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Convocation - Affichage Convocation au Conseil Municipal du 05 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Basly.
Lien du pdf (Convocation - Affichage Convocation au Conseil Municipal du 05 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DEPARTEMENT DU CALVADOS
sx Madame la Maire Mairie de BASLY = 14610 - de BASLY
1, place Bud Hannam | A
02 31 80 07 25 | . ? | Mesdames et Messieurs mairie.baslv@wanadoo.fr : 2 Pre —_ Les Conseillers Municipaux
Basly, le 30 mai 2026
OBJET : Convocation au Conseil Municipal - Séance le vendredi 5 juin 2026 à 20 heures 30
minutes.
Madame, Monsieur,
Je vous informe que le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire
Le vendredi 5 Juin 2026 à 20 heures 30 salle André Vauvert - Rue de l'Eglise.
Approbation du compte-rendu de la séance du 30 avril 2026
Désignation d'un(e) secrétaire de séance
1°) Délibération n°2026-07-01: Elections sénatoriales du dimanche 27 septembre 2026:
Election de trois délégués titulaires et trois délégués suppléants
2°) Délibération n°2026-07-02 : Commission Communale des Impôts Directs : Désignation des
contribuables présentés à l'administration fiscale
3°) Délibération n°2026-07-03 : Commission de contrôle des listes électorales: désignations
des délégués titulaires et suppléants du Préfet et du Président du Tribunal judiciaire
4°) Délibération n°2026-07-04: Syndicat mixte d’assainissement de la région de Thaon:
convention pour mise à disposition de locaux administratifs - année 2026
5°) Délibération n°2026-07-05 : Demande d’avis sur le Parc éolien en mer « Centre Manche 1 »
6°) Délibération n°2026-07-06:__ Demande d’avis sur le projet Concordia et l'extension du
Centre Juno Beach à Courseulles-sur-Mer
7°) Délibération n°2026-07-07 : Présentation du devis du logiciel de partage d’agenda et de
documents - LEVIIA
8°) Délibération n°2026-07-08 : Nouveau blason communal - Validation de la version définitive
9°) Délibération n°2026-07-09 : Création d’une médaille communale - Validation du devis
10°) Délibération n°2026-07-10: Le règlement général sur la protection des données -
Modalités de mises en conformité
Questions diverses :
Journées du patrimoine 2026 (samedi 19 et dimanche 20 septembre 2026)
Forum des Associations (samedi 29 août 2026)
Devis validés par délégation
Festivités et animations des mois de juin et juillet
La Maire,
Lenaïc HALLUI