
du
Conseil
d’Administration
du
C.C.A.S
- Dit
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication
et de
sa réception
par
le
représentant
de
l’Etat.
Adoptée
à
l’unanimité
e
Délibération
n°CM14/010/2022
: Désignation
d’un
représentant
suppléant
au
sein
du
Conseil
d’administration
de
l’E.R.E.A.
« Le
Château
du
Lac
»
- Désigne
Madame
Véronique
MAFFÉO,
en
qualité
de
suppléante
pour
représenter
la
Commune
au
sein
du
Conseil
d’administration
de
l’E.R.E.A.
«Le
Château
du
Lac
»
sis
2,
rue
de
la
Roche
—
OLLAINVILLE
(91340).
- Précise
que
Madame
Marie-Christine
HARISLUR,
reste
représentante
titulaire
au
sein
du
Conseil
d’administration
de
l’E.R.E.A.
« Le
Château
du
Lac
».
Adoptée
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
(3
abstentions:
M.
Joly,
Mme
Marchand,
M.
Meunier) IL.
INFORMATION
La
séance
est
close
21h30.
D
Compte-rendu
succinct
- Conseil
Municipal
du
11
janvier
2022
Page
5 Le
compte
rendu
détaillé
de
la
séance
sera
consultable
en
Mairie
et
aux
heures
d’ouvertures
habituelles,
à compter
du
24
janvier
2022.
Compte-rendu
succinct
- Conseil
Municipal
du
11
janvier
2022
Page
6