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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 46680 CONVENT
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 131095 136130 AVENANT VD
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 131095 136130 AVENANT VD)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Logement,
’rovence
« la Métropole»
gestion du
2NR Ste-Baume»
Reçu au Contrôle de légalité le 27 juin 2025
Publié le 27 juin 2025
1
AVENANT N°1
AU CONTRAT DE DEVELOPPEMENT TRIENNAL DU
03/12/2024 N° Z242208COV ENTRE
LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LE
PARC NATUREL REGIONAL DE LA SAINTE-BAUME
ENTRE LES SOUSSIGNES :
L’E.P.C.I. La Métropole Aix-Marseille-Provence
58, boulevard Charles Livon
13007 MARSEILLE
représenté par Sa Présidente en exercice régulièrement habilitée à signer le présent avenant par délibération en date du 26 mars 2023
ci-après désigné « la Métropole»
ET
L’organisme Syndicat mixte de gestion du
Parc naturel régional de la
Sainte-Baume
sise Bât. Nazareth, 2219 CD80-Route de Nans, 83640 Le Plan d’Aups-de-la-Sainte-Baume
représenté par Son Président, Monsieur Michel GROS
ci-après désignée « le PNR Ste-Baume»
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 : OBJET DE L’AVENANT
Dans le cadre du contrat de développement signé avec le PNR Ste-Baume pour les exercices 2024, 2025 et 2026, l’objet du présent avenant est
- de valider le programme d’actions 2025, sur la base des modifications apportées en cours d’exercice sur le programme triennal annexé à la convention initiale ; gramme, objet du présent avenant, est
fonctionnement :
de 76 530,00 euros, en
Reçu au Contrôle de légalité le 27 juin 2025
Publié le 27 juin 2025
2
- d’attribuer une subvention au titre de l’exercice 2025, afin d’apporter les cofinancements nécessaire à la réalisation de ce programme.
A cette fin, le PNR Ste-Baume s’engage à mettre tous les moyens nécessaires à sa bonne exécution.
Pour sa part, la Métropole s’engage à soutenir financièrement le PNR Ste-Baume dans la réalisation de ses actions en matière de biodiversité, de gestion des flux en espaces naturels, d’aménagement, d’urbanisme et d’architecture, d’accompagnement de transition énergétique, d’agriculture et de paysage.
ARTICLE 2 : DUREE DE L’AVENANT
Le présent avenant est conclu pour l'exercice budgétaire 2025 et trouvera son terme au versement du solde.
ARTICLE 3 : COUT DE L'ACTION ET PARTICIPATION DE LA MÉTROPOLE
3.1 Budget prévisionnel du programme d'action 2025 :
• L’annexe 1 au présent avenant précise :
Le budget prévisionnel global du programme d’action, objet de l'article 1er, ainsi que les moyens affectés à sa réalisation en détaillant les autres financements attendus et en distinguant notamment les apports des collectivités territoriales, les ressources propres, etc.
Conformément à l’annexe 1, le coût total de ce programme, objet du présent avenant, est d'un montant de 472 400,00 euros en dépenses de fonctionnement :
N° MGDIS Action Coût de l’action en €
11649 Accompagnement des communes et des habitants 24 000,00 11651 Développement agricole 2 000,00 11652 Préservation de la ressource en eau 153 000,00 11653 Accueil & gestion de la fréquentation 14 000,00 11654 Maîtrise de la circulation motorisée 255 000,00 11846 Investigation microplastiques dans les eaux souterraines 24 400,00
TOTAL Programme d’action 2025 472 400,00
• L’annexe 2 au présent avenant présente le tableau de synthèse de ce programme.
3.2 Participation de la Métropole et modalités de calcul :
La participation envisagée de la Métropole est d'un montant de 76 530,00 euros, en dépenses de fonctionnement : Reçu au Contrôle de légalité le 27 juin 2025
Publié le 27 juin 2025
3
N° MGDIS Action Montant de la subvention
AMP
11649 Accompagnement des communes et des habitants 11 500,00 11651 Développement agricole 2 000,00 11652 Préservation de la ressource en eau 20 150,00 11653 Accueil & gestion de la fréquentation 8 000,00 11654 Maîtrise de la circulation motorisée 30 000,00 11846 Investigation microplastiques dans les eaux souterraines 4 880,00
Total de la subvention 2025 76 530,00
Conformément au Règlement Budgétaire et Financier, si le montant des dépenses varie à la hausse, la participation de la Métropole n’est pas réévaluée. Si le montant des dépenses varie à la baisse, la participation de la Métropole est recalculée au prorata des dépenses justifiées.
En cas de non-exécution, de retard significatif ou de modification substantielle des conditions d’exécution de la convention sans l’accord écrit de la Métropole, celle-ci peut suspendre ou diminuer le montant des avances et autres versements, remettre en cause le montant de la subvention ou exiger le reversement de tout ou partie des sommes déjà versés au titre de la présente convention.
Cette subvention sera créditée au compte du PNR Ste-Baume selon les procédures comptables en vigueur sous réserve du respect par l’organisme public de ses obligations légales et contractuelles.
3.3 Modalités de versement de la subvention :
Conformément au Règlement Budgétaire et Financier approuvée par délibération n° FBPA 029-8299/20/CM en date du 31 juillet 2020, les modalités de versement se feront comme suit :
- un acompte maximum de 80% de la subvention votée, sur demande du bénéficiaire, après la signature de l’avenant par les deux parties ;
- le solde, sur demande du bénéficiaire, après la remise des pièces prévues à l’article 4.3 de la convention n°Z241436COV du 30/07/2024.
La demande de versement de subvention est remplie et signée par le bénéficiaire de la subvention qui certifie la réalité de la dépense et son affectation au programme subventionné. : AUTRES
Reçu au Contrôle de légalité le 27 juin 2025
Publié le 27 juin 2025
4
ARTICLE 4 : AUTRES
Les autres dispositions de la convention du 30/07/2024 demeurent inchangées et s'appliquent au présent avenant.
Fait à Marseille, le
Pour le PNR Ste-Baume
Le Président
Monsieur Michel GROS
Pour la Métropole
Aix-Marseille-Provence 11649
ceirce Budget prévisionnel 2025 de l'action de la structure « SMAG PARC NATUREL
: PROVENCE REGIONAL DE LA SAINTE-BAUME » O m nn
60 - ACHATS 70 - VENTE DE PROOUITS FINIS, DE MARCHANDISES, PRESTATIONS
DE SERVICES
Achats stockés (matières premières, autres appro)
Achats d'études et de prestations de services
Vente de produits finés, de marchandises, prestations de services
73 - DOTATIONS ET PRODUITS DE TARIFICATION Achats de matériel, équipements et travaux
Achats non stockés (eau, énergie, fournitures administratives) Dotations et produits de tarification
74 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 11500 € Achats de marchandises
Etat (Précisez le minéstère sollicité): DREAL 11500 € Autres achats F
61 - SERVICES EXTÉRIEURS Etat (Précisez le minastère sollicité]
Etat (Précisez le minästère sollicité]
Sous traîtance générale
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Redevances de crédit-bail
Locations mobilières et immobilières “ _ _ Département{s)
Charges locatives et de copropriété
Communes
Entretien et réparation
Primes d'assurance
Fonds européens
Divers (études/ recherches, documentation, colloques ....)
L'agence de services et de paiement
62- AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS “ Autres établissements publics Personnel extérieur Aid ivé
EPCI {autres que Métropole Aix Marseille Provence)
SUBVENTION D'EXPLOITATION : MÉTROPOLE AIX MARSEILLE 11500 € Transports de biens et transports collectifs du personnel
Métropole Aix Marseille Provence 11500 € Déplscement, missions et réceptions
75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE (DONT Frais postaux et de télécommunications COTISATIONS) 1000 €
Autres (travaux exécutés à l'extérieur, etc.) Autres produites de gestion courante: autofinancement 1000 €
63 - IMPÔTS ET TAXES Dont cotisations
Impôts et taxes sur rémunération 76- PRODUITS FINANCIERS
Autres impôts et taxes Produits financiers
64 - CHARGES DE PERSONNEL 24000 € 77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS
Rémunération du personnel 24000 € Produits exceptionnels
Charges sociales 78 - REPRISE SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
Autres charges de personnel Reprises sur amortissements et provisions
65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 79 - TRANSFERT DE CHARGES
Autres charges de gestion courante Transfert de charges
66 - CHARGES FINANCIÉRES SOUS TOTAL RECETTES (hors contributions volontaires en nature) 24000 €
Charges financières 87 - CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE
67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES Bénévolat
Charges exceptionnelles Prestation en nature
68 -DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET Dons en nature
ENGAGEMENTS À RÉALISER SUR RESSOURCES AFFECTÉES
TOTAL RECETTES 24000 € Dotation aux amortissements, provisions et engagenements
69 - IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES
Impôts sur les bénéfices
SOUS TOTAL DEPENSES (hors contributions volontaires en nature) 24000 €
86- EMPLOI DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRE EN NATURE
Secours en nature
Personnel bénévole
TOTAL DEPENSES 24000 €
Reçu au Contrôle de légalité le 27 juin 2025
Publié le 27 juin 2025
5
ANNEXE 1 - Budget [11649] Accomp. des communes et habitants 11651
Mbceire Budget prévisionnel 2025 de l'action de la structure « SMAG PARC NATUREL : PROVENCE OQ mn re REGIONAL DE LA SAINTE-BAUME »
60 - ACHATS
Achats stockés (matières premières, autres appro)
70 - VENTE DE PROOUITS FINIS, DE MARCHANDISES, PRESTATIONS
DE SERVICES
Achats d'études et de prestations de services
Achats de matériel, équipements et travaux 73 - DOTATIONS ET PRODUITS DE TARIFICATION
Achats non stockés (eau, énergie, fournitures administratives) Dotations et produits de tarification
74 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le minéstère sollicité)
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le minéstère sollicité)
Région(s)
Département(s)
Communes
Organismes sociaux
Divers (études/ recherches, documentation, colloques ....) Fonds européens
62- AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
L'agence de services et de paiement
Personnel extérieur
Autres établissements publics
des privé
EPCI {autres que Métropole Aix Marseille Provence)
Transports de biens et transports collectifs du personnel SUBVENTION D'EXPLOITATION : MÉTROPOLE AIX MARSEILLE
Déplscement, missions et réceptions Métropole Aix Marseille Provence 2000 €
Autres (travaux exécutés à l'extérieur, etc.)
75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE (DONT
COTISATIONS)
63-IMPÔTS ET TAXES
Autres produites de gestion courante
Impôts et taxes sur rémunération
Dont cotisations
Autres impôts et taxes
76- PRODUITS FINANCIERS
Produits financiers
Rémunération du personnel
77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS
Charges sociales
Produits exceptionnels
Autres charges de personnel
Autres charges de gestion courante
66 - CHARGES FINANCIÈRES
Transfert de charges
Charges financières
SOUS TOTAL RECETTES (hors contributions volontaires en nature)
87 - CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE
Charges exceptionnelles
Bénévolat
68 -DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET
ENGAGEMENTS À RÉALISER SUR RESSOURCES AFFECTÉES
Prestation en nature
Dons en nature
Dotation aux amortissements, provisions et engagenements TOTAL RECETTES
69 - IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES
Impôts sur les bénéfices
SOUS TOTAL DEPENSES (hors contributions volontaires en nature)
86- EMPLOI DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRE EN NATURE
Secours en nature
Mise à disposition gratuite de biens et prestations
Personnel bénévole
TOTAL DEPENSES
Reçu au Contrôle de légalité le 27 juin 2025
Publié le 27 juin 2025
6
ANNEXE 1 - Budget [11651] Développement agricole 11652 AREie Budget prévisionnel 2025 de l'action de la structure « SMAG PARC NATUREL REGIONAL DE LA SAINTE-BAUME »
Q mm ae
60 -ACHATS
Achats stockés (matières premières, autres appro)
70 - VENTE DE PROOUITS FINIS, DE MARCHANDISES, PRESTATIONS
DE SERVICES
Achats d'études et de prestations de services : Étude scientifique
sur la présence de micro plastiques dans les eaux souterraines
korstique de la Sainte-Baurme
73 - DOTATIONS ET PRODUITS DE TARIFICATION
Achats de matériel, équipements et travaux : Achat petit matériel
{carnet de terrain, solution étalon multisondes.) 1550 €
Dotations et produits de tarification
74 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 127113 €
Achats non stockés (eau, énergie, fournitures administratives) Etat (Précisez le minéstère sollicité): DREAL
Achats de marchandises Etat (Précisez le minéstère sollicité)
Autres achats Etat (Précisez le minästère sollicité)
61 - SERVICES EXTÉRIEURS Etat (Précisez le minéstère sollicité)
Sous traîtance générale Région(s)
Redevances de crédit-baül Département{s)
Locations mobilières et immobilières Communes
Charges locatives et de copropriété Organismes sociaux
Entretien et réparation Fonds européens
Primes d'assurance L'agence de services et de paiement
Divers (études/ recherches, documentation, colloques ....) :
Opération de traçage avec le CDSC13 3000 €
Autres établissements publics: Agence de l'Eau Rhône Méditerranée
Corse
107113 €
62- AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
des privé
Personnel extérieur EPCI {autres que Métropole Aix Marseille Provence)
SUBVENTION D'EXPLOITATION : MÉTROPOLE AIX MARSEILLE
Publicité, information et publications : Evènements sur le thème de
l'eau & production de plaquettes sur lo préservation et la gestion
des zones humides forestières
3200 €
Métropole Aix Marseille Provence 20150 €
Transports de biens et transports collectifs du personnel
75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE (DONT
COTISATIONS)
5737 €
Déplscement, missions et réceptions
Autres produites de gestion courante: outofinancement 5737 €
Autres (travaux exécutés à l'extérieur, etc.)
63- IMPÔTS ET TAXES
Impôts et taxes sur rémunération
77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS
Autres impôts et taxes
Produi jonnel
78 - REPRISE SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
Rémunération du personnel : Charges de personnel et frais de
Transfert de charges
SOUS TOTAL RECETTES (hors contributions volontaires en nature)
87 - CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE
Bénévolat
Prestation en nature
Dons en nature
TOTAL RECETTES 153000 €
Charges exceptionnelles
68 -DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET
ENGAGEMENTS À RÉALISER SUR RESSOURCES AFFECTÉES
69 - IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES
Impôts sur les bénéfices
SOUS TOTAL DEPENSES (hors contributions volontaires en nature)
86- EMPLOI DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRE EN NATURE
Secours en nature
Personnel bénévole
TOTAL DEPENSES
Reçu au Contrôle de légalité le 27 juin 2025
Publié le 27 juin 2025
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ANNEXE 1 - Budget [11652] Préservation ressource en eau 11653 Aix
: MARSEILLE
: PROVENCE Budget prévisionnel 2025 de l'action de la structure « SMAG PARC NATUREL
Q nn ne
REGIONAL DE LA SAINTE-BAUME »
60 - ACHATS
Achats stockés (matières premières, autres appro)
70 - VENTE DE PROOUITS FINIS, DE MARCHANDISES, PRESTATIONS
DE SERVICES
Achats d'études et de prestations de services
Vente de produits finés, de marchandises, prestations de services
Achats de matériel, équipements et travaux 73 - DOTATIONS ET PRODUITS DE TARIFICATION
Achats non stockés (eau, énergie, fournitures administratives) Dotations et produits de tarification
74 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
Achats de marchandises
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le minéstère sollicité
61 - SERVICES EXTÉRIEURS d Etat (Précisez le ministère sollicité) Sous traitance générale Etat (Précisez le ministère sollicité
Redevances de crédit-bail d
Locations mobilières et immobilières “ Charges locatives et de copropriété « Communes
Entretien et réparation
_ ps Organismes sociaux
Fonds européens
Divers (études/ recherches, documentation, colloques ....)
[& de ices et de pai pes L agence de services paiement
Autres établissements publics
Personnel extérieur
füdes pri meet privées
EPCI {autres que Métropole Aix Marseille Provence)
SUBVENTION D'EXPLOITATION : MÉTROPOLE AIX MARSEILLE 8000 € Transports de biens et transports collectifs du personnel
Métropole Aix Marseille Provence 8000 € Déplscement, missions et réceptions
75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE (DONT Frais postaux et de télécommunications COTISATIONS) 6000 €
Autres (travaux exécutés à l'extérieur, etc...) : Personnel de l'espace Autres produites de gestion courante: outofinancement 6000 €
tourisme découverte de Plan d'Aups Sainte-Boume refacturé au 11000 €
Parc por l'Office de Tourisme Provence Verte Verdon Dont cotisations
63-IMPÔTS ET TAXES 76- PRODUITS FINANCIERS
Impôts et taxes sur rémunération Produits financiers
Autres impôts et taxes 77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS
64 - CHARGES DE PERSONNEL 3000 € Produits exceptionnels
Rémunération du personnel 3000 € 78 - REPRISE SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
Autres charges de personnel 79 - TRANSFERT DE CHARGES
65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE Transfert de charges
Autres charges de gestion courante SOUS TOTAL RECETTES (hors contributions volontaires en nature) 14000 €
66 - CHARGES FINANCIÈRES 87 - CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE
Charges financières Bénévolat
67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES Prestation en nature
Charges exceptionnelles Dons en nature
68 -DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET TOTAL RECETTES 14000 €
ENGAGEMENTS À RÉALISER SUR RESSOURCES AFFECTÉES
69 - IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES
Impôts sur les bénéfices
SOUS TOTAL DEPENSES (hors contributions volontaires en nature) 14000 €
86- EMPLOI DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRE EN NATURE
Secours en nature
Personnel bénévole
TOTAL DEPENSES 14000 €
Reçu au Contrôle de légalité le 27 juin 2025
Publié le 27 juin 2025
8
ANNEXE 1 - Budget [11653] Accueil et fréquentation 11654 t'a LA
RE ni Budget prévisionnel 2025 de l'action de la structure « SMAG PARC NATUREL
Reçu au Contrôle de légalité le 27 juin 2025
: PROVENCE
© mn nv REGIONAL DE LA SAINTE-BAUME »
60 - ACHATS 3600 € 70 - VENTE DE PROOUITS FINIS, DE MARCHANDISES, PRESTATIONS
DE SERVICES
Achats stockés (matières premières, autres appro)
pa pp ion de u Vente de produits finés, de marchandises, prestations de services
73 - DOTATIONS ET PRODUITS DE TARIFICATION
Achats de matériel, équipements et travaux : matériel écogardes 3600 €
Dotations et produits de tarification Achats non stockés (eau, énergie, fournitures administratives)
74 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 204000 € Achats de marchandises
Etat (Précisez le ministère sollicité): DREAL 52000 € Autres achats
Etat (Précisez le ministère sollicité)
61 - SERVICES EXTÉRIEURS S000 € sus Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Redevances de crédit-baül
Région( 152000 € Locations mobilières et immobilières 3
_ u Département(s) Charges locatives et de copropriété
Communes
Entretien et réparation
Primes d'assurance
Fonds
Divers (études/ recherches, documentation, colloques ...} : 5000 € pans amant Patrouilles de police ONF L'agence de services et de paiement
62- AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS s850 € Autres établissements publics
Rémunération d'intermédiaires et honoraires EPCI {autres que Métropole Aix Marseille Provence)
Publicité, information et publications SUBVENTION D'EXPLOITATION : MÉTROPOLE AIX MARSEILLE 30000 €
Transports de biens et transports collectifs du personnel Métropole Aix Marseille Provence 30000 €
Déplacement, missions et réceptions : Frais de déplacements 5850 € 75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE (DONT €
écogardes COTISATIONS)
Frais postaux et de télécommunications Autres produites de gestion courante: outofinancement 21000 €
Autres (travaux exécutés à l'extérieur, etc...) Dont cotisations
63- IMPÔTS ET TAXES 240550 € 76- PRODUITS FINANCIERS
Impôts et taxes sur rémunération : frais de p fp + 240550 € Produits financiers
saisonniers
77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS
Autres impôts et taxes
Produits exceptionnel
64 - CHARGES DE PERSONNEL
78 - REPRISE SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
Rémunération du personnel
sociales
nt 79 - TRANSFERT DE CHARGES Autres de charges de personnel ï a
65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE SOUS TOTAL RECETTES (hors contributions volontaires en nature) 255000 €
Autres de ion courante charges de gestion 87 - CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE
66 - CHARGES FINANCIÈRES
Bénévolat
financières Charges ion en
67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES
Dons en nature
© TOTAL RECETTES 255000 € 68 -DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET
ENGAGEMENTS À RÉALISER SUR RESSOURCES AFFECTÉES
69 - IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES
Impôts sur les bénéfices
SOUS TOTAL DEPENSES (hors contributions volontaires en nature) 255000 €
86- EMPLOI DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRE EN NATURE
Secours en nature
Mise à disposition gratuite de biens et prestations
Personnel bénévole
TOTAL DEPENSES 255000 €
Publié le 27 juin 2025
9
ANNEXE 1 - Budget [11654] Maîtrise de la circulation motorisée 11846
Maeseue Budget prévisionnel 2025 de l'action de la structure « SMAG PARC NATUREL REGIONAL DE LA SAINTE- :P ROVENCE
Q mn ne BAUME »
| DÉPENSES RECETTES
[ 60 - ACHATS 70 + VENTE DE PRODUITS FINIS, DE MARCHANDISES, PRESTATIONS | F DE SERVICES Achats stochès (matières premières, astres appro) T
L Vente de groduits finis, de marchandises, prestations de services Achats d'études et de prestations de services r
L 73 : DOTATIONS ET PRODUITS DE TARSFICATION Achats de matériel, équipements et travaux r
L Dotations et produits de tarification Achats non stochès (eau, énergie, fournhures administratives) T
F 74 « SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 14640 € Achats de marchandises T
r Etat (Précisez lo ministère sollicité)
Autres achats T
Etat (Précisez le ministère sollicité)
| 61 - SERVICES EXTÉRIEURS 24400 € T f Etat (Précisez le ministère soBicité) Sous traitance générale T F Etat (Précisez le ministère sollicité)
Rodevances de crédit-bail T
| Locations mobilières et immobilières T
L Conemses
Entretien et réparation T
| Primes d'assurance T Fonds exropéens [ Divers (études/ recherches, écumemation, colloques ] : Erudes 24400 € T
scientifiques, prélévements et analyses d'eou L'agence de services et de paiement
| 62- AUTRES SERVICES EXTÉRÆEURS Autres tabs publi Agence de l'eau Ahône-Méditerranée. | f Corse : 12 200 soit 50% 14640 € Personnel extérieur EPAGE HuCA 2 440 soit 10%
| Rémunération d'inter méaires et honoraires Aides prhrées | U Publicité, information et pubhcations EPCI (autres que Métropole Ax Marsaile Provence) |
| Transports de biens et transports coloctits du personnel SUBVENTION D'EXPLOITATION : MÉTROPOLE AUX MARSEILLE | 4880 € U LI
Déplacement, missions et réceptions Métropole Aix Marseile Provence 4880 € U Lu Frais postaux et de tékcommunications 75 + AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE (DONT æsoc F COTISATIONS)
Aunres (travaux exdcutés à l'extérieur, etc.) r
U s- ÔTS ET TAXES Autres prodiles de gestion courame: Autafinancement 4880 €
| Imgbrs et tanes Sur réemamération _— r
| Autres impôts et taxes LL
[ 64 - CHARGES DE PERSONNEL r
{ Bémuné pr d 77 + PROOUITS EXCEPTIONNELS li Li
| Charges sociales _ _ LI
[ de : 78 + REPRISE SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS |
| 65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE D | F de 79 - TRANSFERT DE CHARGES
| 66 - CHARGES FINANCIÈRES Transtent de charges f ñ SOUS TOTAL RECETTES (hors contributions volontaires en mature) 24400 €
F G. BICEPTONNELLES 87 + CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE |
Lu Bénévolat
Charges exceptionnelles 4
| 68 -DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET = ENGAGEMENTS À RÉALISER SUR RESSOURCES AFFECTÉES Dons en nature |
F
Dotation aux amortissemments, peodsions et engagenements TOTALRECETTES 24400 €
| 69 - IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES
[ Impôts sur les bénéfices
| SOUS TOTAL DEPENSES (hors contributions volontaires en nature) 24400 €
| 86: EMPLOI DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRE EN NATURE
| Secours en nature
| Mise à disposhion gratuhe de biens et prestations
[ Personnel béné,cie
TOTAL DEPENSES 24400 €
Ce document est extrait de la demande du dossier de subvention complété et certifié par le représentant légal
Reçu au Contrôle de légalité le 27 juin 2025
Publié le 27 juin 2025
10
ANNEXE 1 - Budget [11846] Maîtrise de la circulation motorisée