Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 028bis e
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 007 DETR
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 027 Conv
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 025 Conv
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 023 Conv
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 031 ACTU
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 024 Fina
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 021 Reno
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 030 VALI
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 012 Aven
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 032 AVENANT A la Convention Avec Lecole de Musique Theadamuse
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 032 AVENANT A la Convention Avec Lecole de Musique Theadamuse)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Enseignement supérieur,
SumêneArtene
—
DELIBERATIONS
COMMUNAUTÉ
Conseil
communautaire
Séance
du
21
septembre
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt
et
un
septembre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
communautaire
de Sumène
Artense
communauté,
s’est
réuni
à la
salle
socio
culturelle
de
la
Monselie
sous
la
présidence de
Monsieur
Marc
MAISONNEUVE,
Président
de
Sumène
Artense
communauté.
Etaient
présents
: Stéphane
BRIANT
(Antignac),
Marc
MAISONNEUVE
(Bassignac),
Alain VERGNE
(Beaulieu), Gilles
RIOS,
Bernadeffe
SIMON,
(Champagnac),
Daniel
CHEVALEYRE,
Martine
MONCOURIER,
Bernard
LACOUR,
(Champs
sur
Tarentaine-Marchal),
Philippe
DELCHET
(La
Monselie),
Philippe
VIALLEIX,
(Lanobre),
Lionel
MONTEIL
(Le
Monteil),
Christophe
MORANGE
(Madic),
Éric
MOULIER,
Catherine
BARRIER,
(Saignes),
Jean
Paul
MATHIEU
(Saint-Pierre),
Françoise
GILLES
(Sauvat),
joélle
NOEL
(Trémouille),
Fabrice
MEUNIER,
Arnaud
MOREAU
(Vebret),
Catherine
MAISONNEUVE
(Veyrières),
Céline
BOSSARD,
Bernard
BOUVELOT,
René
BERGEAUD,
Marie
Ange
FLEURET
BRAN
DAQ
(Ydes)
Ont
donné
pouvoir:
Pascal
LORENZO
(Lanobre)
à
Philippe
VIALLEIX
(Lanobre),
Brigitte
CLAUDEL
(Lanobre)
à
Alain
VERGNE
(Beaulieu),
jean
Philippe
SERRE
(Saignes)
à
Catherine
BARRIER
(Saignes),
Alain
DELAGE
(Ydes)
à
René
BERGEAUD
(Ydes),
CIotiIdeJUILLARD (Ydes)
à Céline
BOSSARD
(Ydes),
Secrétaire
de
séance
: Philippe
DELCHET
Nombre de
membres
afférents
au
Conseil
communautaire
: 34
/
Nombre
de
membres
en
exercice
: 33
Nombre
de
membres
présents
: 24
/
Nombre de
votants:
29
Date
de
la
convocation
: 15
septembre
2023
20230921032DE AVENANT
A
LA
CONVENTION
AVEC
L’ECOLE
DE
MUSIQUE
THEADAMUSE
Monsieur
le
Président
expose
que
la
commission
culture
et
patrimoine souhaite
maintenir
son taux
de
participation
à
hauteur
de
50%
des
frais
d’inscription
pour
les
élèves
de
moins
de
18
ans,
étudiants,
demandeurs
d’emploi,
résidant
sur
le
territoire
de
Sumène
Artense
communauté,
inscrits
à l’école
de
musique
Theadamuse,
dont
l’antenne
se
situe
à
Bort
les
Orgues.
Il est
proposé
au
conseil
communautaire
de
reconduire
le
partenariat
avec
l’école
de
musique
Théadamuse
pour
l’année
scolaire
2023-2024
par
la
signature
d’un
avenant
-
Maintenir
son
taux
de
participation
à hauteur
de
50%
des
frais
d’inscription
pour
les
élèves
de
moins
de
18
ans,
étudiants,
demandeurs
d’emploi,
résidant
sur
le
territoire
de Sumène
Artense
communauté,
inscrits
à
l’école
de
musique
Theadamuse,
dont l’antenne
se situe
à Bort
les
Orgues.
-
Autoriser
le
Président
à signer
l’avenant
n°1
à la
convention
de
partenariat
pour
l’année
scolaire
2023-2024.
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
soit
29
voix
POUR,
valide
l’avenant
à la
convention avec
I’Ecole
de
musique
Théadamuse pour
l’année
scolaire
2023-2024.
Fait
à CHAMPS
SUR
TARENTAINE-MARCHAL,
le
21
septembre
2023
P
a
ifi
forme,
SumneArtense
Page
1 sur
2
—c0MMUNAuTÉ--—-——— Délibération
rendue
exécL
Transmise
à
la
Préfectur
Document
certifi
Le
Prési
La
présente
délibération peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa réception
en
sous-préfecture.
Affichée
ou
notifiée
le
SumêneÂrtense —COMMUNAUTÉ———--
Page
2
sur
2