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Conseil Municipal - ANNEXES PARTIE 2 CM 11 09 19
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tremblade.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ANNEXES PARTIE 2 CM 11 09 19)
Thèmes du document : Sécurité publique, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS - Principal - DM • 2019
AR PREFECTURE
153-DE I
LIQUE FRANÇAISE I
017-211704523-2Cil9i)911-D2 01'?_153-DE
Rccm U 12/09/2019 REPU
MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS - MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21170452300011
POSTE COMPTABLE : TRESORERIE DE ROYAN
M. 14
Décision modificative 3 (3)
Voté par nature
BUDGET : Principal (4)
ANNEE 2019
(1 ) Indiquer la nature lurldlque et le nom de la collectivité ou de l'établissement (commune. CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc). (2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Préciser s'il s'agit du budget supplémentaire ou d'une décision modificative.
(4) Indiquer le budget concemé : budget principal ou libellé du budget annexe.
Page 1 MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS - Principal - DM - 2019
AR PREFECTURE
017-211704523-2019Ci91i-D2019_153-DE
""intormat^nygénérales (6)
Sommaire
A - informations statistiques, fiscales et financières 4
B • Modalités de vote du budget 3
II - Présentation générale du budget
Al • Vue d'ensemble - Sections 0
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres Sans Objet
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 7
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 9
B2 n Balance générale du budget - Recettes 11
III - Vote du budget
Al - Section de fonctionnement - E)^tait des dépenses Sans Objet
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes Sans Objet
B1 • Section d'investissement - Détail des dépenses 13
B2 - Section d'investissement • Détail des recettes 15
B3 - Opérations d'équipement • Détail des chapitres et articles 17
IV - Annexes (7)
A - Eléments du bilan
Ai - Présentation croisée par fonction (1) 25
Al.l - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement SansObjet
Al .2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 30
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
A2.3 • Etat de la dette • Répartition des emprunts par structure de taux Sans Objet
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet
A2.5 - Etat de la dette - £)étail des opérations de couverture Sans Objet
A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
A2.7 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements Sans Objet
A4 - Etat des provisions Sans Objet
A5 - Etalement des provisions Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières • Dépenses Sans Objet
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes Sans Objet
A7.1.1- Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (3) Sans Objet
A7.2.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (3) Sans Objet
A8 • Etat des charges transférées Sans Objet
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers Sans Objet
B - Engagements hors bilan
Bl.l • Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement (4) SansObjet
B l .2 • Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt Sans Objet
B1.3 • Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 • Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget (5) Sans Objet
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale Sans Objet
C • Autres éléments d'informations
Cl • Etat du personnel SansObjet
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (4) Sons Objet
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement Sans Objet
C3.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D • Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures Dl • Décision en matière de taux de contributions directes Sans Objet
D2 - Arrêté et signatures 67
Page 2 MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS . Principal - DM • 2019
AR PREFECTURE ■j1) Cette uiéwilatiuii eal uUl^aluiie lmui lea uiiiiiimiiea de 9 000 liaUilaiil» et
n'a cepencJ ir
cctbQiudiâ/tâWlî^Mj^nts peuvent les présenter de manière faculti i'
ilus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 liabitants et pius pas à être produite par ies services et activité unique érigés en étabiissemenl pubiic ou budget annexe. Les
^ habitants et qui gèrent ies services de distribution de l'eau potable et d'assainissement sous (orme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cet eut est obligatoiremeiit produit par ies communes et groupements de cotrvnunes de 10 000 liabitants et pius ayant institué ia TEOM et assurant au moins ia coUecte des déchets
ménagers (art. L. 2313-1 du CGCT).
(4) Ces états ne sont obligatoires que pour les communes de 3 500 hatitlanls et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), les groupements comprenant au mans une commune de 3 500 habitants et plus (art. L. 5211-36 du CGCT, art. L. 5711-1 du CGCT) et leurs établissements publics.
(5) Si la commune ou l'établissement décide d'attribuer des subvendons dans le cadre du budget dans les conditions décrites â l'article L. 2311-7 du CGCT.
(6) Les associations syndicales autonsées doivent utiliser leur état particulier < Informations générales » annexé é l'arrété n" NOR : iNT6t237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable applicable aux associations syndicales autorisées.
(7) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement ies états qui ies concement au titre de i'exerdce et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l'état est sans objet le cas échéant.
Page 3 MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS • Principal • DM - 2019
[ HR PRCrCCTURi: tAiTFEMBLADE/RONCE-LES-BAINS Principal DM 2019
I - INFORMATIONS GENERALES
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 in fine) :
Nom de i'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
4707
2367
Potentiel fiscal et financier (1)
Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
5195001,00 6224698,00 879,94 1006,78
Informations financières - ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
1 Dépenses réelles de fonctionnement/populaiion 1446,14 839,00
2 Produit des impositions directes/population 753,56 464,00
3 Recettes réelles de fonctionnement/population 1481,87 1020,00
4 Dépenses d'équipement brut/population 364,87 262,00
5 Encours de dette/population 964,26 795,00
6 DGF/population 321,25 161,00
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 0,5718 0,5230
8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 1,0395 0,9030
9 Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 0,2400 0,2570
10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 0,6507 0,7800
Dans l'ansemble des tableaux, les cases grlsdes ne doivent pas être remplies.
(1) Il s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L. 2334-4 du code général des c^lecUvltés territoriales qui figurent sur la ficlie de répartition de la DGF de rexerdce N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux). (2) Les ratios 1 â 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 3 500 tiabitants et plus.
Les ratios 7 é 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leure établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2. R. 2313-1, R. 2313-2 etR. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les EPCI non dotés d'une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI. Il conviendra d'appliquer les ratios prévus respectivement par les articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R, 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d'indiquer les moyennes de la catégorie de l'organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d'agglomération,...) et les sources d'où sont tirées les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s'agit des moyennes de la dernière année connue.
Page 4 MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS - Principal - DM - 2019
m rncrECTunE
Ucn le 12/09/2019 MODALITESH
IONS GENERALES
E VOTE DU BUDGET B
I - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la section d'investissement.
- avec (2) les programmes d'équipement.
- au niveau (1 ) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- sans (3) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II - En l'absence de mention au paragraphe i ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense « opération d'équipement ».
lii - Les provisions sont (4) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement).
IV - La comparaison s'effectue par rapport au budget de l'exercice (5).
V- Le présent budget a été voté (6) avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1.
(1) A compléter par « du chapitre i ou < de l'article ».
(2) indiquer « avec > ou « sans > les ctiapitres opérations d'équipement.
(3) Indiquer < avec • ou « sans > vote formel.
(4) A compléter par un seul des deux ctioix suivants :
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recette de la section d'investissement) ;
- budgétaires (délibération n° du ).
(5) Budget de l'exercice = budget primitif + budget supplémentaire + décision modificative. s'il y a lieu. (6) A compiëter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l'exercice N-1 ,
- avec reprise des résultats de l'exerdce N-1 après le vote du compte administratif N-1 ;
- avec reprise anbcipée des résultats de l'exerdce N-1.
Page 5 MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS - Principal - DM - 2019
1
(GENERALE DU BUDGET II
lliCtj l4 12/09/'^015i VUE|[ ('ENSEMBLE A1
1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION DE RECETTES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT FONCTIONNEMENT
V
0
T
E
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1)
0,00 0,00
+ + +
R
E
P
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L'EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00
0,00
0
R 002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT (si déficit) (si excédent)
1
S
REPORTE (2) 0,00 0,00
= =
TOTAL DE LA SECTION DE 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT (3)
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT
V
CREDITS D'INVESTISSEMENT (1) VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y 100 000,00 100 000,00
E
compris le compte 1068)
+ + +
R
E
P
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L'EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
0
R
001 SOLDE D'EXECUTION DE LA (si solde négatif) (si solde positif)
SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE
S (2)
0,00 0,00
= - =
TOTAL DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (3) 100 000,00 100 000,00
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) 100 000,00 100 000,00
(1) Au budget pnmitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisiorts modificatives et le budget supplémentaire, les aédits volés conesporAdent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice. (2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la
comptabilité des errgagements et aux recedes certaines n'ayant pas donné Ireu â l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT). (3) Total de la section de fonctionnement - RAR + résultat reporté -<■ crédits de fonctionnement volés.
Total de la section d'Investissement - RAR * solde d'exécution reporté * crédits d'Investissement votés.
Total du budget Total de la section de fonctionnement + Total de la section d'Investissement.
Page 6 MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS - Principal - DM - 2019
n ■ftP PRcrcrTi ipc
1 11-7 r, 1 n r:rP*\ç:^?*^L>UATION 3ENERALE DU BUDGET II
4CU l4 SECÎlON D'INVEStr SSEMENT-CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
1
Restes à
réaliser N-1
(2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
010
20
204
21
22
23
Stocks (5)
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
Subventions d'équipement versées
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en affectation (6)
Immobilisations en cours
Total des opérations d'équipement
O,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 545 465,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
80 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
80 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
2 625 465,00
Total des dépenses d'équipement 2 545 465,00 0,00 80 000,00 80 000,00 2 625 465,00
10
13
16
18
26
27
020
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investissement
Emprunts et dettes assimilées
Compte de liaison : affectai" (BA,régie) (7)
Participai" et aéances rattachées
Autres immobilisations financières
Dépenses imprévues
57 588,44
0,00
566 750,56
0,00
0,00
112 000,00
93 700,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20 000,00
57 588,44
0,00
566 750,56
0,00
0,00
112 000,00
113 700,00
Total des dépenses financières 830 039,00 0,00 20 000,00 20 000,00 850 039,00
45... Total des opé. pour compte de tiers(8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d'investissement 3 375 504,00 0,00 100 000,00 100 000,00 3 475 504,00
040
041
Opérât' ordre transfert entre sections (4)
Opérations patrimoniales (4)
57 581,00
281 726.20
0.00
0,00
0.00
o.m
57 581.00
281 726.20
Total des dépenses d'ordre
d'investissement
339 307,20 0,00 0,00 339 307,20
TOTAL 3 714 811,20 0,00 100 000,00 100 000,00 3814 811,20
D CCI SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 3814 811,20
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget de
rexercice(l)
1
Restes à
réaliser N-1
(2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = 1 + 11+ 111
010
13
16
20
204
21
22
23
Stocks (5)
Subventions d'investissement (hors 138)
Emprunts et dettes assimilées (hors165)
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
Subventions d'équipement versées
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en affectation (6)
Immobilisations en cours
0,00
162 000.00
257 026,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
162 000,00
257 026,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d'équipement 419 026,00 0,00 0,00 0,00 419 026,00
10
1068
138
165
18
26
27
024
Dotations, fonds divers et réserves (hors
1068)
Excédents de fonctionnement
capitalisés (9)
Autres subvenl" invest. non transf.
Dëpéts et cautionnements reçus
Compte de liaison : affectai" (BA,régie) (7)
Participai" et créances rattachées
Autres immobilisations financières
Produits des cessions d'immobilisations
388 001,34
456 576,00
0,00
0,00
0,00
0,00
112 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
100 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
100 000,00
388 001,34
456 576,00
0,00
0,00
0,00
0.00
112 000,00
100 000,00
Total des recettes financières 956 577,34 0,00 100 000,00 100 000,00 1 056 577,34
Page 7 MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS - Principal n DM - 2019
Chan. Hk E jdget de
cercice(l)
1
Restes à
réaliser N-1
(2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + U + ||1
Ù17-:
RiCU
117045
le 12/
23-20i90911-D2019_153-DE
û'3/2ûi9
1 (
45... Total des opé. pour le compte de tiers
(8)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d'investissement 1 375 603,34 0,00 100 000,00 100 000,00 1 475 603,34
021
040
041
Virement de la sect' de fonctionnement (4)
Opérât' ordre transfert entre sections (4)
Opérations patrimoniales (4)
1 271 043.00
346 736,00
281 726.20
0,00
0.00
0,00
0.00
0.00
0.00
1 271 043.00
346 736,00
281 726.20
Total des recettes d'orcfre d'investissement 1899 505,20 0.00 0,00 1899 505,20
TOTAL 3 275 108,54 0,00 100 000,00 100 000,00 3 375 108,54
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (2) 439 702,66
,20 I TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 3 814 811
Pour information :
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur
les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements
de fa commune ou de l'établissement.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (10)
1 560 198,00
(1 ) Cf. Modalités de vote l-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratiO ou si reprise anticipée des résultats.
(3) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions rwuvelles.
(4) DF 023 = RI 021 : Dl 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; 01041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(5) A servir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocl(s selon la méthode de l'inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations cfanénagemenb (lotissément, ZAC...) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux elfedués sur un
exercice antérieur.
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation Initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée.
(8) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9].
(9) Le compte 1066 n'est pas un chapitre mais un artide du diapitre 10.
(10) Solde de l'opèrabon OF 023 *OF042-RF042 ou solde de l'opération RI 021 * RI 040 - 0104O.
Page 8 MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS n Principal - DM - 2019
riR nniEFEniuRË 1
GENERALE DU BUDGET II
Ift BALANCE GEVERALE DU BUDGET Bi
FONCTIONNEMENT Opérations réelles {1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'éius (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelies 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement - Total 0,00 0,00 0,00
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0.00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 0,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour ri sques et charges (5) 0,00 0,00
16 Empnjnts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire) 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison ; affectât" (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d'équipement 80 000,00 80 000,00
198 Neutre!, amort. subv. équip. versées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (6) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (6) 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27
28
Autres immobilisations financières
Amortissement des immobilisations (reprises)
0,00 0,00
0,00
0,00
0,00
29 Prov. pour dépréciât" immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciât" des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45... Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
481
49
59
Charges à rép. sur plusieurs exercices
Prov. dépréc. comptes de tiers (5)
Prov. dépréc. comptes financiers (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3... Stocks 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 20 000,00 "-"Iiiili 20 000,00
Dépenses d'investissement-Total 100 000,00 0,00 100 000,00
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 100 000,00
Page 9 MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS - Principal - DM - 2019
AR PREFECTURE
017-2117 04523-2 (119 0911-D2 01<)_153-DE
au rattachement des charges et des prc tts et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
uauttUUttdiuiÉatiaoidBidii-
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la lertue d'un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d'agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) SI la commune ou l'établisserr>ent applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres c opérations d'équipement ».
(7) Seul te total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9}.
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, >1 retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
Page 10 MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS - Principal n DM n 2019
1 on nniEFËnTi iniii
GENERALE DU BUDGET Il 1
icu 14 12/Oy/201? BALANCE GE|f ERALE DU BUDGET B2
j présent budget -f restes à réaliser) 2 - RECETTES (d
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
013
60
70
71
72
73
74
75
76
77
78
79
Atténuations de charges
Achats et variation des stocks (3)
Produits services, domaine et ventes div
Production stockée (ou déstockage)
Production immobilisée
Impôts et taxes
Dotations et participations
Autres produits de gestion courante
Produits financiers
Produits exceptionnels
Reprise sur amortissements et provisions
Transferts de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de fonctionnement - Total 0,00 0,00 0,00
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 0,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
10
13
15
16
18
20
204
21
22
23
26
27
28
29
39
45...
481
49
59
3...
021
024
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
Subventions d'investissement
Provisions pour risques et charges (4)
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaires)
Compte de liaison ; affectat° (BA,régie)
Immobilisations Incorporelles (sauf 204)
Subventions d'équipement versées
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en affectation
Immobilisations en cours
Participations et créances rattachées
Autres immobilisations financières
Amortissement des immobilisations
Prov. pour dépréciât" immobiiisations (4)
Prov. dépréciât" des stocks et en-cours (4)
Opérations pour compte de tiers (5)
Charges à rép. sur plusieurs exercices
Prov. dépréc. comptes de tiers (4)
Prov. dépréc. comptes financiers (4)
Stocks
Virement de la sect° de fonctionnement
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
100 000,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
100 000,00
Recettes d'investissement-Total 100 000,00 0.00 100 000,00
1 R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 1 0,00 II +
1 AFFECTATION AU COMPTE 1068 || 0,00 II
=
Il TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES || 100 000,00 II
Page 11 MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS n Principal - DM - 2019
AR PREFECTURE
D17-2117i)4523-2 0190911-D2Cil9_153-DE
ll£!o0&9b62d!Vilâives au rattactiement des charges et des prc J ts et les opérations d'ordre semi-budgétaires. A'^rArx
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un Inventaire permanent sfmpliné.
(4) SI la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour compte de bers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(6) A sen/lr uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée.
(7) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'Investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux elTectuës sur un
exercice antérieur.
Page 12 MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS - Principal - DM - 2019
n ùu nngFFnTi inK-
IT-Ti ic:-< Mt" VOl 1 DU BUDGET III
l4 12/ù9/^015SECTION D'INVESTISSE \l ENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap / art (1) Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
20 immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
23 immobilisations en cours (hors opérations] 0,00 0,00 0,00
145 Opération d'équipement n° 145 (5) 734150,00 0,00 0,00
146 Opération d'équipement n° 146 (5) 344 400,00 0,00 0,00
232 Opération d'équipement n' 232 (5) 160 057,00 0,00 0,00
239 Opération d'équipement n" 239 (5) 529 300,00 0,00 0,00
253 Opération d'équipement n° 253 (5) 596 000,00 80 000,00 80 000,00
264 Opération d'équipement n° 264 (5) 43 500,00 0,00 0,00
282 Opération d'équipement n* 282 (5) 8 458,00 0,00 0,00
343 Opération d'équipement n° 343 (5) 129 600,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'équipement 2 545 465,00 80 000,00 80 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 57 588,44 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 57 588,44 0,00 0,00
13 Subventions d'Investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 566 750,56 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 550 000,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 1 750,00 0,00 0,00
168758 Dettes - Autres groupements 15 000,56 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectât^ (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participât" et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 112 000,00 0,00 0,00
27638 Créance Autres établissements publics 112000,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 93 700,00 20 000,00 20 000,00
Total des dépenses financières 830 039,00 20 000,00 20 000,00
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 3 375 504,00 100 000,00 100 000,00
040 Opérât' ordre transfert entre sections (7) 57 581,00 0,00 0,00
Reprises sur autorinancement antérieur (8) 7 581,00 0,00 0,00
13911 Etat et établissements nationaux 300,00 0.00 0.00
13912 Sub. transf cpte résuit. Régions 1 253.00 0.00 0,00
13913 Sub. transf cpte résuit. Départements 966.00 0,00 0.00
139151 Sub. transf cpte rôsult. GFP de rattach. 50.00 0,00 0.00
13918 Autres subvenf/ons d'équipement 4 841.00 0.00 0.00
13932 Sub. transf cpte résuit. Amendes police 171.00 0.00 0,00
Charges transférées (9) 50 000,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 50 000.00 0,00 0.00
041 Opérations patrimoniales (10) 281 726,20 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 1 000,00 0,00 0.00
2135 Installations générales, agencements 53 445.19 0.00 0.00
2151 Réseaux de voirie 127 281.01 0,00 0.00
21534 Réseaux d'électrification 100 000.00 0.00 0.00
TOTAL DEPENSES D'ORDRE 339 307,20 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 3 714 811,20 100 000,00 100 000,00
( = Total des dépenses réelles et d'ordre)
RESTES A REALISER N-1 {11) 0.00
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (11) 0,00
Page 13 MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS - Principal - DM n 2019
ChaD/artdl 1K h'KLI-LLIUKL Libellé f1^ Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles
Vote (4)
17-2117IH52C.-2 01^10911-0201^1 153-DE
Riitt le 12/0'ii/2 019
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 100 000,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou rétablissement
(2) Cf. Modalités de vote, l-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l'organe délit>érant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d'équipement.
(6) Voir annexe iV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, Dl 040 = RF 042.
(3) Les comptes 15, 29, 39,49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provlslorts budgétaires.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'Immobilisation >).
(10) Cf. dërinitions du chapitre des opérations d'ordre. DI041 =RI 041.
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
Page 14 MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS n Principal • DM - 2019
n ûn nnFkkfiTi iniF
iTridtr^^ •rxiic.i'icti i-n-T'iiif-. ic:-< Ut" VOl [ DU BUDGET III 1
4CU 12/0^3/:2019SECTION D'INVESTISSE ENT - DETAIL DES RECETTES B2 1
Chap/art(1) Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 162 000,00 0,00 0,00
1317 Subv. transf. Budget communautaire, FS 9 400,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 58 000,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 94 600,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 0,00 0,00
1342 Amendes de police non transférable 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 257 026,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 257 026,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 419 026,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 844 577,34 0,00 0,00
10222 FCTVA 258 000.00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 130 001,34 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 456 576,00 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectaf (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 112 000,00 0,00 0,00
27638 Créance Autres établissements publics 112 000,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 100 000,00 100 000,00
Total des recettes financières 956 577,34 100 000,00 100 000,00
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES REELLES 1 375 603,34 100 000,00 100 000,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 1 271 043,00 0,00 0,00
040 Opérât" ordre transfert entre sections (6) (7) (8) 346 736,00 0,00 0,00
2802 Frais iiés à la réalisation des document 9 320.00 0,00 0.00
28031 Frais d'études 5 936.00 0,00 0.00
28032 Frais de recherche et de développement 1 392.00 0,00 0,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 21 636.00 0,00 0.00
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 1 971.00 0,00 0,00
28041582 GFP : Bâtiments, installations 104.00 0,00 0.00
28041622 CCAS : Bâtiments, installations 1 067.00 0,00 0.00
28051 Concessions et droits similaires 19 981,00 0,00 0.00
281568 Autres matériels, outillages incendie a 968.00 0.00 0.00
281571 Matériel roulant 72 522.00 0,00 0.00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 4 047.00 0,00 0.00
28158 Autres installât", matériel et outillage 29 104.00 0,00 0.00
28181 Installations générales, aménagt divers 9 799,00 0,00 0.00
28182 Matériel de transport 10 408,00 0.00 0.00
28183 Matériel de bureau et informatique 30 691,00 0,00 0.00
28184 Mobilier 9 303,00 0.00 0.00
28188 Autres immo. corporelles 110 487.00 0.00 0.00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
1 617 779,00 0,00 0,00
Page 15 MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS - Principal - DM - 2019
1 Chan / art (1^*^ ^ HKtf- tLIUKt Libellé Ml Budget de l'exercice (2) Propositions nouvelles (3) Vote (4) lll7-2U7i)45'2J-S Dlyûy 11-021)1'? 15:i-DE
'^i^Aél-affnn.s nalrimcinialtut fD) 281 726,20 0,00 0,00
2031 Frais d'éfudes
100 000.00
181 726.20
0.00
0,00
0.00
0.00
TOTAL RECETTES D'ORDRE 1 899 505,20 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d'ordre)
3 275108,54 100 000,00 100 000,00
RESTES A REALISER N-1 (10) 0,00
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (10) 0,00
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 100 000,00
(1) Détailler les ctiapltres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, l-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l'orgar» délit>érant porte uniquement sur les proposibons nouvelles.
(5) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du ctiapitre des opérations d'ordre, RI 040 - DF 042.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'Immobilisations »).
(8) Les comptes 15, 29.39,49 et 59 peuvent figurer dans le détail du ctiapltre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) (Of. définitions du cfiapitre des opérations d'ordre, Df 04î = RI 041.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administrabf ou si reprise anticipée des résultats).
Page 16 MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS - Principal - DM - 2019
1 nn pnËFECTi iPE
17 m i7i',d=;-7-^_-:.nKHnT«n_rivriio. 1)^—VOTI DU BUDGET III
sicu le DETAIL DES CHAPITRE^)'OPERATION D'EQUIPEMENT 83
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 145 (1)
LIBELLE : VOIRIE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (S)
DEPENSES 4 512 997,87 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 123 546,96 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 123 546,96 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles 4 389 450,91 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 23 305,54 0,00 0,00 0,00 0,00
2112 Tenains de voirie 406,46 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 295 243,10 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 3 795 726,35 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 installations de voirie 3 651,46 0,00 0,00 0,00 0,00
21571 Matériel roulant 53 222,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil, techniques 34 676,49 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 183 219,51 0,00 0,00 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice (Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00
1342 Amendes de police non transférable 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00
20 immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)-(a+ b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonrtes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 17 MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS - Principal - DM - 2019
HK KKLr C.L- 1 Ukc. DU BUDGET III
3'OPERATION D'EQUIPEMENT 83
OPERATION D'EQUIPEMENT N": 146 (1)
LIBELLE : RESEAUX
Pour vote
Art.
{2)
Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 2 641 718,62 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 108 401,87 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 104 254,86 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 4 147,01 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 533 316,75 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrlfication 453 573,40 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 2 051 212,80 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autres matériels, outillages incendie 28 530,55 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00
18 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou rétablissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résuttats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 18 MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS - Principal • DM n 2019
MK PkLhLLILIkh „,_vOTI DU BUDGET III
D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N": 232 (1)
LIBELLE : BATIMENTS
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (S)
DEPENSES 1 335 509,31 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 36 326,24 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 36 326,24 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 299 183,07 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 532 590,71 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 618 812,41 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 1 022,04 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autres matériels, outillages incendie 8 739,65 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil, techniques 7 966,64 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 130 051,62 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES e 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1328
1341
Autres subventions d'équip. non transf.
D.E.T.R. non transférable
0,00
0,00
0,00
0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d}-(a+ b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anbdpëe des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vole, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vole de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) l.orsque l'opération d'équipement est présentée pour Information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 19 MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS - Principal - DM - 2019
HK t-KLrLLIUKL ||| yQ-p| DU BUDGET III j
^'OPERATION D'EQUIPEMENT 83 j
LIBELLE : SPORTS LOISIRS
Pour vote
Art.
(2)
Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 729 766,34 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 59 125,19 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 59 125,19 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 670 641,15 0,00 0,00 0,00 0,00
2128
2135
2188
Autres agencements et aménagements
Installations générales, agencements
Autres immobilisations co^jorelles
59 443,76
599 569,39
11 628,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22 immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1317
1321
1323
Subv. transf. Budget communautaire, FS
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
Subv. non transf. Départements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)-(a+ b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
{2) Détailler tes articles contormément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vota du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un ctiapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 20 MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS - Principal - DM n 2019
r rKCrCL- lUKC m DU BUDGET III 1
D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3 1
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 253 (1)
LIBELLE : URBANISME
Pour vote
Arl.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 620 555,96 a 0,00 80 000,00 b 80 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 37 418,55 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisai" documents urbanisme 37418,55 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 583137,41 0,00 80 000,00 80 000,00 0,00
2111
2115
Terrains nus
Terrains bâtis
312 643,84
270 493,57
0,00
0,00
20 000,00
60 000,00
20 000,00
60 000,00
0,00
0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES {répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)-(a+ b) -80 000,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1 ) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conrorniément au plan de comptes appliqué par ia commune ou i'étabilssemenl.
(3) A remplir uniquement en cas de repnse des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de repnse anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un cltapltre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour Information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 21 MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS - Principal n DM n 2019
MK h'KCr LU i UKti III \/QT( DU BUDGET III
D'OPERATION D'EQUIPEMENT 83
OPERATION D'EQUIPEMENT N°; 264 (1)
LIBELLE : MAIRIE
Pour vote
Art.
(2)
Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 279 741,02 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 49 107,84 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 49 107,84 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 230 633,16 0,00 0,00 0,00 0,00
2135
2161
2183
2184
2188
installations générales, agencements
Oeuvres et objets d'art
Matériel de bureau et informatique
Mobilier
Autres immobilisations corporelles
28 516,43
8 825,00
142 334,35
22419,80
28 537,60
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)-(a+ b}
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1 ) Ouvnr un cadre par opératton.
(2) Détailler les artcles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vole du compte admintstraPf. sott en cas de reprise anticipée des résultats.
{4) Lorsque l'opératrcn d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 22 MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS - Principal - DM - 2019
MK h'kLhLLIUkt |,|_vOTI DU BUDGET III
'TZttZ II Z ïï ét>f(t'6%é'"CïfÂPITREi D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 282 (1)
LIBELLE ; ECOLES
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (S)
DEPENSES 563 586,47 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 563 586,47 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 50 617,50 0.00 0,00 0,00 0.00
2135 Installations générales, agencements 380 891.91 0.00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 37 863,22 0.00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 22 246,12 0,00 0.00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 71 967,72 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1323
1341
Subv. non transf. Départements
D.E.T.R. non transférable
0,00
0.00
0,00
0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)-{a+ b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établIssemenL
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, sort en cas de repnse anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont rerrselqnëes. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 23 MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS - Principal - DM - 2019
MK i-KurtiL. iUKL ||| _ ynjl DU BUDGET III
D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N": 343 (1)
LIBELLE : ACQUISITION MATERIELS TECHNIQUES
Pour vote
Art.
(2)
Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 591 847,08 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles 591 847,08 0,00 0,00 0,00 0,00
21571 Matériel roulant 359 845,66 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 36 570,82 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil, techniques 62 015,10 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et Informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations coiporsUss 133 415,50 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT =(c + d)-(a+ b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1 ) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soll après le vote du compte administratif, soK en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Ijxsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 24 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
-
2019
C\P
PH'rrrpTi
inr
IV-ANNEXES
IV
40.1
l4
12/Û^i.''2Dl'3
PRE
5ENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
-
VUE
D'ENSEMBLE
(1)
A1
Libellé
01
Opérations
non
vantliabiBs
0
Services généraux
administrai' pul>liques
1
Sécurité
et
salubrité publiques
2
Enseignement
-
Formation
3
Culture
4
Sport
et
jeunesse
Interv
on
lions
sociales
et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt
et
services
urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Dépenses
réelles
-
Equipements
municipaux
(2)
-
Equip.
non
municipaux
(c/204)
(3)
830
039
164
110
144
110
0
64
000
64
0000
8
458
6
4580
66
142
66142
0
564
500
564
500
0
0 0 0
0 0 0
0 0 0
728
855
728
855
0
29
400
29
4000
3
475
504
2
625
465
0
-
Opérations
financières
Dépenses
d'ordre
830
039
339
307
830
039
339
307
Total
dépenses
de
l'exercice
1
169
346
164
110
64
000
8
458
66
142
564
500
0
0
0
1
728
855
29
400
3814811
RAR
N-1
et
reports
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Total
cumulé
dépenses
d'investissement
1
169
346
164
110
84
000
8
458
66
142
564
500
0
0
0
1
728
855
29
400
3
814
811
RECETTES
Total
recettes
de
l'exercice
3
041
609
100
000
0
0
0
208
500
0
0
0
25
000
0
3
375109
RAR
N-1
et
reports
439
703
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
439
703
Total
cumulé
receltes
d'Investissement
3
481
311
100
000
0
0
0
208
500
0
0
0
25
000
0
3
814
811
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total
dépenses
de
l'exercice
2
204
289
2
285
221
239
565
732
445
404
380
421
584
88
571
1
450
0
1
711
500
404
590
8
493
595
RAR
N-1
et
reports
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Total
cumulé
dépenses
de
fonctionnement
2
204
289
2
285
221
239
565
732
445
404
380
421
584
88
571
1
450
0
1
711
500
404
590
B
493
595
RECETTES
Total
recettes
de
l'exercice
6
067
798
117
650
28
700
129000
35
800
195
030
0
4
000
0
11
600
461
975
7
051
553
RAR
N-1
et
reports
1
442
042
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
442
042
Total
cumulé
recettes
de
fo
nctionnement
7
509
840
117
650
28
700
129
000
35
800
195
030
0
4
000
0
11
600
461
975
8
493
595
5211-14
+
L.
5711-1
et
R.
5711-2
du
CGCT).
(2)
Ou
biens
de
la
structure
intercommunale.
(3)
Ou
biens
ne
relevant
pas
de
(a
structure
intercommunale.
Page
25 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
-
2019
AR
PREFECTURE
17-2117
04523-2
013
0311-D2
013_153-DE
|
IV-ANNEXES
IV
ESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
-
VUE
D'ENSEMBLE
A1
01
0
1
2
3
4
5
6
7
6
9
Opératiorts
Services
Sécurité
et
Enseignement
-
Culture
Sport
et
Interventions
Famille
Logement
Aménagt
et
Action
TOTAL
Art.
(1)
Lilwllé
non
eénéraux
salubrité
Formation
jeurwsse
sociales
et
services
urbains,
économique
ventllables
administrai*
publiques
santé
envlronnemt
publiques
INVESTISSEME
NT
DEPENSES
Total
dépenses
investissement
1
169
346
164110
84
000
8
458
66
142
564
500
0
0
0
1
726
855
29
400
3814611
Dépenses
réelles
830
039
164
110
64
000
6
456
66
142
564
500
0
0
0
1
728
655
29400
3475
504
010
Stocks
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
020
Dépenses
imprévues
93
700
20
000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
113
700
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
57
568
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
57
688
13
Subventions
d'investissement
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
566
751
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
566
751
16
Compte
de
liaison
:
affectât*
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
(BA.régie)
20
Immobilisations
incorporelles
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
204
Subvendons
d'équipement
versées
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
21
Immobilisations
corporelles
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
22
immobillsalions
reçues
en
affectation
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
23
Immobilisations
en
cours
0
0
0
0
Q
0
0
0
0
0
0
0
26
Participai*
et
créances
rattachées
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
27
Autres
immobilisations
financières
112000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
112
000
Opérations
d'équipemeni
0
144
110
64
000
8
456
66
142
564
500
0
0
0
726
855
29
400
2
625
465
145
VOIRIE
0
0
0
0
0
0
0
0
0
707
750
26
400
734
150
146
RESEAUX
0
0
61
900
0
0
0
0
0
0
262
500
0
344
400
232
BATIMENTS
0
61
710
0
0
50
542
35
200
0
0
0
12
605
0
160
057
236
SPORTS
LOISIRS
0
0
0
0
0
529
300
0
0
0
0
0
529
300
253
URBANISME
0
36
000
0
0
0
0
0
0
0
640
000
0
676
000
264
MAIRIE
0
36
400
2
100
0
0
0
0
0
0
0
3
000
43
500
262
ECOLES
0
0
0
6
458
0
0
0
0
0
0
0
8
456
343
ACQUISITION
MATERIELS
0
8
000
0
0
15
600
0
0
0
0
106
000
0
129
600
TECHNIQUES
Opérations
pour
compte
de
tiers
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Page
26 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
-
2019
nn
AR
PREFËlLTLIRE
01
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
=
17-211
'04523-20190911-D2019_ 12/09/2
Oll&ellé
lSâf)éB£)ons
non
'
«
vices éraux
Sécurité
et
salubrité
Enseignement
•
formation
Culture
Sport
et
jeurwsse
Interventions sociales
et
Famille
Logement
Aménagt
et
services
urbains,
Action
économique
TOTAL
nlstrat*
publiques
santé
environnemt
publiques
Dépenses
ddrxlre
339
307
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
339
307
040
Opérai'
ordre
transfert
entre
sections
57
5S1
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
57
581
041
Opérations
patrimoniales
281
726
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
281
726
RECETTES
Total
recettes
Investissement
3
041
609
100
000
0
0
0
208
500
0
0
0
25
000
0
3
375109
Receltes
réelles
1
142
103
100
000
0
0
0
208
500
0
0
0
25
000
0
1
475
603
010
Stocks
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0
100
000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
100
000
10
Dotations,
tonds
divers
et
réserves
844
577
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
844
577
13
Subvenbons
d'investissement
0
0
0
0
0
137
000
0
0
0
25
000
0
162
000
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
185
526
0
0
0
0
71
500
0
0
0
0
0
257
026
16
Compte
de
liaison
;
affectai'
(BA.régie)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
20
Immobilisations
incorporelles
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
204
Subvenbons
d'équipement
versées
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
21
Immobilisations
corporelles
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
23
Immobilisations
en
cours
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
26
Parbcipal*
et
créances
rattachées
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
27
Autres
immobilisabons
financières
112000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
112
000
Opéralions
pour
compte
de
tiers
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Recettes
d'ordre
1
899
505
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
899
505
021
Virement
de
la
seci'
de
fonctionnement
1271
043
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
271
043
040
Opérai'
ordre
transfert
entre
sections
346
736
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
346
736
041
Opérations
pafnmonia/es
281
726
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
281
726
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
\ Total
dépenses
de
fonctionnement
2
204
289
2
285
221
239
565
732
445
404
380
421
584
88
571
1
450
1
711
500
404
590
8
493
595
Page
27 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
-
2019
i4k
PWbhLUlUML
01
0 vices éraux nistrat°
1
Sécurité
et
salubrité publiques
2
Enseignement
-
Formation
3
Culture
4
Sport
et
Jeunesse
s
Interventions sociales
et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt
et
services
urbains,
environ
nemt
9
Action
économique
TOTAL
17-211
(ilc
'04523-2010
0911-021,11^3.
12/09/2
Olffteiiô
15Ûpé^ons
non
1
>1 i
pu
sllques
Dépenses
réelles
586
510
2
285
221
239
565
732445
404
380
421
564
88
571
1
450
0
1
711
500
404
590
6875
816
011
Charges
à
caractère
général
38
000
672
146
20
310
158
470
162
560
62
100
1
400
1
450
0
663
490
127105
1
927
031
012
Charges
de
personnel,
fr ais
assimilés
0
1
356420
219
255
519
855
200
520
240
080
0
0
0
1
015110
271
485
3
822
725
014
Atténuations
de
produits
212
512
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
212
512
022
Dépenses
imprévues
122
510
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
122
510
65
Autres
charges
de
gestion
courante
20
248
655
0
54
120
38
000
119404
87
171
0
0
12
900
6
000
566
270
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
66
Charges
fi nancières
169
966
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
169
968
67
Charges
exceptionnelles
43
500
8
000
0
0
3
300
0
0
0
0
0
0
54
800
68
Dot.
aux
amortissements
et
provisions
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Dépenses
d'ordre
1
617
779
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
617
779
023
Virement
à
la
secÉon
d'investissement
1
271
043
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1271
043
042
Opérai'
ordre
transfert
entre
sections
346
736
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
346
736
043
Opérât'
ordre
intérieur
de
la
section
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
RECETTES
Total
recettes
de
fonctionrtement
6
067
796
117
650
28
700
129
000
35
800
195
030
0
4
000
0
11
600
461
975
7
051
553
Recettes
réelles
6010217
117650
28
700
129
000
35
800
195
030
0
4
000
0
11
600
461
975
6
993
972
013
Atténuations
de
charges
0
0
26
000
19
000
0
0
0
0
0
2
800
0
47
800
70
Produits
des
services,
du
domaine,
vente
0
50
400
2
700
110
000
35
800
193
700
0
4
000
0
8
800
244
475
649
875
73
Impéts
et
taxes
4
350
852
0
0
0
0
0
0
0
0
0
170
000
4
520
852
74
Dotations
et
participations
1
640
565
0
0
0
0
0
0
0
0
0
47
500
1
688
065
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0
67
250
0
0
0
1
330
0
0
0
0
0
68
580
76
Produits
financiers
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
77
Produits
exceptionnels
18
800
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
18
800
78
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Recettes
d'ordre
57
581
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
S7
581
Page
28 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
•
Principal
-
DM
-
2019
17-211 •tftiîi
(11c
WTREFECTW
04523-2(il90911-D20i9_ 12/09/2
ISâp^EtQons
non
0 vices
I
nlstrat*
idfU
publiques
1
Sécurité
et
salubrité publiques
Enseignement
-
Formation
3
Culture
4
Spwt
et
Jeunesse
Interventions sociales
et
santé
6
Famille
7
Logement
Aménagt
et
services
urbains,
environnemt
9
Action
économique
OpôraC
ordre
Iranslerl
entre
sections
57
531
Opérât'
ordre
intérieur
de
la
section
(1)
Pour
le
croisement
par
nature,
le
détail
est
^It
selon
le
niveau
de
vole
cboisi
par
l'assemblée
délibérante
(ctiapitre.
article
ou
articie
spécialisé). Page
29 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
-
2019
m
PREFECTURE
17-?1
iF::"^-riF
IV-ANNEXES
IV
4CM
l4
12/09^019
ELEMENTS
DU
BILAN
rATION
CROISEE
PAR
FONCTION
-
DETAIL
INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION
0
-
Services
généraux
des
administrations
publiques
locales
(1)
Libellé
01
02
03
04
Total
Opérations
non
ventilables
Administration
générale
Justice
Coopérât'
décentralisée,
acf
européen.
DEPENSES
(2)
1
169
346,20
164110,00
0,00
0,00
1
333
456,20
Dépenses
de
l'exercice
1
189
346,20
164
110,00
0,00
0,00
1
333
456,20
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
93
700,00
20
000,00
0,00
0,00
113700,00
040
Opérât'
ordre
transfert
entre
sections
S7
58f.00
0,00
0,00
0,00
57
581,00
041
Opérations
patrimoniales
281
726,20
0,00
0,00
0,00
281
726,20
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
57
586,44
0,00
0,00
0,00
57
588,44
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
566
750,56
0,00
0,00
0,00
566
750,56
16
Compte
de
liaison
:
affectai'
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participât'
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
112
000,00
0,00
0,00
0,00
112000,00
Opérations
d'équipement
0,00
144110.00
0,00
0,00
144110,00
232
BATIMENTS
0.00
61
710.00
0,00
0,00
61
710,00
253
URBANISME
0.00
36
000,00
0,00
0,00
36
000.00
264
MAIRIE
0,00
38
400,00
0,00
0,00
38
400.00
343
ACQUISITION
MATERIELS
TECHNIQUES
0,00
8
000,00
0,00
0,00
8
000,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(2)
3481
311,20
100
000,00
0,00
0,00
3
561
311,20
Recettes
de
l'exercice
3
041
608,54
100
000,00
0,00
0,00
3
141
608,54
Page
30 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
•
Principal
-
DM
-
2019
PKhhtLIUKt
01
Opérations
non
ventilabies
02
Administration
générale
03
Justice
04
Coopérât*
décentralisée,
act*
européen.
Total
17-211704523-2( icw
l4
12/09/2(
190911-D2(il'3_153-DE 1^3
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
VIromont
de
la
soct'
de
fonctionnement
1
271
043,00
o.oo
0,00
0,00
1
271
043,00
024
Produits
des
cessions
d'immobiiisations
0,00
100
000,00
0,00
0,00
100
000,00
040
Opérât'
ordre
transfert
entre
sections
346
736,00
0,00
0,00
0,00
346
736,00
041
Opérations
patdmon/ates
261
726,20
0,00
0,00
0,00
28f
726,20
10
Dotations,
fonds
divais
et
réserves
844
577,34
0,00
0,00
0,00
844
577,34
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
185
526,00
0,00
0,00
0,00
165
526,00
18
Compte
de
liaison
:
affectaf
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participai*
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
112
000,00
0,00
0,00
0,00
112000,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
-
reports
439
702,66
0,00
0,00
0,00
439
702,66
SOLDE
(2)
2
311
965,00
-64110,00
0,00
0,00
2
247
855,00
(1)
Libellé
Sous-fonctIon
02
Sous-fonction
04
020
Adminlstrafgénérale
collectivité
021
Assemblée
locale
022
Administration générale
de
l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Pétes
et
cérémonies
025
Aides
aux
assoc.
(non
classées
ailleurs)
026
Cimetières
et
pompes
funèbres
041
Subvention
globale
048
Autres
act*
de
coopérât*
décentralisée
DEPENSES
(2)
156110,00
0,00
0,00
0,00
8
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses
de
l'exercice
156110,00
0,00
0,00
0,00
8
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
Imprévues
20
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérât'
ordre
transferl
entre
sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
31 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
-
2019
(11
IL
Sous-fonction
02
Sous-fonction
04
17-2117 «eu
1«
)4523-2019i)911-D2(i L2/Û9/2019
Administration
né
ra
ie
021
semblée
locale
022
Administration générale
de
l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes
et
cérémonies
025
Aides
aux
assoc.
(non
classées
ailleurs)
026
cimetières
et
pompes
funèbres
041
Subvention
globale
048
Autres
act°
de
cogérât*
décentralisée
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
;
affectat*
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations Incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participât"
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
d'équipement
136110,00
0,00
0,00
0,00
6
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
232 253 264 343
BATIMENTS URBANISME MAIRIE ACQUISITION
MATERIELS
TECHNIQUES
61
710,00
36
000,00
38
400,00 0,00
0,000.000,000,00
0,000,000,000,00
0.000.000.000.00
0.000.000,00
8
000,00
0,000,000,000.00
0.000,000,000,00
0,000,000.000.00
0,000,000,000,00
Opérations
pour
compta
ds
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restas
à
réaliser-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(2)
100
000,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes
de
l'exercice
100
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la
aect'
de
fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
32 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
•
DM
-
2019
(1)
Sous-fonction
02
Sous-fonction
04
17-2117 efu
1<£
)4523-2019i)911-D20 12/09/2013
Administrat°gânérale
i
021
semblée
locale
022
Administration générale
de
l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes
et
cérémonies
025
Aides
aux
assoc.
(non
classées
ailleurs)
026
cimetières
et
pompes
funàbrsB
041
Subvention
globale
046
Autres
act*
de
coopérât*
décentralisée
024
Produits
des
cessions
d'immobitlsations
100
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérar°
ordre
fransferf
entre
sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'Investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:
affectat'
(BA.régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0.00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
on
affectation
0,00
0.00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participai*
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobllisatiorts
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
-
reports
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE
(2)
-56110,00
0,00
0,00
0,00
-8
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
Pour
le
crolsemenl
par
nature,
le
dêlall
est
fait
selon
le
niveau
de
vole
choisi
par
l'assemblée
délibérante
(chapitre,
article
ou
article
spécialisé),
apparaissent
à
ta
colonne
01-Nonvenlllables,
Page
33 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
-
2019
AR
PREFECTURE
17_011-7ndc:o-7;_'>,11
fi
lial
i.n-r-fHfl
ir-^-hf
«CW
1«
12/Ci9/:2019
IV-ANNEXES
IV
PRESEN"
ELEMENTS
DU
BILAN
FATION
CROISEE
PAR
FONCTION
-
DETAIL
INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION
1
-
Sécurité
et
salubrité
publiques
(1)
Ubellé
11
12
ToUI
Sécurité
Intérieure
Hygiène
et
salubrité
publique
DEPENSES
(2)
34
000,00
0,00
64
000,00
Dépenses
de
l'exercice
84
000,00
0,00
64
000,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
040
Opérât*
ordre
translorl
entra
sections
0,00
0,00
0,00
041
Qpéraf/orts
patn'/non/ates
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
16
Compte
de
liaison
:
affectai*
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
26
Participât*
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
Opérations
d'équipement
54
000,00
0,00
64
000,00
146
RESEAUX
01
900,00
0,00
81
900,00
264
MAIRIE
2
100.00
0,00
2
100,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0.00
0,00
0,00
Restes
é
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(2)
0.00
0,00
0,00
Recettes
de
l'exercice
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
021
Wremenf
de
la
secf*
de
fonctionnement
0,00
0,00
0,00
Page
34 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADBRONCE-LES-BAiNS
-
Principal
-
DM
-
2019
(U
HK
HHtl-tUlUhît
Libellé
11
Sécurité
intérieure
12
Hygiène
et
salubrité
publique
Total
17-2117(145
>Ci-2(ilyCi'311-D2(il'3
i55-DE
«gfl.-i
le
12/
^^^dtAi^âes
cessions
d'Immobilisations
0,00
0,00
0,00
uporar
ordre
transion
entra
sociions
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0.00
0,00
0,00
13
Subventions
d'Investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0.00
18
Compte
de
liaison
:
affectat*
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0.00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0.00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
26
Participât*
et
créartces
rattactiées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
0.00
0,00
0,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
SOLDE
(2)
-84
000,00
0,00
-84
000.00
(1)
Libellé
Sous-fonction
11
110
Services
communs
111
Police
nationale
112
Police
municipale
113
Pompiers.
Incendies
et
secours
114
Autres
services
de
protection
civile
DEPENSES
(2)
0,00
0,00
0,00
84
000,00
0,00
Dépenses
de
l'exercice
0,00
0,00
0.00
84
000,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépensas
Imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérât'
ordre
transfert
entre
sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'Investissement
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:
affectat*
(BA.régle)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
Page
35 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
-
2019
(1)
PREFECTURE
Sous-fonction
11
17-211704523
-2
019
og
11-D2
013i_153i-DE
110
111
112
113
114
4CW
l4
12/03
/2019
Services
communs
Police
nationale
Police
municipale
Pompiers,
Incendies
et
secours
Autres
services
de
protection
civile
204
Subventions
d'équipement
versées
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participai'
et
créances
rattachées
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
d'ëquiperrient
0,00
0,00
0,00
84
000,00
0,00
146
RESEAUX
0.00
0.00
0.00
81
900,00
0,00
264
MAIRIE
0.00
0,00
0.00
2
100.00
0,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes
de
l'exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la
sect'
de
fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérât'
ordre
transfert
entre
sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
pafrfmon/afes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:
affectai'
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
on
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participai'
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
pour
cor
npte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
36 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
•
2019
JIL
117-2117
0452
tftçw
le
12/0^1
3-
Nhî
PhîbhbUlUkt
20i90911-D2019_153-DE 1/2019
Sous-fonctlon
11
110
Services
communs
111
Police
nationale
112
Police
municipale
113
Pompiers,
Irtcendies
et
secours
Autres
services
de
protection
civile
SOLDE
(2)
0,00
0,00
0,00
-84
000,00
0,00
(1)
Pour
le
croisement
parnature,
le
détail
esl
fait
selon
le
niveau
de
vote
choisi
par
rassemblée
délibérante
(chapitre,
article
ou
article
spécialisé).
apparaissent
â
la
colonne
01-Non
ventilables.
Page
37 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADBRONCE-LES-BAINS
-
Principal
n DM
n 2019
RR
PREFECTURE
iT-oi
i_noni«s
■scu
U
12/09/2019
IV-ANNEXES
IV
PRESEN'
ELEMENTS
DU
BILAN
rATION
CROISEE
PAR
FONCTION
-
DETAIL
INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION
2 -
Enseignement
- Formation
<1)
Ubellé
20
Services
communs
21
Enseignement
du
premier
degré
22
Enseignement
du
deuxième
degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation
continue
25
Services
annexes
de
l'enseignement
ToUI
DEPENSES
(2)
0,00
8 458,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8
458,00
Dépenses
de
l'exercice
0,00
8
458,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 458,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
□épenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérât'
ordre
Iransfarl
entre
sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
o.oo
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
; affectaf
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
ItKorporelies
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immal)lllsations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
on
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participât*
et
créances
rattachées
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
d'équipement
0,00
a
458,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 458,00
282
ECOLES
0,00
8 458,00
0,00
0.00
0,00
0,00
8
458,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes
à réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes
de
l'exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
38 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
-
2019
(1)
HK
tIbiy-tUlUkh
20
21
22
23
24
25
Total
17-211 •iCU
le
7i)452Ô-2i.U^3
0îili-D2i:ii9_:
12/1)5/2
i.ii'3
SC<-®&lces
commi
r
Enseignement
du
premier
degré
Ertseignementdu
deuxième
degré
Enseignement
supérieur
Formation
continue
Services
annexes
de
l'ertseignement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Wrement
de
la
sect*
de
fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
040
Opérât*
ordre
iranslorl
entre
sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Compte
de
liaison
;
alfectat*
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participât*
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
pour
compta
do
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ROBles
à
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE
(2)
0,00
-8
458,00
0,00
0,00
0,00
0,00
•8
458,00
(1)
Libellé
Sous-fonctIon
21
Sous-fonctIon
25
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles
primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement
et
restauration
scolaire
252
Transports scolaires
253
Sport
scolaire
254
Médecine
scolaire
255
Classes
de
découverte
et
autres
services
DEPENSES
(2)
1
500,00
6
958,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses
de
l'exercice
1
500,00
6
958,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
39 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADBRONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
-
2019
(1)
RK
HKthtUlUKtibeiié
Sous-fonction
21
Sous-fonctIon
25
17-2117045 4CU
le
12/-
23-2
013
0311-D2
013_153-DE
03/^013
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles
primaires
213
Classes
251
Hébergement
et
252
Transports
253
Sport
scolaire
254
Médecine
scolaire
255
Classes
de
regroupées
scolaires
découverte
et
autres
scolaire
services
040
Opérât'
ordre
trartsferî
entre
sections
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'Investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:
affectai*
|BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participai*
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
d'équipement
1
500,00
6
958,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
282
ECOLES
1
500,00
6
958,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes
de
l'exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
02f
Virement
de
la
sect*
de
foncf/onnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérât'
ordre
transfert
entre
sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
pa(rfmon/â/ss
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
SubvenUons
d'Investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:
affectat*
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
40 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
n Principal
-
DM
-
2019
M)
"RR
"PREFEU1
UKEibatié
Sous-foncb'on
21
Sous-fonction
25
17-2117045 ccw
le
12/
Ï3-201'30911-D2i)19_153-DE 5^3/21)
19
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles
primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement
et
restauration
scolaire
252
Transports scolaires
263
Sport
scolaire
254
Médecine
scolaire
255
Classes
de
découverte
et
autres
services
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobllfsatlons
en
cours
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
0.00
0,00
0,00
26
Participât*
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
0.00
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
Restes
à
réaliser
-
reports
0.00
0.00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE
{2)
•1
500.00
-6
956,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
Pour
le
croisement
parnature,
le
détail
est
fait
selon
le
niveau
de
vote
choisi
par
l'assemblée
délibérante
(cfiapitre.
article
ou
article
spécialisé).
apparaissent
à
la
colonne
01-Non
ventilables.
Page
41 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
-
2019
AR
PREFECTURE
M
le
IV-ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
-
DETAIL
INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION
3-Culture
(1)
Lilwllé
30
Services
communs
31
Expression
artistique
32
Conservation
et
diffusion
des
patrimdne
33
Action
culturelle
ToUI
DEPENSES
(2)
7
300,00
0,00
S
842,00
50
000,00
68142,00
Dépensas
de
l'exercice
7
300,00
0,00
8
842,00
50
000,00
66
1
42,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérer*
ordre
transfert
entre
sections
0,00
0,00
0,00
0,00
o.m
D4J
Opérations
patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:
affectat*
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participât*
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
d'équipement
7
300,00
0,00
8
842,00
50
000,00
66142,00
232 343
BATIMENTS ACQUISITION
MATERIELS
TECHNIQUES
0.00
7
300,00
0.000,00
542,00
8
300,00
50
000,00 0,00
50
542,00
15
600,00
Opérations
pour
compte
do
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(2)
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes
de
l'exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
42 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADBRONCE-LES-BAiNS
-
Principal
-
DM
-
2019
M.
^ FKhhhUlUK't
Llbe,„
30
31
32
33
Total
17-211704523- ccu
le
12/03/
:0130311-D2013_153-DE 1013
Services
communs
Expression
artistique
Conservation
et
diffusion
des
patrimoine
Action
culturelle
.
.
.
..
.
.
..
0,00
0,00
024
Produits
dos
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérât'
ordre
transfert
entre
sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:
affectai'
{BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participât*
et
créances
rattactiées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE
(2)
-7
300,00
0,00
4
842,00
-50
000,00
•66142,00
(1)
Ubellé
Sous-fonctlon
31
Sous-fonctlon
32
311
Expression
musicale,
lyrique
et
choré.
312
Arts
plastiques, activités
artistiques
313
Tfléfitres
314
cinémas
et
autres
salles
de
spectacles
321
BIblioltiàques
et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien
du
patrimoine
culturel
DEPENSES
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
8
842,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses
de
l'exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
8
842,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
Imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opéraf*
ordre
frartsfert
entre
sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
DotaUons,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'Investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
43 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
-
2019
Bf
: PktI-tUlUKt
Sous-fonctIon
31
Sous-fonction
32
17-211(7)04523-:; ccu
It
12/09^
O19O911-D2O19_150b«î 019
311
Expression
musicale,
lyrique
et
choré.
312
Arts
plastiques, activités
artistiques
313
Tftéâtres
314
Cinémas
et
autres
salies
de
spectacles
321
Bibliothèques
et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien
du
patrimoine
culturel
18
Compte
de
liaison
:
affectai"
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participât"
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
8
842,00
0,00
0,00
0,00
232 343
BATIMENTS ACQUISITION
MATERIELS
TECHNIQUES
0,000,00
0,000.00
0,000,00
0,000,00
542,00
8
300,00
0,000,00
0.000.00
0.000,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaiissr-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes
de
l'exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la
sect°
de
fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérât'
ordre
transfert
entre
sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Cotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:
affectat"
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participai"
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
44 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
•
DM
-
2019
Ht
:
HKthtUlUKt
Sous-fonctIon
31
Sous-fonction
32
il7-211(TW4523-; 4SW
le
12/09/^
019
0911-D2
019_150bOE
019
311
Expression
musicale,
312
Arts
plastiques.
313
Théâtres
314
Cinémas
et
autres
321
Bibliothèques
et
322
Musées
323
Archives
324
Entretien
du
lyrique
et
choré.
activités artistiques
médiathèques
patrimoine
culturel
spectacles
27
Autres
Immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes
A
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
•8
842,00
0,00
0,00
0,00
(1)
Pour
le
croisement
par
nature,
le
délai!
est
faK
selon
le
niveau
de
vole
choisi
par
l'assemblée
délibérante
(chapitre,
article
ou
article
spécialisé).
apparaissent
é
la
colonne
01-Non
ventllables.
Page
45 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
- Principal
n DM
n 2019
AR
PREFECTURE
içu
1-s
12/09/^01?
IV-ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
-
DETAIL
INVESTISSEMENT
IV A1.2
FONCTION
4
-
Sport
et
jeunesse
(1)
Libellé
40
Services
communs
41
Sports
42
Total
DEPENSES
(2)
0,00
S53
800,00
10
700,00
Dépertses
de
l'exercice
0.00
553
800,00
10
700,00
564
500,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
Imprévues
0,00
0,00
0.00
0,00
040
Opérai'
ordre
transfert
entre
sections
0,00
0,00
0,00
o.oo
041
Opérations
patrimoniales
0.00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0.00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0.00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:
affectat°
|BA,régie]
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
0.00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0.00
0,00
0,00
0,00
21
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
on
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participât*
et
créances
rattact>ées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financlôrss
0,00
0,00
0.00
0,00
Opératkins
d'équip
sment
0,00
553
800,00
10
700,00
564
500,00
232 239
BATIMENTS SPORTS
LOISIRS
0,000,00
32
000.00
521
800,00
3
200,00
7
500,00
35
200.00
529
300,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0.00
0,00
Restes
à
réaliser—
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(2)
0,00
208
500,00
0,00
208
500,00
Recettes
de
l'exercice
0.00
208
500,00
0,00
208
500,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
02f
Virement
de
la
soct'
de
fonctionnement
0,00
0,00
\
0,00
0,00
Page
46 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
-
2019
(1)
AR
PRtFLUlUtifc,.ô
40
Services
communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
17-2117045
3-20190911-0201?
153-DE
1«5
12/"
'^roâililÂ^^es
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
11411
uperar
orara
iransten
entre
sections
0.00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
137
000,00
0,00
137
000,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
71
500,00
0,00
71
500,00
16
Compta
de
liaison
;
affectat*
(BA.régle)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participai'
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE
(2)
0,00
•345
300,00
•10
700,00
-356
000,00
(1)
Libellé
Sous-fonction
41
Sous-fonction
42
411
Salles
de
sport,
gymrtases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs
ou
de
loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres
de
loisirs
422
Autres
activités
pour
les
Jeunes
423
Colonies
de
vacances
DEPENSES
(2)
345
000.00
0.00
0,00
208
800,00
0,00
0,00
10
700,00
0,00
Dépenses
de
l'exercice
345
000,00
0.00
0,00
208
600,00
0,00
0,00
10
700,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
040
Opérât'
ordre
transfert
entre
sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
palrimonlalos
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Sutiventions
d'Investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
essimllées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Compte
de
liaison
:
affectai*
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
47 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
-
2019
(1)
HK
HKht-hUlUKh
ubeiiô
Sous-fonction
41
Sous-fonction
42
17-2117045: ccu
1«6
12/1
S-20190911-D2019_153-DE 9/2019
411
Salies
de
sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs
ou
de
loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres
de
loisirs
422
Autres
activités
pour
les
Jeunes
423
Colonies
de
vacances
20
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
cféquipemeni
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participât*
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immottillsallons
finartcières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
d'équipement
345
000,00
0,00
0,00
208
800,00
0,00
0,00
10
700,00
0,00
232 239
BATIMENTS SPORTS
LOISIRS
0.00
345
000,00
0.000.00
0.000.00
32
000.00
170
800.00
0,000.00
0.000.00
3
200.00
7
500.00
0.000.00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(2)
169100,00
0,00
0,00
39
400,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes
de
l'exercice
169100,00
0,00
0,00
39
400,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la
sect*
de
foncr/onnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérai'
ordre
transferl
entre
sect/ons
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
for>ds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'Investissement
97
600,00
0,00
0,00
39
400,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
71
500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:
affectai*
(SA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
immobilisations
Incorporoiies
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
on
affectation
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participai*
et
créances
rattactiées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
fi
nancières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
48 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADEyRONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
-
2019
(1)
Hhl
HKthtUlUKt
Libellé
Sous-fonction
41
Sous-fwtction
42
17-2117045:
3-2
Oi'-l
0911-D2
019_153-DE
411
412
413
414
415
421
422
423
«SU
le
12/1
9/2019
Salles
de
sport,
Stades
Piscines
Autres
Manifestationa
Centres
de
Autres
activités
Colonies
de
équipements
sportifs
ou
de
loisir
sportives
loisirs
pour
les
Jeuttes
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE
(2)
•175
900,00
0,00
0,00
•169
400,00
0,00
0,00
•10
700,00
0,00
(1)Pour
le
ccoisemenlparnalure,
le
détail
est
fait
selon
le
niveau
de
vote
ctiotsi
par
rassemblée
délibérante
(chapitre,
article
ou
article
spécialisé).
apparaissent
é
la
colonne
01-Non
ventilatries.
Page
49 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADEyPONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
-
2019
AR
PREFECTURE
1X114'=;
1^=1
11<^11_n->I11C^
i=:-^_np
4CW
le
12/09/^019
IV-ANNEXES
iV
PRESEN*
ELEMENTS
DU
BILAN
FATION
CROISEE
PAR
FONCTION
-
DETAIL
INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION
S
-
Interventions
sociales
et
santé
(1)
Libellé
51
Santé
52
Interventions
sociales
Total
DEPENSES
(2)
0,00
0,00
0,00
Dépenses
de
l'exercice
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
020
Dépensas
imprévues
0,00
0,00
0,00
040
Opérât'
ordre
trartsfert
entre
sections
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:
affectat*
(BA.régie)
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
IrKorporelles
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
26
Participai"
et
créances
rattacliées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
Opérations
d'équipement
0,00
0,00
0,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(2)
0,00
0,00
0,00
Recettes
do
l'exercice
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la
sect'
de
fonctionnement
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'Immobilisations
0,00
0,00
0,00
040
Opérât*
ordre
transfert
entre
sections
0,00
0,00
0,00
Page
50 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
-
2019
M,
H ^
PKthtUlUKt
uboMé
51
52
Total
17-211704523-
>0190^311-0201?
159-DE
Santé
Interventions
sociales
ic
12/ijy/
M
IM
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:
atfeclat*
(BA.régie)
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
26
Participât*
etcréaiKes
rattactiées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
SOLDE
(2)
0,00
0,00
0,00
<1)
Libellé
SouB-fonctIon
51
Sous-fonction
52
510
Services communs
511
Dispensaires,
autres
état>ilst
sanitaires
512
Actions
de
prévention
sanitaire
520
Services communs
521
Services
à
caractère
social
bandicapés
522
Act*
pour
l'enfance
et
l'adolescence
523
Act*
pour
personnes
en
difficulté
524
Autres
services
DEPENSES
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses
de
l'exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérât'
ordre
transfert
entre
sections
0,00
0,00
0,00
0,00
o.oo
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:
affectat*
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
51 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
-
2019
(1)
HhithtUILIKt
Libellé
Sous-fonction
SI
Sous-fonctIon
62
17-21170452C
-2
019
091i-D2
0
i9_153-DE
610
S11
612
620
621
522
623
524
ccu
l4
12/Oî
^2019
Services
Dispensaires,
aubes
Actions
de
Services
Services
à
Act*
pour
l'enfance
et
Act°
pour
Autres
services
.
„
_
_
1,
,
handicapés
difficulté
21
ImmotiilisatlonB
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immotiillsatlons
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participât'
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes
de
l'exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Wremenl
efe
la
aeet'
de
fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérât'
ordre
transfert
entre
sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1B
Compte
de
liaison
:
affectat*
|BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
lmmot>lllsations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participât'et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
27
Autroa
Immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
Pour
le
crolsamenlparnaiure,
le
détail
est
(ait
selon
le
niveau
de
vote
choisi
par
rassemblée
délibérante
(chapitre,
article
ou
article
spécialisé). Page
52 (2)
Le
solde
corresponi^^^
cfi^ËËËlibne^Ëettes
et
les
dépenses.
Les
i?î'7^¥r^1^5Pl?3^?rïW3ï¥^le!î01'3_153-DE R
It
12/0'd/2(}i<}
MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
•
DM
•
2019
!épenses
et
les
recettes
correspondent
à
la
somme
des
dépenses
et
des
recettes
de
l'exercice
ainsi
que
des
restes
à
réaliser
et
des
reports
(lignes
budgétaires
001
et
002).
Les
iignes
reports
001
et
002
Page
53 MAIRIE
OE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
-
2019
AR
PREFECTURE
esu
le
12/0^^019
IV-ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
-
DETAIL
INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION
6-
Famille
(1)
Libellé
60
Services
communs
61
Services
en
faveur
des
personnes
âgées
62
Actions
en
faveur
de
la
maternité
63
Aides
à
la
famille
64
Crèches
et
garderies
Total
DEPENSES
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses
de
t'exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
Imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérât'
ordre
transfert
entre
sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'Investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
;
affectat°
(BA.régle)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporellas
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participât*
et
créances
raHacbées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opéralions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
{2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes
de
l'exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la
sect*
de
fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
54 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADBRONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
•
2019
(11
60
:es
communs
61
Services
en
faveur
des
personnes
ègées
62
Actions
en
faveur
de
la
maternité
63
Aides
à
la
famille
64
Crèches
et
garderies
Total
17-2117
i4523-2Ù190911-D2019_153-DE .2./Ci'îi/2(il^
Se
V
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimonlalBS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
résenres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'Investissement
0,00
0,00
0,00
0,OÛ
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
;
affeclat*
(BA,règle)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immoblllsatiorts
Incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participât*
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobliisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
>our
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1
)
Pour
le
croisement
par
nature,
le
détail
est
fait
selon
le
niveau
de
vote
choisi
par
l'assemblée
déiibérante
(chapitre,
articie
ou
article
spécialisé).
apparaissent
à
fa
colonne
01-Non
ventilat>les.
Page
55 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
-
2019
AR
PREFECTURE
«eu
li
IV-ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
-
DETAIL
INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION
7
-
Logement
I1)
Lllwllé
70
71
72
73
Total
Services
communs
Parc
privé
de
la
ville
Aide
au
secteur
locatif
Aides
à
l'accession
à
la
propriété
DEPENSES
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses
de
l'exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opéref*
ordre
transfert
entre
sections
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'Investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
;
atfectat*
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
lmmot>lilsations
Incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participât*
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
d'éQuipemenl
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes
de
l'exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Wremenf
de
la
seci'
de
fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérât'
ordre
fransfarf
entre
sections
o.oo
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
56 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
•
Principal
-
DM
-
2019
(1)
m
PREFELJiUbit
70
Services
communs
71
Parc
privé
de
la
ville
72
Aide
au
secteur
locatif
73
Aides
à
l'accession
à
la
propriété
Total
i i7-21170>;
52Ô-21)1^11)911-020
l'a
153-DE
le
i:
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Compte
de
Maison
:
affectai*
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventiorts
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participât*
et
créarrces
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1
)
Pour
le
croisement
par
nature,
le
détail
est
fait
selon
le
niveau
de
vote
ctioisl
par
l'assemblée
délibérante
(chapitre,
article
ou
article
spécialisé),
apparaissent
é
la
colonne
01-Non
ventllables.
Page
57 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/R0NCE-LES-BA1NS
-
Principal
-
DM
-
2019
AR
PREFECTURE
çu
le
12/09^:20
IV-ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
-
DETAIL
INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION
8
-
Aménagement
et
services
urbains,
environnement
(1)
Libellé
81
82
83
Total
Services
urbains
Aménagement
urbain
Environnement
DEPENSES
(2)
363
605.00
1
347
750.00
17
500,00
1
726
855,00
Dépenses
de
l'exercice
363
605.00
1
347
750,00
17
500,00
1
728
855,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0.00
0,00
0,00
0,00
040
Opérai'
ordre
transfart
entra
sections
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
o.co
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'Investissement
0,00
0.00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0.00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:
affectat*
(BA.régie)
0.00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
0.00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0.00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0.00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participai"
et
créances
rattacliées
0.00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opératkins
d'équipemenl
363
605,00
1
347
750,00
17
500,00
1
728
855,00
145
VOIRIE
0.00
707
750,00
0,00
707
750.00
146
RESEAUX
251
000,00
0,00
11
500,00
262
500.00
232
BATIMENTS
12
605.00
0,00
0,00
12
605.00
253
URBANISME
0.00
840
000,00
0,00
640
000,00
343
ACQUISITION
MATERIELS
TECHNIQUES
100
000,00
0,00
6
000,00
106
000,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(2)
0,00
25
000,00
0,00
25
000,00
Page
58 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
•
2019
(1)
61
Services
urbains
82
Aménagement
urbain
83
Environnement
Total
17-2117D45:
C-2Ùi9ÛViii-D201'3
i53-DE
icu
le
12/
iîl/2
01
^Rocettes
de
l'exercice
0,00
25
000,00
0,00
25
000,00
mu
StocKs
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la
sect'
de
foncllonnement
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
(fimmoblllsations
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérât'
ordre
transfert
entre
sections
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrfmon/afes
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'Investissement
0,00
25
000,00
0,00
25
000,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:
affectaf
|BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participât'
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0.00
Restes
à
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE
(2)
•363
605,00
-1
322
750,00
•17
600,00
-1
703
855,00
(1)
Libellé
Sous^fonctlon
81
610
Services
communs
811
Eau
et
assainissement
812
Collecte
et
traitement
ordures
ménagères
813
Propreté
urbaine
814
Eclairage
public
815
Transports
urbains
816
Autres
réseaux
et
services
divers
DEPENSES
(2)
112605,00
0,00
0,00
0,00
244
800,00
0,00
6
200,00
Dépenses
de
l'exercice
112
605,00
0,00
0,00
0,00
244
800,00
0,00
6
200,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérai'
ordre
transfert
entre
sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
pafrlmon/s/es
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
59 MAtRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
•
2019
<11
HNlisi-iltJthtUIL
Sous-fonction
81
17-211 iCU
1-2
7
04523-201-30911-020
12/09^:2
01-3
19_153-D^10
Services
communs
811
Eau
et
assainissement
812
Collecte
et
traitement
ordures
ménagères
813
Propreté
urbaine
814
Eclairage
public
816
Transports
urbains
616
Autres
réseaux
et
services
divers
13
Subventions
cfinvostissement
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:
affectat*
|BA,régie)
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Sul>ventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobllisatiorts
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participât*
et
créances
rattacfiées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
firtanclères
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
d'équipement
112
605,00
0,00
0,00
0,00
244
800,00
0,00
6
200,00
145 146 232 253 343
VOIRIE RESEAUX BATIMENTS URBANISME ACOUiSmON
MATERIELS
TECHNIQUES
0.000.00
12
605.00 0.00
100
000.00
0.000.000.000.000.00
0,000,000,000,000,00
0.000,000.000.000.00
0.00
244
800,00
0.000.000,00
0,000,000,000.000.00
0,00
6
200,00 0,000,000,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes
é
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes
de
l'exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Wremenf
de
la
secf*
de
foncfionne/nenf
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérai'
ordre
transfert
entre
sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
pefrimonie/es
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
60 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
-
2019
PI
Sous-fonction
81
17-21:
7i)4523-201909ii-D2P
12/09,^019
19_iS3-D%io
Services
communs
811
Eau
et
assainissement
812
Collecte
et
traitement
ordures
ménagères
813
Propreté
urbaine
814
Eclairage
public
815
Transports
urtiains
816
Autres
réseaux
et
services
divers
10
Ootations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
cfInvestJssement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:
affectat*
(BA.régle)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Sutiventlons
(féquipemenl
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participât'
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE
(2)
-112
605,00
0,00
0,00
0,00
-244
800,00
0,00
•6
200,00
(1)
Libellé
Sous-fonction
82
Sous
fonction
83
820
Services
communs
821
Equipements
de
voirie
822
Voirie
communale
et
routes
823
Espaces
verts
urbains
824
Autres
opérations
d'aménagement
urbain
830
Services
communs
831
Aménagement
des
eaux
632
Act*
spécir.
lutte
contre
la
p^lutlon
833
Préservation
du
milieu
naturel
DEPENSES
(2)
653
650,00
0,00
649
700,00
6
000,00
38
400,00
17
500,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses
de
l'exercice
653
650,00
0,00
649
700,00
6
000,00
38
400,00
17
500,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
Imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérât'
ordre
transfert
entre
sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
04f
Opérations
patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'Investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
61 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
-
2019
(1)
HKfetifeUILIKh
Sous-fonctIon
82
Sous
fonction
83
17-21171
1<£
:
4523-2Û190911-D2(il9_15C 2/09/:2019
-DE
820
Services
corn
1 1S
821
Equipements
de
voirie
822
Voirie
communale
et
routes
823
Espaces
verts
urbains
824
Autres
opérations
d'aménagement
urbain
830
Services
communs
831
Aménagement
des
eaux
832
Act*
spécH.
lutte
contre
la
pollution
833
Préservation
du
milieu
naturel
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Compte
de
liaison
:
aHectat*
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immoblllsatlorts
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immoblllsatlorts
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participât*
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
d'équipement
653
650,00
0,00
649
700,00
6
000,00
38
400,00
17
500,00
0,00
0,00
0,00
145 146 232 253 343
VOIRIE RESEAUX BATIMENTS URBANISME ACQUISITION
MATERIELS
TECHNIQUES
13
650,00 0.000,00
640
000,00 0,00
0,000,000,000,000,00
649
700,00 0,000,000.000,00
6
000.00 0.000,000,000,00
38400,00
0,000,000,000,00
0,00
11
500,00
0,000,00
6
000,00
0,000,000,000,000,00
0,000.000,000,000,00
0,000,000.000.000.00
Opérations
p our
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(2)
0,00
0,00
25
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes
de
l'exercice
0,00
0.00
25
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la
saef
de
(oncllonnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opirat'
ordre
transfert
entre
sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotatlor\s,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'Investissement
0,00
0,00
25
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
62 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
-
2019
(1)
==—
Sous-fonctIon
82
Sous
fonction
83
17-21171 ■CC"--!
1®
■ 4523-2
019
0911-D2
019_15s
2/09/2019
-DE
S20
Services
com
1
is
821
Equipements
de
voirie
822
Voirie
communele
et
roules
823
Espaces
verts
urbains
824
Autres
opérations
d'aménagement
urbain
830
Services
communs
831
Aménagement
des
eaux
832
Act*
spécif.
lutta
contre
la
pollution
833
Préservation
du
milieu
naturel
18
Compte
de
liaison
: affectât*
(BA.résIe]
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participât*
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes
à réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE
(2)
•653
650,00
0,00
-624
700,00
•6
000,00
•38
400,00
•17
500,00
0,00
0,00
0,00
(1
) Pour
te
croisement
par
nature,
le
détail
est
fait
selon
le
niveau
de
vote
choisi
par
l'assemblée
délibérante
(chapitre,
article
ou
article
spécialisé).
apparaissent
é la
colonne
01-Non
ventilables.
Page
63 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
-
2019
AR
PREFECTURE
17-91
ic;-?
nr
ciu
li
12/09/-2Ctl?t
IV-ANNEXES
IV
PRESEN-
ELEMENTS
DU
BILAN
rATION
CROISEE
PAR
FONCTION
-
DETAIL
INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION
9
-
Action
économique
(1)
Libellé
90
Iniervenlions économiques
91
Foires
et
marchés
92
Aides
i
l'agriculture
et
aux
Industries
93
Aides
à
l'érrergle.
Indus.
manufacL,
BIP
94
Aides
commerce
et
services
marchands
95
Aides
au
tourisme
96
Aides
aux
services
publics
Total
DEPENSES
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
3
000,00
26
400,00
0,00
29
400,00
Dépenses
de
l'exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
3
000,00
26
400,00
0,00
29
400,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
Imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérai'
ordre
Iransfart
entre
sections
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
10
Dotatlorts,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'Investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:
affectat*
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Sutnrentions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immoblllsatiorts
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participât*
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
firtancières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opération
d'équipenteni
0,00
0,00
0,00
0,00
3
000,00
26
400,00
0,00
29
400,00
145 264
VOIRIE MAIRIE
0,000,00
0,000,00
0,000.00
0.000,00
0,00
3
000,00
26
400,00 0,00
0.000,00
26400,00 3
000.00
Page
64 MAIRIE
DE
LA
TREMBLADBRONCE-LES-BAINS
-
Principal
-
DM
-
2019
(1)
RKiJ^il^bhbUlU
-
90
91
Foires
et
marchés
92
Aidas
è
l'agriculture
et
aux
Industries
93
Aides
à
l'énergie.
Indus,
manufaet..
BTP
94
Aides
commerce
et
services
marchartds
95
Aides
au
tourisme
96
Aides
aux
services
publics
Total
17-21: •iCi.t
Is
7Ci4523-2i.11
:
i2/i)'^v2019
9
ISS^OEplions
économiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
Restes
à
réaliser-
reports
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
RECETTES
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes
de
l'exercice
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Wremenr
de
la
sect*
de
fo/JCt/onnemenr
0,00
0.00
0.00
0.00
0,00
0.00
0.00
0.00
024
Produits
des
cessions
d'Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
0.00
040
Opérai'
ordre
transfert
entre
sections
0,00
0.00
0.00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0.00
0,00
0.00
0,00
0.00
0.00
0.00
0.00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
13
Subventions
dinvestissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
16
Compte
de
liaison
:
affectai*
(BA.régle)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
c.oo
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
26
Participai*
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
Opératio
ns
pour
compte
de
tiers
0.00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
-
reports
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
-3
000,00
•26
400,00
0,00
-29
400,00
(1)
Pour
le
croisemenl
par
nature,
le
détail
est
(art
selon
le
niveau
de
vote
ctioisl
par
l'assemblée
délibérante
(chapitre,
article
ou
article
spécialisé). Page
65 (2)
Le
solde
correspon^tf^
dEÏ^Ë^S&ney^Ëettes
et
les
dépenses.
Les
Jîf^i^ïï^^g-pgQSf
01<Ï_153-DE
R«su
l4
12/09/2019
MAIRIE
DE
LA
TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS
n Principal
•
DM
n 2019
épenses
et
les
recettes
correspondent
à
la
somme
des
dépenses
et
des
recettes
de
l'exercice
ainsi
que
des
restes
à
réaliser
et
des
reports
(lignes
budgétaires
001
et
002).
Les
lignes
reports
001
et
002
Page
66 MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS - Principal • DM n 2019
rrEFECTUPE
ANNEXES IV
Uçu l4 12/09/'2i)19 ARRET ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : 23
Nombre de suffrages exprimés ; 0
VOTES ;
Pour ; 24
Contre ; 0
Abstentions : 3
Date de convocation : 05/09/2019
Présenté par le Maire Laurence OSTA AMIGO (1),
ALATREMBLADE, ie 11/09/2019
ie Maire Laurence OSTA AMIGO,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session Ordinaire
ALATREMBLADE. ie 11/09/2019
Les membres de l'assemblée délibérante (2),
ACCLÉMENT Bmno
BRiANT Nathalie
CHAiLLÉ Bernadette
CHARLES Claude
COUTURIER Linda
CÉNÉRINI Gilles
DAUGY Emmanuel
GUILET Philippe
GUILLON Françoise
KURNIK Maryse
MARTIN André
MATET Nicolas
MULOT Christian
OSTA AMIGO Laurence
PAILLÉ Marie-Thérèse
PROUST Thierry
PRUNEAU Roselyne
ROCHEREAU Coryse
ROLLAND Anne-Marie
TAVERNIER Yves
VIVIEN Christine
Page 67 MAIRIE DE LA TREMBLADE/RONCE-LES-BAINS - Principal • DM - 2019
rtk PMLhtLiukb iu_ ANNEXES IV
1 11 y 1';1 U'J n-u:,i U :ET SIGNATURES D2
VOLLET Michel
VOLLET-CHAMBOULAN Christine
Certifié exécutoire par le Maire Laurence OSTA AMIGO (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 12/09/2019, et de la publication le 16/09/2019
A LA TREMBLADE, le 13/09/2019
(1) Indiquer le maire ou le président de l'organlane.
(2) L'assemblée délibérante étant : Les membres l'Assemblée d^lbérante réuni(e) en session Ordinaire.
Page 68 i> F I \ I ri S <* r I o N f I M r I i f r m n (i n j 11
MISSION DE CONTROLE ET
D'INSPECTION
PAR L'AGENT CHARGE DE LA
FONCTION D'INSPECTION (ACFI)
Mairie de La Tremblade
Frédéric Feille
Ingénieur en prévention des risques professionnels
ACFI
Le 15/07/2019 AR PREFECTURE
I) 17-211704523-201909 ll-D2Û19_15^i-DE
Reçu le 12/09/2019
Date de publication 15/07/2019
Vos interlocuteurs Frédéric Feille
Ingénieur en Prévention des Risques
Professionnels
ACFI
frederic.feille@cdg17.fr AR PREFECTURE
Cil7-2il7Û4523-2Ctl9Cl^ill-D201?_159-DE
Reçu l4 12/09/201^
SOMMAIRE
1. VOTRE DEMANDE
1.1 La demande
1.2 Notre compréhension de la problématique
2. NOTRE PROPOSITION D'INTERVENTION
2.1 Nos principes généraux d'action
2.2 La démarche envisagée
(Etapes et méthodes)
2.3 Le processus d'intervention
3. CONDITIONS GENERALES DE NOTRE INTERVENTION
4. MONTANT DU PROJET
5. ANNEXE m PREFECTURE
017-2117Ci4523-2Cil90911-D20i9_159-DE
Ricu l4 12/09/2019
1. LA DEMANDE
La demande
Les acteurs rencontrés souhaitent mettre en place une mission d'inspection de l'appiication des régies d'hygiène et de sécurité.
La problématique
L'intervention du Centre de Gestion 17 doit répondre à une mission d'inspection des règles en matière d'hygiène et de sécurité proposant différents niveaux : • Réaliser la mission de contrôle demandée par la structure, axée sur l'aspect réglementaire.
• Conseiller de façon technique et stratégique la Mairie de La Tremblade, afin qu'elle puisse appliquer de manière la plus adéquate possible les préconisations réglementaires apportées en termes d'hygiène et de sécurité.
2. NOTRE PROPOSITION D'INTERVENTION
2.1 Nos principes généraux d'action
La démarche envisagée : une réunion de travail permettra d'initiallser le lancement de l'intervention. Il s'agira à ce moment-là de clarifier les éléments suivants ; ^ Le calendrier de l'intervention
^ Les acteurs présents lors de l'intervention : élu(s), assistant de prévention... Les modalités de retour sur l'action menée (supports, réunions...)
L'accompagnement ne concernera pas le contrôle réglementaire des bâtiments sur la partie Etablissement Recevant du Public (ERP).
La mission réalisée donnera lieu à la rédaction de supports, de notes et/ou rapports
d'inspection. Ces documents détailleront les aspects réglementaires contrôlés et les préconisations à suivre pour que la structure soit en adéquation avec la réglementation.
La qualité du travail et le rythme donné à l'intervention dépendra du niveau de
mobilisation pour la transmission des documents nécessaires à l'analyse (documents obligatoires...).
2.3 Le processus d'Intervention :
La modalité d'intervention se déroulera selon les critères suivants :
• Des réunions en salle, avec l'ACFI du Centre de Gestion et les acteurs de la structure. Ce temps est dédié à l'analyse et à l'échange sur les documents demandés par l'ACFI, préalablement préparés par la structure.
• Des temps de rédaction du document d'inspection mobilisant l'ACFI.
• Une réunion de restitution avec l'ACFI en présence des décideurs de la Mairie de La Tremblade (élus, DGS...) et des acteurs de la prévention, afin de présenter les préconisations à mettre en œuvre. AR PREFECTURE
(ii7-211704523-2i)l'30?"il-D2 019_159-DE
ftcîM le 12/09/21)19
Phases Objectifs Modalités d'intervention Livrables
Temps
d'intervention
du CDG
ANALYSE DE LA DEMANDE
Analyse de la
demande
Re-formalisation de
la demande
Rencontres avec les personnes à
l'initiative du projet
Réalisation du cahier des
charges, de la proposition
d'intervention
Proposition
d'intervention
Convention avec
lettre de mission
Calendrier de
réalisation de la
démarche
Compris dans
la prestation
ACCOMPAGNEMENT DE L'ACFI
Champs
d'actions
Accompagnement
lors du CHSCT
Présence lors des 3 CHSCT avec
voix consultative
Avis sur les documents se
rattachant à la mission du comité
Supports de
présentation et/ou
compte-rendu
4.5 jours
OPTION POSSIBLE SUITE A UN AVENANT
Participation à une enquête
d'accident de service/de travail
Compte-rendu
et/ou avis
1.5 jours
Champs
d'actions
Champs
d'actions
.
Accompagnement
lors du CHSCT
Accompagnement
lors du CHSCT
Participation suite à l'exercice du
droit de retrait par un agent ou
suite à l'exercice du droit d'alerte
par un membre du CHSCT
Compte-rendu
et/ou avis
2 jours
Présence lors d'une visite de site
avec les membres du CHSCT
Supports de
présentation et/ou
compte-rendu
1.5 jours AR PREFECTURE
(117-2117 04523-2 019 0911-D2 019_159-DE
U 12/-09^Û19
3. CONDITIONS GÉNÉRALES DE NOTRE INTERVENTION
La Mairie de La Tremblade s'engage à :
- Fournir les informations détaillées demandées par l'ACR! (documents, registres...)
- Respecter des règles de confidentialité,
L'ACFI du Centre de Gestion s'engage à :
n Garantir la confidentialité des Informations mises à leur disposition,
n Respecter le secret professionnel.
Monsieur Frédéric FEILLE, ingénieur en Prévention des Risques
Professionnels assurera la réalisation effective de l'intervention.
4. MONTANT DU PROJET
L'intervention nécessitera au total 4.5 jours d'Intervention pour l'ACRI.
Le coût de I ensemble des prestations résulte de rapplicatlon aux quantités
réellement exécutées des prix indiqués ci-dessous.
Phase Nombre de joumées Montant/jour Toital
Champs d'actions 4.5 500 2 2S0€
Le coût total de l'intervention est de 2 250 €.
Cette base de prix intègre les moyens humains (travaux de préparation,
analyses des documents...) et matériels (frais de déplacement, frais de repas...).
La facturation sera accompagnée d'un titre de paiement adressée à la Mairie de La
I remblade. Les factures sont payables par mandat administratif.
La présente mission donnera lieu à deux factures. AR PREFECTURE
017-2117 04523-2(11909 ll-D20i<ï_l&2-DE
Rigw l4 12/09/2019
Convention de mise à disposition
De Monsieur LEHMANN Philippe
Auprès du Club de tennis SABLONCEAUX TENNIS CLUB Par La Commune de La Tremblade Ronce-les-Bains
Entre :
La Commune de La Tremblade Ronce-les-Bains, représentée par Madame Laurence OSTA AMIGO, Maire, dûment habilité par délibération du 11 septembre 2019,
d'une part,
et
Le club de tennis SABLONCEAUX TENNIS CLUB situé rue de l'Abbaye 17600 SABLONCEAUX, représenté par Monsieur VESIN Robert, Président
d'autre part
Considérant l'accord écrit donné par Monsieur Philippe LEHMANN, le 3 septembre 2019,
Il est convenu ce qui suit :
Article 1°*^ : Objet
En application des dispositions de la loi n" 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée et de celles du décret n" 85-1081 du 8 octobre 1985, la Commune de La Tremblade Ronce-les-Bains met Monsieur Philippe LEHMANN, adjoint administratif, titulaire d'un Diplôme d'Etat TENNIS, à disposition du club de tennis SABLONCEAUX TENNIS CLUB à raison de 3 heures par jour pendant 5 jours soit un total de 15 heures.
Article 2 : Nature des fonctions exercées
Monsieur Philippe LEHMANN exercera au sein de l'école de la commune de SABLONCEAUX les fonctions suivantes : découverte et sensibilisation aux jeux de raquettes.
Article 3 : Durée de la mise à disposition
Monsieur Philippe LEHMANN est mis à disposition du club de tennis SABLONCEAUX TENNIS CLUB à raison de 3 heures, les mardis 8 octobre, 15 octobre 2019 et les vendredis 11 octobre, 18 octobre et 25 octobre 2019, de 9 h 00 à 12 h 00.
Il est placé sous l'autorité hiérarchique de Monsieur VESIN Robert. AR PREFECTURE
D17-211704523-20ig0911-D2iïl9_l&2-DE
Reçu le 12/09/:201^i
Article 4 : Conditions d'emploi
Pendant la période de mise à disposition, la situation administrative de Monsieur Philippe LEHMANN reste gérée par la Commune de la Tremblade. Ses conditions de travail seront gérées par le club de tennis SABLONCEAUX TENNIS CLUB. Son activité s'exercera au sein de l'Ecole de Sablonceaux.
Toute absence de Monsieur LEHMANN durant sa période de mise à disposition devra être signalée sans délai à la Mairie de La Tremblade
Article 5 : Rémunération de l'agent mis à disposition
La Commune versera à Monsieur Philippe LEHMANN, la rémunération correspondant à sa situation administrative en grade, emploi et échelon (émoluments indiciaires, indemnités et primes).
Article 6 : Règlement de la prestation
Le club de tennis SABLONCEAUX TENNIS CLUB réglera à la mairie de la Tremblade en contrepartie de la prestation réalisée, la somme forfaitaire de 30 euros par heure de mise à disposition.
Article 7 : Fin de la mise à disposition
La mise à disposition de Monsieur Philippe LEHMANN pourra prendre fin avant le terme prévu à l'article 3 de la présente convention, à la demande de chacune des parties ou de Monsieur Philippe LEHMANN.
Article 9 : Juridiction compétente en cas de litige
Tous litiges pouvant résulter de l'application de la présente convention sont réputés être du ressort de la compétence du Tribunal Administratif de Poitiers.
Fait à La Tremblade, en deux exemplaires, le
La Commune de La Tremblade/
Ronce-les-Bains
Le club de tennis
SABLONCEAUX TENNIS CLUB
Le Maire,
Laurence OSTA AMIGO
Le Président
Robert VESIN.