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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 40375 AVENANT
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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 15531 AVENANT
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 39585 Avenant
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 148321 153044
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 54965 AVENANT VD
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 54965 AVENANT VD)
Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Budget,
1
AVENANT N°2
AU CONTRAT DE DEVELOPPEMENT TRIENNAL DU
09/11/2021 N° Z211002COV ENTRE
LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LE
PARC NATUREL REGIONAL DE LA SAINTE-BAUME
ENTRE LES SOUSSIGNES :
L’E.P.C.I. La Métropole Aix-Marseille-Provence
58, boulevard Charles Livon
13007 MARSEILLE
représenté par Sa Présidente en exercice régulièrement habilitée à signer la présente convention par délibération en date du 04 mai 2023
ci-après désigné « la Métropole»
ET
L’organisme Syndicat mixte de gestion du Parc
naturel régional de la Sainte-Baume
sise Bât. Nazareth 2219 CD80 Route de Nans, 83640 Plan d’Aups de la Sainte-Baume
représenté par Son Président, Monsieur Michel GROS
ci-après désignée « le PNR Ste-Baume»
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 : OBJET DE L’AVENANT
Dans le cadre du contrat de développement signé avec le PNR Ste-Baume pour les exercices 2021, 2022 et 2023, l’objet du présent avenant est
- de valider le programme d’actions 2023, sur la base des modifications apportées en cours d’exercice sur le programme triennal annexé à la convention initiale ; - d’attribuer une subvention au titre de l’exercice 2023, afin d’apporter les cofinancements nécessaire à la réalisation de ce programme.
Reçu au Contrôle de légalité le 05 mai 2023 2
A cette fin, le PNR Ste-Baume s’engage à mettre tous les moyens nécessaires à sa bonne exécution.
Pour sa part, la Métropole s’engage à soutenir financièrement le PNR Ste-Baume dans la réalisation de ses actions en matière de biodiversité, de gestion des flux en espaces naturels, d’aménagement, d’urbanisme et d’architecture, d’accompagnement de transition énergétique et de gestion forestière.
ARTICLE 2 : DUREE DE L’AVENANT
Le présent avenant est conclu pour l'exercice budgétaire 2023 et trouvera son terme au versement du solde.
ARTICLE 3 : COUT DE L'ACTION ET PARTICIPATION DE LA MÉTROPOLE
3.1 Budget prévisionnel de l'action :
• L’annexe 1 au présent avenant précise :
Le budget prévisionnel global du programme d’action, objet de l'article 1er, ainsi que les moyens affectés à sa réalisation en détaillant les autres financements attendus et en distinguant notamment les apports des collectivités territoriales, les ressources propres, etc.
Conformément à l’annexe 1, le coût total de ce programme, objet du présent avenant, est d'un montant de 421 709 euros en dépenses de fonctionnement.
3.2 Participation de la Métropole et modalités de calcul :
La participation envisagée de la Métropole est d'un montant de 66 550 euros en dépenses de fonctionnement, répartie comme suit :
N° Dossier
MGDIS
Intitulé de l’action Subvention
demandée
Subvention
proposée
5517 Création de fiches techniques en
architecture et paysage
3 500€ 3 500€
5518 Cahier territorial du changement
climatique
5 000€ 5 000€
5519 Accompagnement et avis sur les
documents d’urbanisme et projets
d’aménagement (Mesures 8 et 9)
5 000€ 5 000€
5520 Permanences de conseils en
paysage et en architecture auprès
des habitants (Mesure 10)
1 250€ 1 250€
5522 Opérations de résorption des
dispositifs illégaux d’affichage
publicitaires
4 000€ 4 000€
Reçu au Contrôle de légalité le 05 mai 2023 3
5523 Mise en œuvre d’actions sur les
ressources en eau souterraine
stratégiques pour l’alimentation en
eau potable
8 000€ 8 000€
5524 Inventaire des coléoptères
saproxyliques dans les
peuplements forestiers
6 000€ 6 000€
5525 Promotion de la destination (point
d'accueil PNR)
4 800€ 4 800€
5526 Ecogardes 2023 25 000€ 25 000€ 5527 Maitrise de la circulation motorisée
en espaces naturels
4 000€ 4 000€
TOTAL 66 550€ 66 550€
Conformément au Règlement Budgétaire et Financier, si le montant des dépenses varie à la hausse, la participation de la Métropole n’est pas réévaluée. Si le montant des dépenses varie à la baisse, la participation de la Métropole est recalculée au prorata des dépenses justifiées.
En cas de non-exécution, de retard significatif ou de modification substantielle des conditions d’exécution de la convention sans l’accord écrit de la Métropole, celle-ci peut suspendre ou diminuer le montant des avances et autres versements, remettre en cause le montant de la subvention ou exiger le reversement de tout ou partie des sommes déjà versés au titre de la présente convention.
Cette subvention sera créditée au compte du PNR Ste-Baume selon les procédures comptables en vigueur sous réserve du respect par l’association de ses obligations légales et contractuelles.
3.3 Modalités de versement de la subvention :
Conformément au Règlement Budgétaire et Financier approuvée par délibération n° FBPA 029-8299/20/CM en date du 31 juillet 2020, les modalités de versement se feront comme suit :
- un acompte maximum de 50% de la subvention votée, sur demande du bénéficiaire, après la signature de l’avenant par les deux parties ;
- le solde, sur demande du bénéficiaire, après la remise des pièces prévues à l’article 4.3 de la convention n°Z211002COV du 09/11/2021.
La demande de versement de subvention est remplie et signée par le bénéficiaire de la subvention qui certifie la réalité de la dépense et son affectation au programme subventionné.
ARTICLE 4 : AUTRES
Les autres dispositions de la convention du 09/11/2021 demeurent inchangées et s'appliquent au présent avenant.
Fait à Marseille, le
Reçu au Contrôle de légalité le 05 mai 2023 4
Pour le PNR Ste-Baume
Le Président
Monsieur Michel GROS
Pour la Métropole
Aix-Marseille-Provence
Reçu au Contrôle de légalité le 05 mai 2023 5
Budget Prévisionnel global 2023 de la structure « SMAG PARC NATUREL REGIONAL DE LA SAINTE-BAUME » Dossier n° 5517
DEPENSES
60 - ACHATS 15 000,00 €
Achats stockés (matières premières, autres appro)
Achats d'études et de prestations de services 15 000,00 €
Achats de matériel, équipements et travaux
Achats non stockés (eau, énergie, fournitures administratives)
Achats de marchandises
Autres achats
61 - SERVICES EXTÉRIEURS
Sous traitance générale
Redevances de crédit-bail
Locations mobilières et immobilières
Charges locatives et de copropriété
Entretien et réparation
Primes d'assurance
Divers (études/ recherches, documentation, colloques ...)
62- AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
Personnel extérieur
Rémunération d'intermédiaires et honoraires
Publicité, information et publications
Transports de biens et transports collectifs du personnel
Déplacement, missions et réceptions
Frais postaux et de télécommunications
Autres (travaux exécutés à l'extérieur, etc...)
63 - IMPÔTS ET TAXES
Impôts et taxes sur rémunération
Autres impôts et taxes
64 - CHARGES DE PERSONNEL
Rémunération du personnel
Charges sociales
Autres charges de personnel
65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
Autres charges de gestion courante
66 - CHARGES FINANCIÉRES
Charges financières
67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES
Charges exceptionnelles
68 -DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET ENGAGEMENTS À RÉALISER SUR RESSOURCES AFFECTÉES
Dotation aux amortissements, provisions et engagenements
69 - IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES
Impôts sur les bénéfices
SOUS TOTAL DEPENSES 15 000,00 €
86- EMPLOI DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRE EN NATURE
Secours en nature
Mise à disposition gratuite de biens et prestations
Personnel bénévole
TOTAL DEPENSES 15 000,00 €
RECETTES
70 - VENTE DE PRODUITS FINIS, DE MARCHANDISES, PRESTATIONS DE SERVICES
Vente de produits finis, de marchandises, prestations de services
73 - DOTATIONS ET PRODUITS DE TARIFICATION
Dotations et produits de tarification
74 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 11 500,00 €
Etat (Précisez le ministère sollicité): DREAL PACA 11 500,00 €
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Région(s)
Département(s)
Communes
Organismes sociaux
Fonds européens
L'agence de services et de paiement
Autres établissements publics
Aides privées
EPCI (autres que Métropole Aix Marseille Provence)
SUBVENTIONS D'EXPLOITATION : MÉTROPOLE AIX MARSEILLE 3 500,00 €
Métropole Aix Marseille Provence (Echelon central) 3 500,00 €
Territoire Marseille Provence
Territoire du Pays d'Aix
Territoire du Pays Salonais
Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Territoire Istres - Ouest Provence
Territoire du Pays de Martigues
75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE (DONT COTISATIONS)
Autres produites de gestion courante
Dont cotisations
76- PRODUITS FINANCIERS
Produits financiers
77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS
Produits exceptionnels
78 - REPRISE SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
Reprises sur amortissements et provisions
79 - TRANSFERT DE CHARGES
Transfert de charges
SOUS TOTAL RECETTES 15 000,00 €
87 - CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE
Bénévolat
Prestation en nature
Dons en nature
TOTAL RECETTES 15 000,00 €
Reçu au Contrôle de légalité le 05 mai 2023 6
Budget Prévisionnel global 2023 de la structure « SMAG PARC NATUREL REGIONAL DE LA SAINTE-BAUME » Dossier n°5518
DEPENSES
60 - ACHATS 12 000,00 €
Achats stockés (matières premières, autres appro)
Achats d'études et de prestations de services 12 000,00 €
Achats de matériel, équipements et travaux
Achats non stockés (eau, énergie, fournitures administratives)
Achats de marchandises
Autres achats
61 - SERVICES EXTÉRIEURS
Sous traitance générale
Redevances de crédit-bail
Locations mobilières et immobilières
Charges locatives et de copropriété
Entretien et réparation
Primes d'assurance
Divers (études/ recherches, documentation, colloques ...)
62- AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
Personnel extérieur
Rémunération d'intermédiaires et honoraires
Publicité, information et publications
Transports de biens et transports collectifs du personnel
Déplacement, missions et réceptions
Frais postaux et de télécommunications
Autres (travaux exécutés à l'extérieur, etc...)
63 - IMPÔTS ET TAXES
Impôts et taxes sur rémunération
Autres impôts et taxes
64 - CHARGES DE PERSONNEL
Rémunération du personnel
Charges sociales
Autres charges de personnel
65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
Autres charges de gestion courante
66 - CHARGES FINANCIÉRES
Charges financières
67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES
Charges exceptionnelles
68 -DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET ENGAGEMENTS À RÉALISER SUR RESSOURCES AFFECTÉES
Dotation aux amortissements, provisions et engagenements
69 - IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES
Impôts sur les bénéfices
SOUS TOTAL DEPENSES 12 000,00 €
86- EMPLOI DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRE EN NATURE
Secours en nature
Mise à disposition gratuite de biens et prestations
Personnel bénévole
TOTAL DEPENSES 12 000,00 €
RECETTES
70 - VENTE DE PRODUITS FINIS, DE MARCHANDISES, PRESTATIONS DE SERVICES
Vente de produits finis, de marchandises, prestations de services
73 - DOTATIONS ET PRODUITS DE TARIFICATION
Dotations et produits de tarification
74 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 7 000,00 €
Etat (Précisez le ministère sollicité): DREAL PACA 7 000,00 €
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Région(s)
Département(s)
Communes
Organismes sociaux
Fonds européens
L'agence de services et de paiement
Autres établissements publics
Aides privées
EPCI (autres que Métropole Aix Marseille Provence)
SUBVENTIONS D'EXPLOITATION : MÉTROPOLE AIX MARSEILLE 5 000,00 €
Métropole Aix Marseille Provence (Echelon central) 5 000,00 €
Territoire Marseille Provence
Territoire du Pays d'Aix
Territoire du Pays Salonais
Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Territoire Istres - Ouest Provence
Territoire du Pays de Martigues
75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE (DONT COTISATIONS)
Autres produites de gestion courante
Dont cotisations
76- PRODUITS FINANCIERS
Produits financiers
77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS
Produits exceptionnels
78 - REPRISE SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
Reprises sur amortissements et provisions
79 - TRANSFERT DE CHARGES
Transfert de charges
SOUS TOTAL RECETTES 12 000,00 €
87 - CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE
Bénévolat
Prestation en nature
Dons en nature
TOTAL RECETTES 12 000,00 €
Reçu au Contrôle de légalité le 05 mai 2023 7
Budget Prévisionnel global 2023 de la structure « SMAG PARC NATUREL REGIONAL DE LA SAINTE-BAUME » Dossier n°5519
DEPENSES
60 - ACHATS
Achats stockés (matières premières, autres appro)
Achats d'études et de prestations de services
Achats de matériel, équipements et travaux
Achats non stockés (eau, énergie, fournitures administratives)
Achats de marchandises
Autres achats
61 - SERVICES EXTÉRIEURS
Sous traitance générale
Redevances de crédit-bail
Locations mobilières et immobilières
Charges locatives et de copropriété
Entretien et réparation
Primes d'assurance
Divers (études/ recherches, documentation, colloques ...)
62- AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
Personnel extérieur
Rémunération d'intermédiaires et honoraires
Publicité, information et publications
Transports de biens et transports collectifs du personnel
Déplacement, missions et réceptions
Frais postaux et de télécommunications
Autres (travaux exécutés à l'extérieur, etc...)
63 - IMPÔTS ET TAXES
Impôts et taxes sur rémunération
Autres impôts et taxes
64 - CHARGES DE PERSONNEL 13 000,00 €
Rémunération du personnel 13 000,00 €
Charges sociales
Autres charges de personnel
65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
Autres charges de gestion courante
66 - CHARGES FINANCIÉRES
Charges financières
67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES
Charges exceptionnelles
68 -DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET ENGAGEMENTS À RÉALISER SUR RESSOURCES AFFECTÉES
Dotation aux amortissements, provisions et engagenements
69 - IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES
Impôts sur les bénéfices
SOUS TOTAL DEPENSES 13 000,00 €
86- EMPLOI DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRE EN NATURE
Secours en nature
Mise à disposition gratuite de biens et prestations
Personnel bénévole
TOTAL DEPENSES 13 000,00 €
RECETTES
70 - VENTE DE PRODUITS FINIS, DE MARCHANDISES, PRESTATIONS DE SERVICES
Vente de produits finis, de marchandises, prestations de services
73 - DOTATIONS ET PRODUITS DE TARIFICATION
Dotations et produits de tarification
74 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 8 000,00 €
Etat (Précisez le ministère sollicité): DREAL 6 000,00 €
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Région(s)
Département(s)
Communes
Organismes sociaux
Fonds européens
L'agence de services et de paiement
Autres établissements publics: AERMC 2 000,00 €
Aides privées
EPCI (autres que Métropole Aix Marseille Provence)
SUBVENTIONS D'EXPLOITATION : MÉTROPOLE AIX MARSEILLE 5 000,00 €
Métropole Aix Marseille Provence (Echelon central) 5 000,00 €
Territoire Marseille Provence
Territoire du Pays d'Aix
Territoire du Pays Salonais
Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Territoire Istres - Ouest Provence
Territoire du Pays de Martigues
75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE (DONT COTISATIONS)
Autres produites de gestion courante
Dont cotisations
76- PRODUITS FINANCIERS
Produits financiers
77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS
Produits exceptionnels
78 - REPRISE SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
Reprises sur amortissements et provisions
79 - TRANSFERT DE CHARGES
Transfert de charges
SOUS TOTAL RECETTES 13 000,00 €
87 - CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE
Bénévolat
Prestation en nature
Dons en nature
TOTAL RECETTES 13 000,00 €
Reçu au Contrôle de légalité le 05 mai 2023 8
Budget Prévisionnel global 2023 de la structure « SMAG PARC NATUREL REGIONAL DE LA SAINTE-BAUME » Dossier n°5520
DEPENSES
60 - ACHATS 2 500,00 €
Achats stockés (matières premières, autres appro)
Achats d'études et de prestations de services 2 500,00 €
Achats de matériel, équipements et travaux
Achats non stockés (eau, énergie, fournitures administratives)
Achats de marchandises
Autres achats
61 - SERVICES EXTÉRIEURS
Sous traitance générale
Redevances de crédit-bail
Locations mobilières et immobilières
Charges locatives et de copropriété
Entretien et réparation
Primes d'assurance
Divers (études/ recherches, documentation, colloques ...)
62- AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
Personnel extérieur
Rémunération d'intermédiaires et honoraires
Publicité, information et publications
Transports de biens et transports collectifs du personnel
Déplacement, missions et réceptions
Frais postaux et de télécommunications
Autres (travaux exécutés à l'extérieur, etc...)
63 - IMPÔTS ET TAXES
Impôts et taxes sur rémunération
Autres impôts et taxes
64 - CHARGES DE PERSONNEL
Rémunération du personnel
Charges sociales
Autres charges de personnel
65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
Autres charges de gestion courante
66 - CHARGES FINANCIÉRES
Charges financières
67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES
Charges exceptionnelles
68 -DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET ENGAGEMENTS À RÉALISER SUR RESSOURCES AFFECTÉES
Dotation aux amortissements, provisions et engagenements
69 - IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES
Impôts sur les bénéfices
SOUS TOTAL DEPENSES 2 500,00 €
86- EMPLOI DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRE EN NATURE
Secours en nature
Mise à disposition gratuite de biens et prestations
Personnel bénévole
TOTAL DEPENSES 2 500,00 €
RECETTES
70 - VENTE DE PRODUITS FINIS, DE MARCHANDISES, PRESTATIONS DE SERVICES
Vente de produits finis, de marchandises, prestations de services
73 - DOTATIONS ET PRODUITS DE TARIFICATION
Dotations et produits de tarification
74 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 1 250,00 €
Etat (Précisez le ministère sollicité): DREAL 1 250,00 €
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Région(s)
Département(s)
Communes
Organismes sociaux
Fonds européens
L'agence de services et de paiement
Autres établissements publics
Aides privées
EPCI (autres que Métropole Aix Marseille Provence)
SUBVENTIONS D'EXPLOITATION : MÉTROPOLE AIX MARSEILLE 1 250,00 €
Métropole Aix Marseille Provence (Echelon central) 1 250,00 €
Territoire Marseille Provence
Territoire du Pays d'Aix
Territoire du Pays Salonais
Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Territoire Istres - Ouest Provence
Territoire du Pays de Martigues
75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE (DONT COTISATIONS)
Autres produites de gestion courante
Dont cotisations
76- PRODUITS FINANCIERS
Produits financiers
77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS
Produits exceptionnels
78 - REPRISE SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
Reprises sur amortissements et provisions
79 - TRANSFERT DE CHARGES
Transfert de charges
SOUS TOTAL RECETTES 2 500,00 €
87 - CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE
Bénévolat
Prestation en nature
Dons en nature
TOTAL RECETTES 2 500,00 €
Reçu au Contrôle de légalité le 05 mai 2023 9
Budget Prévisionnel global 2023 de la structure « SMAG PARC NATUREL REGIONAL DE LA SAINTE-BAUME » Dossier n°5522
DEPENSES
60 - ACHATS
Achats stockés (matières premières, autres appro)
Achats d'études et de prestations de services
Achats de matériel, équipements et travaux
Achats non stockés (eau, énergie, fournitures administratives)
Achats de marchandises
Autres achats
61 - SERVICES EXTÉRIEURS
Sous traitance générale
Redevances de crédit-bail
Locations mobilières et immobilières
Charges locatives et de copropriété
Entretien et réparation
Primes d'assurance
Divers (études/ recherches, documentation, colloques ...)
62- AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
Personnel extérieur
Rémunération d'intermédiaires et honoraires
Publicité, information et publications
Transports de biens et transports collectifs du personnel
Déplacement, missions et réceptions
Frais postaux et de télécommunications
Autres (travaux exécutés à l'extérieur, etc...)
63 - IMPÔTS ET TAXES
Impôts et taxes sur rémunération
Autres impôts et taxes
64 - CHARGES DE PERSONNEL 12 000,00 €
Rémunération du personnel 12 000,00 €
Charges sociales
Autres charges de personnel
65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
Autres charges de gestion courante
66 - CHARGES FINANCIÉRES
Charges financières
67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES
Charges exceptionnelles
68 -DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET ENGAGEMENTS À RÉALISER SUR RESSOURCES AFFECTÉES
Dotation aux amortissements, provisions et engagenements
69 - IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES
Impôts sur les bénéfices
SOUS TOTAL DEPENSES 12 000,00 €
86- EMPLOI DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRE EN NATURE
Secours en nature
Mise à disposition gratuite de biens et prestations
Personnel bénévole
TOTAL DEPENSES 12 000,00 €
RECETTES
70 - VENTE DE PRODUITS FINIS, DE MARCHANDISES, PRESTATIONS DE SERVICES
Vente de produits finis, de marchandises, prestations de services
73 - DOTATIONS ET PRODUITS DE TARIFICATION
Dotations et produits de tarification
74 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 8 000,00 €
Etat (Précisez le ministère sollicité): DREAL 8 000,00 €
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Région(s)
Département(s)
Communes
Organismes sociaux
Fonds européens
L'agence de services et de paiement
Autres établissements publics
Aides privées
EPCI (autres que Métropole Aix Marseille Provence)
SUBVENTIONS D'EXPLOITATION : MÉTROPOLE AIX MARSEILLE 4 000,00 €
Métropole Aix Marseille Provence (Echelon central) 4 000,00 €
Territoire Marseille Provence
Territoire du Pays d'Aix
Territoire du Pays Salonais
Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Territoire Istres - Ouest Provence
Territoire du Pays de Martigues
75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE (DONT COTISATIONS)
Autres produites de gestion courante
Dont cotisations
76- PRODUITS FINANCIERS
Produits financiers
77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS
Produits exceptionnels
78 - REPRISE SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
Reprises sur amortissements et provisions
79 - TRANSFERT DE CHARGES
Transfert de charges
SOUS TOTAL RECETTES 12 000,00 €
87 - CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE
Bénévolat
Prestation en nature
Dons en nature
TOTAL RECETTES 12 000,00 €
Reçu au Contrôle de légalité le 05 mai 2023 10
Budget Prévisionnel global 2023 de la structure « SMAG PARC NATUREL REGIONAL DE LA SAINTE-BAUME » Dossier n°5523
DEPENSES
60 - ACHATS 13 215,00 €
Achats stockés (matières premières, autres appro)
Achats d'études et de prestations de services 13 215,00 €
Achats de matériel, équipements et travaux
Achats non stockés (eau, énergie, fournitures administratives)
Achats de marchandises
Autres achats
61 - SERVICES EXTÉRIEURS
Sous traitance générale
Redevances de crédit-bail
Locations mobilières et immobilières
Charges locatives et de copropriété
Entretien et réparation
Primes d'assurance
Divers (études/ recherches, documentation, colloques ...)
62- AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
Personnel extérieur
Rémunération d'intermédiaires et honoraires
Publicité, information et publications
Transports de biens et transports collectifs du personnel
Déplacement, missions et réceptions
Frais postaux et de télécommunications
Autres (travaux exécutés à l'extérieur, etc...)
63 - IMPÔTS ET TAXES
Impôts et taxes sur rémunération
Autres impôts et taxes
64 - CHARGES DE PERSONNEL 77 305,00 €
Rémunération du personnel 77 305,00 €
Charges sociales
Autres charges de personnel
65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
Autres charges de gestion courante
66 - CHARGES FINANCIÉRES
Charges financières
67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES
Charges exceptionnelles
68 -DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET ENGAGEMENTS À RÉALISER SUR RESSOURCES AFFECTÉES
Dotation aux amortissements, provisions et engagenements
69 - IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES
Impôts sur les bénéfices
SOUS TOTAL DEPENSES 90 520,00 €
86- EMPLOI DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRE EN NATURE
Secours en nature
Mise à disposition gratuite de biens et prestations
Personnel bénévole
TOTAL DEPENSES 90 520,00 €
RECETTES
70 - VENTE DE PRODUITS FINIS, DE MARCHANDISES, PRESTATIONS DE SERVICES
Vente de produits finis, de marchandises, prestations de services
73 - DOTATIONS ET PRODUITS DE TARIFICATION
Dotations et produits de tarification
74 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 82 520,00 €
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Région(s)
Département(s)
Communes
Organismes sociaux
Fonds européens
L'agence de services et de paiement
Autres établissements publics: AERMC 69 438,00 €
Aides privées
EPCI (autres que Métropole Aix Marseille Provence): PNR Sainte- Baume (autofinancement) 13 082,00 €
SUBVENTIONS D'EXPLOITATION : MÉTROPOLE AIX MARSEILLE 8 000,00 €
Métropole Aix Marseille Provence (Echelon central) 8 000,00 €
Territoire Marseille Provence
Territoire du Pays d'Aix
Territoire du Pays Salonais
Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Territoire Istres - Ouest Provence
Territoire du Pays de Martigues
75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE (DONT COTISATIONS)
Autres produites de gestion courante
Dont cotisations
76- PRODUITS FINANCIERS
Produits financiers
77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS
Produits exceptionnels
78 - REPRISE SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
Reprises sur amortissements et provisions
79 - TRANSFERT DE CHARGES
Transfert de charges
SOUS TOTAL RECETTES 90 520,00 €
87 - CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE
Bénévolat
Prestation en nature
Dons en nature
TOTAL RECETTES 90 520,00 €
Reçu au Contrôle de légalité le 05 mai 2023 11
Budget Prévisionnel global 2023 de la structure « SMAG PARC NATUREL REGIONAL DE LA SAINTE-BAUME » Dossier n°5524
DEPENSES
60 - ACHATS 12 000,00 €
Achats stockés (matières premières, autres appro)
Achats d'études et de prestations de services 12 000,00 €
Achats de matériel, équipements et travaux
Achats non stockés (eau, énergie, fournitures administratives)
Achats de marchandises
Autres achats
61 - SERVICES EXTÉRIEURS
Sous traitance générale
Redevances de crédit-bail
Locations mobilières et immobilières
Charges locatives et de copropriété
Entretien et réparation
Primes d'assurance
Divers (études/ recherches, documentation, colloques ...)
62- AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
Personnel extérieur
Rémunération d'intermédiaires et honoraires
Publicité, information et publications
Transports de biens et transports collectifs du personnel
Déplacement, missions et réceptions
Frais postaux et de télécommunications
Autres (travaux exécutés à l'extérieur, etc...)
63 - IMPÔTS ET TAXES
Impôts et taxes sur rémunération
Autres impôts et taxes
64 - CHARGES DE PERSONNEL 2 800,00 €
Rémunération du personnel 2 800,00 €
Charges sociales
Autres charges de personnel
65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
Autres charges de gestion courante
66 - CHARGES FINANCIÉRES
Charges financières
67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES
Charges exceptionnelles
68 -DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET ENGAGEMENTS À RÉALISER SUR RESSOURCES AFFECTÉES
Dotation aux amortissements, provisions et engagenements
69 - IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES
Impôts sur les bénéfices
SOUS TOTAL DEPENSES 14 800,00 €
86- EMPLOI DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRE EN NATURE
Secours en nature
Mise à disposition gratuite de biens et prestations
Personnel bénévole
TOTAL DEPENSES 14 800,00 €
RECETTES
70 - VENTE DE PRODUITS FINIS, DE MARCHANDISES, PRESTATIONS DE SERVICES
Vente de produits finis, de marchandises, prestations de services
73 - DOTATIONS ET PRODUITS DE TARIFICATION
Dotations et produits de tarification
74 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 8 800,00 €
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Région(s)
Département(s): CD 13 6 000,00 €
Communes
Organismes sociaux
Fonds européens
L'agence de services et de paiement
Autres établissements publics: PNR Sainte-Baume
(Autofinancement) 2 800,00 €
Aides privées
EPCI (autres que Métropole Aix Marseille Provence)
SUBVENTIONS D'EXPLOITATION : MÉTROPOLE AIX MARSEILLE 6 000,00 €
Métropole Aix Marseille Provence (Echelon central) 6 000,00 €
Territoire Marseille Provence
Territoire du Pays d'Aix
Territoire du Pays Salonais
Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Territoire Istres - Ouest Provence
Territoire du Pays de Martigues
75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE (DONT COTISATIONS)
Autres produites de gestion courante
Dont cotisations
76- PRODUITS FINANCIERS
Produits financiers
77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS
Produits exceptionnels
78 - REPRISE SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
Reprises sur amortissements et provisions
79 - TRANSFERT DE CHARGES
Transfert de charges
SOUS TOTAL RECETTES 14 800,00 €
87 - CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE
Bénévolat
Prestation en nature
Dons en nature
TOTAL RECETTES 14 800,00 €
Reçu au Contrôle de légalité le 05 mai 2023 12
Budget Prévisionnel global 2023 de la structure « SMAG PARC NATUREL REGIONAL DE LA SAINTE-BAUME » Dossier n° 5525
DEPENSES
60 - ACHATS
Achats stockés (matières premières, autres appro)
Achats d'études et de prestations de services
Achats de matériel, équipements et travaux
Achats non stockés (eau, énergie, fournitures administratives)
Achats de marchandises
Autres achats
61 - SERVICES EXTÉRIEURS
Sous traitance générale
Redevances de crédit-bail
Locations mobilières et immobilières
Charges locatives et de copropriété
Entretien et réparation
Primes d'assurance
Divers (études/ recherches, documentation, colloques ...)
62- AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
Personnel extérieur
Rémunération d'intermédiaires et honoraires
Publicité, information et publications
Transports de biens et transports collectifs du personnel
Déplacement, missions et réceptions
Frais postaux et de télécommunications
Autres (travaux exécutés à l'extérieur, etc...)
63 - IMPÔTS ET TAXES
Impôts et taxes sur rémunération
Autres impôts et taxes
64 - CHARGES DE PERSONNEL 16 269,00 €
Rémunération du personnel 16 269,00 €
Charges sociales
Autres charges de personnel
65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
Autres charges de gestion courante
66 - CHARGES FINANCIÉRES
Charges financières
67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES
Charges exceptionnelles
68 -DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET ENGAGEMENTS À RÉALISER SUR RESSOURCES AFFECTÉES
Dotation aux amortissements, provisions et engagenements
69 - IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES
Impôts sur les bénéfices
SOUS TOTAL DEPENSES 16 269,00 €
86- EMPLOI DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRE EN NATURE
Secours en nature
Mise à disposition gratuite de biens et prestations
Personnel bénévole
TOTAL DEPENSES 16 269,00 €
RECETTES
70 - VENTE DE PRODUITS FINIS, DE MARCHANDISES, PRESTATIONS DE SERVICES
Vente de produits finis, de marchandises, prestations de services
73 - DOTATIONS ET PRODUITS DE TARIFICATION
Dotations et produits de tarification
74 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 11 469,00 €
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Région(s)
Département(s)
Communes
Organismes sociaux
Fonds européens
L'agence de services et de paiement
Autres établissements publics: PNR Sainte-Baume
(Autofinancement) 11 469,00 €
Aides privées
EPCI (autres que Métropole Aix Marseille Provence)
SUBVENTIONS D'EXPLOITATION : MÉTROPOLE AIX MARSEILLE 4 800,00 €
Métropole Aix Marseille Provence (Echelon central) 4 800,00 €
Territoire Marseille Provence
Territoire du Pays d'Aix
Territoire du Pays Salonais
Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Territoire Istres - Ouest Provence
Territoire du Pays de Martigues
75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE (DONT COTISATIONS)
Autres produites de gestion courante
Dont cotisations
76- PRODUITS FINANCIERS
Produits financiers
77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS
Produits exceptionnels
78 - REPRISE SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
Reprises sur amortissements et provisions
79 - TRANSFERT DE CHARGES
Transfert de charges
SOUS TOTAL RECETTES 16 269,00 €
87 - CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE
Bénévolat
Prestation en nature
Dons en nature
TOTAL RECETTES 16 269,00 €
Reçu au Contrôle de légalité le 05 mai 2023 13
Budget Prévisionnel global 2023 de la structure « SMAG PARC NATUREL REGIONAL DE LA SAINTE-BAUME » Dossier n°5526
DEPENSES
60 - ACHATS 12 500,00 €
Achats stockés (matières premières, autres appro)
Achats d'études et de prestations de services
Achats de matériel, équipements et travaux
Achats non stockés (eau, énergie, fournitures administratives)
Achats de marchandises
Autres achats 12 500,00 €
61 - SERVICES EXTÉRIEURS
Sous traitance générale
Redevances de crédit-bail
Locations mobilières et immobilières
Charges locatives et de copropriété
Entretien et réparation
Primes d'assurance
Divers (études/ recherches, documentation, colloques ...)
62- AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
Personnel extérieur
Rémunération d'intermédiaires et honoraires
Publicité, information et publications
Transports de biens et transports collectifs du personnel
Déplacement, missions et réceptions
Frais postaux et de télécommunications
Autres (travaux exécutés à l'extérieur, etc...)
63 - IMPÔTS ET TAXES
Impôts et taxes sur rémunération
Autres impôts et taxes
64 - CHARGES DE PERSONNEL 221 120,00 €
Rémunération du personnel 221 120,00 €
Charges sociales
Autres charges de personnel
65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
Autres charges de gestion courante
66 - CHARGES FINANCIÉRES
Charges financières
67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES
Charges exceptionnelles
68 -DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET ENGAGEMENTS À RÉALISER SUR RESSOURCES AFFECTÉES
Dotation aux amortissements, provisions et engagenements
69 - IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES
Impôts sur les bénéfices
SOUS TOTAL DEPENSES 233 620,00 €
86- EMPLOI DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRE EN NATURE
Secours en nature
Mise à disposition gratuite de biens et prestations
Personnel bénévole
TOTAL DEPENSES 233 620,00 €
RECETTES
70 - VENTE DE PRODUITS FINIS, DE MARCHANDISES, PRESTATIONS DE SERVICES
Vente de produits finis, de marchandises, prestations de services
73 - DOTATIONS ET PRODUITS DE TARIFICATION
Dotations et produits de tarification
74 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 208 620,00 €
Etat (Précisez le ministère sollicité): DREAL PACA 48 500,00 €
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Région(s): Région SUD 128 096,00 €
Département(s)
Communes
Organismes sociaux
Fonds européens
L'agence de services et de paiement
Autres établissements publics: PNR Sainte-Baume (autofinancement) 32 024,00 €
Aides privées
EPCI (autres que Métropole Aix Marseille Provence)
SUBVENTIONS D'EXPLOITATION : MÉTROPOLE AIX MARSEILLE 25 000,00 €
Métropole Aix Marseille Provence (Echelon central) 25 000,00 €
Territoire Marseille Provence
Territoire du Pays d'Aix
Territoire du Pays Salonais
Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Territoire Istres - Ouest Provence
Territoire du Pays de Martigues
75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE (DONT COTISATIONS)
Autres produites de gestion courante
Dont cotisations
76- PRODUITS FINANCIERS
Produits financiers
77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS
Produits exceptionnels
78 - REPRISE SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
Reprises sur amortissements et provisions
79 - TRANSFERT DE CHARGES
Transfert de charges
SOUS TOTAL RECETTES 233 620,00 €
87 - CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE
Bénévolat
Prestation en nature
Dons en nature
TOTAL RECETTES 233 620,00 €
Reçu au Contrôle de légalité le 05 mai 2023 14
Budget Prévisionnel global 2023 de la structure « SMAG PARC NATUREL REGIONAL DE LA SAINTE-BAUME » Dossier n°5527
DEPENSES
60 - ACHATS 10 000,00 €
Achats stockés (matières premières, autres appro)
Achats d'études et de prestations de services 10 000,00 €
Achats de matériel, équipements et travaux
Achats non stockés (eau, énergie, fournitures administratives)
Achats de marchandises
Autres achats
61 - SERVICES EXTÉRIEURS
Sous traitance générale
Redevances de crédit-bail
Locations mobilières et immobilières
Charges locatives et de copropriété
Entretien et réparation
Primes d'assurance
Divers (études/ recherches, documentation, colloques ...)
62- AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
Personnel extérieur
Rémunération d'intermédiaires et honoraires
Publicité, information et publications
Transports de biens et transports collectifs du personnel
Déplacement, missions et réceptions
Frais postaux et de télécommunications
Autres (travaux exécutés à l'extérieur, etc...)
63 - IMPÔTS ET TAXES
Impôts et taxes sur rémunération
Autres impôts et taxes
64 - CHARGES DE PERSONNEL 2 000,00 €
Rémunération du personnel 2 000,00 €
Charges sociales
Autres charges de personnel
65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
Autres charges de gestion courante
66 - CHARGES FINANCIÉRES
Charges financières
67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES
Charges exceptionnelles
68 -DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET ENGAGEMENTS À RÉALISER SUR RESSOURCES AFFECTÉES
Dotation aux amortissements, provisions et engagenements
69 - IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES
Impôts sur les bénéfices
SOUS TOTAL DEPENSES 12 000,00 €
86- EMPLOI DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRE EN NATURE
Secours en nature
Mise à disposition gratuite de biens et prestations
Personnel bénévole
TOTAL DEPENSES 12 000,00 €
RECETTES
70 - VENTE DE PRODUITS FINIS, DE MARCHANDISES, PRESTATIONS DE SERVICES
Vente de produits finis, de marchandises, prestations de services
73 - DOTATIONS ET PRODUITS DE TARIFICATION
Dotations et produits de tarification
74 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 8 000,00 €
Etat (Précisez le ministère sollicité): DREAL PACA 6 000,00 €
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Etat (Précisez le ministère sollicité)
Région(s)
Département(s)
Communes
Organismes sociaux
Fonds européens
L'agence de services et de paiement
Autres établissements publics: PNR Sainte-Baume (autofinancement) 2 000,00 €
Aides privées
EPCI (autres que Métropole Aix Marseille Provence)
SUBVENTIONS D'EXPLOITATION : MÉTROPOLE AIX MARSEILLE 4 000,00 €
Métropole Aix Marseille Provence (Echelon central) 4 000,00 €
Territoire Marseille Provence
Territoire du Pays d'Aix
Territoire du Pays Salonais
Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Territoire Istres - Ouest Provence
Territoire du Pays de Martigues
75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE (DONT COTISATIONS)
Autres produites de gestion courante
Dont cotisations
76- PRODUITS FINANCIERS
Produits financiers
77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS
Produits exceptionnels
78 - REPRISE SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
Reprises sur amortissements et provisions
79 - TRANSFERT DE CHARGES
Transfert de charges
SOUS TOTAL RECETTES 12 000,00 €
87 - CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE
Bénévolat
Prestation en nature
Dons en nature
TOTAL RECETTES 12 000,00 €
Reçu au Contrôle de légalité le 05 mai 2023