Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation OJCM 20240715
Convocation - Convocation OJCM 20260217
Convocation - Convocation OJCM 20240806
Convocation - Convocation OJCM 20250213 ID 101745
Convocation - Convocation OJCM 20251125
Convocation - Convocation OJCM 20240620
Convocation - Convocation OJCM 20250319
Convocation - Convocation OJCM 20251209
Convocation - Convocation OJCM 20240924
Convocation - Convocation OJCM 20241125
Convocation - Convocation OJCM 20241016 ID 98858
Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune d'Espondeilhan.
Lien du pdf (Convocation - Convocation OJCM 20241016 ID 98858)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité publique,
~
~ Es d ·th poneunan
- Mairie - 8 1, Avenue du Château J+290 Espondeilhan Tel. : 0+6 77 9 1 177 Mail: espondeilhan-accueil@wanadoo.tr Mesdames et Messieurs les Élus du Conseil Municipal
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les élus,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu, en séance ordinaire,
MERCREDI 16 OCTOBRE 2024
A 19h00
A LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE D'ESPONDEILHAN
Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.
Veuillez agréer, Mesdames et Messieurs les élus, l'assurance de ma considération distinguée.
Fait à Espondeilhan, le 10 octobre 2024
Le Maire, Christophe LLOP
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2024. - Compte rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
1- Décision modificative n°2 - budget commune
2- Modification du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de }'Expertise et de }'Engagement Professionnel)
3- Instauration du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de }'Expertise et de }'Engagement Professionnel) pour les agents de la filière Police Municipale
4- Questions diverses