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Compte-Rendu - CR 2025 09 08
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Éloise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2025 09 08)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Jeunesse,
PROCÈS-VERBAL
du
Conseil
Municipal
40
place
de
la
Mairie
01200
ÉLOISE,
Haute-Savoie
du
8
septembre
2025
Tél: 04
50
48
30
06
mairie@eloise.fr wwweloise.fr Présents
:D.
CLERC
- M.
CURTENAZ
- J-C
GODARD
- P
CHAILLOU
- P
MESSERLI
- Y.
LEGER
-
P.
PITHIOUD
- A.
BERTRAND
- B.
GARCIA
(arrivée
à
19h06)
- C.
BORGEAT
- P
CASAZZA
- V.
BERTHIER
- F
BACHMANN
Absents
ou
représentés:
E.
CASENOVE
(pouvoir
à
P
MESSERLI)
-
N.
AUDET
(pouvoir
à
D.
CLERC) Convocotion
du
01/09/2025
Ouverture
de
la
séance
: 19h00
Secrétaire
de
séance
: Patrick
CHAILLOU
Auxiliaire
: Isabelle
INSOGNA
ORDRE
DU
JOUR
:
>
Déploiement
de
la
Vidéoprotection
et
demande
de
subventions
>
Bibliothèque
- régulation
des
collections
(désherbage)
>
Questions
et
informations
diverses
Délibération
: 2025-033
OBJET
: DEPLOIEMENT
DE
LA
VIDEOPROTECTION
-
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'Assemblée
la
délibération
du
10
avril
2024
préconisant
un
diagnostic
préalable
au
projet
de
déploiement
d'un
dispositif
de
vidéoprotection
sur
la
Commune
d'Eloise
par
les
référents
sûreté
de
la Gendarmerie
du
département
de
la
Haute-
Savoie, IL'explique
que
ce
projet
s'inscrit
dans
un
souhait
d'améliorer
la
sécurité
des
biens
et
des
personnes,
de
répondre
à
une
demande
de
prévention
et
de
lutte
contre
le
sentiment
d'insécurité
des
administrés.
Les
objectifs
à
atteindre
sont
les
suivonts
:
-
Dissuader
les
comportements
générateurs
d'insécurité
-
Contribuer
à
la
prévention
de
la
délinquance
-
Mettre
à
disposition
des
forces
de
l'ordre
un
outil
d'investigation
-
Prendre
en
compte
les
perspectives
de
développement
de
la
Commune
Le
maillage
envisagé
est
le
suivant
:
-
Les
axes
de
fuite
de
La
Commune
-
Les
zones
stratégiques
de
voie
publique
et
certains
bâtiments
communaux
-
Soit
environ
21
caméras
Le
déploiement
de
la
vidéoprotection
sera
programmé
en
2
phases
sur
l'ensemble
de
la
Commune
pour
un
montant
total
de
274
086,00
€
HT.
Afin
de
mettre
en
œuvre
ces
travaux,
la
commune
souhaite
déposer
une
demande
d'aide
financière
auprès
de
la
Région
Dans
ce
contexte,
Le
plan
de
financement
pour
la
phase
n°1
proposé
à
l'appui
de
cette
demande
de
subventions
est
Le
suivant
:
TYPE
TAUX
en
MONTANT
PHASE
1 €
HT
Montant
de
la
Phase1
en
€
HT
.
199
586,00
REGION
00%
99
793,00
MAIRIE
(autofinancement)
00%
99
798,00 A.
Bertrand
interroge
sur
le
nombre
de
caméras
et
le
niveau
d'équipement
des
autres
communes. D.
Clerc
soulève
la
particularité
du
territoire
très
étendu
pour
expliquer
le
nombre
d'installations. IL précise
que
le
local
de
visionnage
sera
situé
à
l'étage
de
la
mairie.
P Chaillou
interroge
sur
l'utilité
de
cet
équipement
P
Casazza
demande
concrètement
quels
résultats
de
ces
installations
pour
la
gendarmerie
M.
Curtenoz
précise
que,
par
rapport
à
l'étude
rendue,
le
nombre
de
caméras
pourra
être
discuté. D.
Clerc
informe
de
la
nécessité
d'une
alimentation
permanente
sur
les
candélabres
équipés.
IL
précise
que
le
Syane
accompagne
la
commune
sur
le
dossier
de
passage
à
l'éclairage
led
et
propose
une
convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
pour
la
vidéoprotection. P
Casazza
met
en
avant
l'aspect
économique
et
écologique
du
projet
qui
nécessitera
de
nouveaux
points
lumineux
et
qui
remet
en
question
la
décision
prise
collectivement
d'extinction
de
l'éclairage
la
nuit
pour
une
diminution
de
la
pollution
lumineuse.
IL fait
remarquer
un
budget
important
par
rapport
au
résultat
attendu.
À.
Bertrand
donne
un
avis
favorable
mais
demande
à
réfléchir
sur
Le
nombre
de
caméras.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
en
avoir
délibéré,
ADOPTE
le
projet
de
déploiement
d'un
dispositif
de
vidéoprotection
sur
la
Commune.
APPROUVE
le
plan
de
financement
prévisionnel
présenté.
AUTORISE
le
Maire
à signer
tout
document
relatif
à
cette
opération.
DEMANDE
d'attendre
le
retour
des
subventions
avont
de
se
positionner
sur
la
réalisation
du
projet.
ADOPTÉ : A la
majorité
absolue
des
membres
présents
et
représentés
1
Pour : Contre
:
4
(P.
MESSERLI,
Y.
LEGER,
P. CASAZZA,
N.
AUDET)
Abstention:
0
Acte
transmis
et
rendu
exécutoire
le
10/09/2025
Délibération
: 2025-032
BIBLIOTHEQUE
-
REGULATION
DES
COLLECTIONS
(DESHERBAGE)
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'Assemblée
qu'il
est
nécessaire
de
valoriser
une
politique
de
régulation
des
collections
de
la
bibliothèque
municipale.
Conformément
aux
directives
de
la
bibliothèque
départementale
de
Haute-Savoie
qui
définit
comme
suit
Les
critères
et
les
modalités
d'élimination
des
ouvrages
n'ayant
plus
leur
place
au
sein
des
collections
de
la
bibliothèque
municipale,
à
savoir
:
- mauvais
état
physique
où
contenu
manifestement
obsolète
: Les
ouvrages
éliminés
seront
détruits
et,
si
possible,
valorisés
comme
papier
à
recycler,
- nombre
d'exemplaires
trop
important
par
rapport
aux
besoins
: les
ouvrages
éliminés
pour
cette
raison
seront
proposés
à
des
institutions
qui
pourraient
en
avoir
besoin
(maisons
de
retraite,
hôpitaux...)
ou
à
défaut
détruits
et,
si
possible,
valorisés
comme
papier
à
recycler,
Monsieur
le
Maire
propose
de
charger
les
responsables
de
la
bibliothèque
municipale
de
procéder
à
la
mise
en
œuvre
de
la
politique
de
régulation
des
collections
telle
que
définie
ci-dessus
et
de
signer
les
procès-verbaux
d'élimination
qu'ils
conserveront
pour
justification
éventuelle
à
postériori.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l'unanimité,
Après
en
avoir
délibéré,
AUTORISE
les
responsables
de
la
bibliothèque
municipale
à
mettre
en
œuvre
la
politique
de
régulation
des
collections
et
signer
les
procès-verbaux
d'élimination.
CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
vérifier
la
bonne
exécution
des
opérations
de
désherbage.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif
à
ces
opérations.
Acte
transmis
et
rendu
exécutoire
Le 10/09/2025 INFORMATIONS
/ QUESTIONS
DIVERSES
Jean-Claude
Godard
informe
que
les
travaux
d'enrobé
sont
programmés
semaine
prochaine Bénédicte
Garcia
fait
part
de
la belle
journée
organisée
pour
le
repas
champêtre
Didier
Clerc
et
Marcelle
Curtenaz
partagent
et
remercient
les
membres
du
conseil,
du
CCAS
et
Les
Eloisiens
pour
l'organisation,
l'animation
et
la
participation
aux
jeux
et
à la journée.
Didier
Clerc
rappelle
Les
sorties
du
CCAS
au
Puy
en
Velay
Les
17
et
18
septembre
et
au
Lac
du
Bourget
Le 24
septembre.
Il souligne
Le grand
nombre
de
participants.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 20h05.
LA
SECRETAIRE
DE
SEANCE,
LE
PRESIDENT
DE
SEANCE
Patrick
CHAILLOU
Didier
CLERC