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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saillant.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Espaces terrestres et maritimes,
Publique Française . Département di Day -de-Dime
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le samedi 07 Décembre à 09h30 minutes, le Conseil Municipal de la commune
de SAILLANT dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Salle du Conseil, sous la présidence de
Michel ROCHE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 10
COMMUNE DE Présents (9) : Michel ROCHE, Danièle HORTALA, Yohann CARRET, Guy CHAZOT, Mireille CARRET, Frédéric
SAILLANT CHAZELLE, Sandrine HAUTEVILLE, Yvan CARRET, Gérard ROURE.
Absent (1) : Thibault CALMARD
Procuration (0) : /
Nombre de votants : 9
Secrétaire de séance : Danièle HORTALA
Date de la convocation : 29/11/2024
10 > DESIGNATION DE TROIS NOUVEAUX DELEGUES AUPRES DU SIVOM DE LA VALLEE DE L’ANCE
Suite au décès de l’un des trois délégués auprès du SIVOM DE LA VALLEE DE L’ANCE, il convient d'en
désigner des nouveaux.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents :
GS désigne comme délégués :
- Madame Danièle HORTALA demeurant 17 Route de Fangody — 63 840 SAILLANT (titulaire).
Elle siègera au bureau lors des Conseils syndicaux.
- Madame Mireille CARRET demeurant 33, Hauteville — 63 840 SAILLANT (titulaire).
- Monsieur Thibault CALMARD demeurant 12 Place de la Mairie — 63 840 SAILLANT
(suppléant)
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que ci-dessus
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme,
Le Maire,
Michel ROCHE
AR Prefecture
063-216303099-20241207-20241207_10-DE
Reçu le 09/12/2024