Déliberation - Liste deliberations CM 11 juillet 2024

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Procès Verbal - Procès Verbal du CM du 11 juillet 2024

Déliberation - Liste deliberations CM 11 juillet 2024 Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Puy-en-Velay. Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 11 juillet 2024)Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Aménagement du territoire, CONSEIL MUNICIPAL

| Vite lePUY DU JEUDI 11 JUILLET 2024

enVELAY

Date de convocation :

| 5 juillet 2024 |

Date d'affichage :

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

L'an deux mille vingt quatre, le onze juillet à 19 h 30, le Conseil Municipal du Puy-en-Velay régulièrement convoqué, s'est réuni Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Michel CHAPUIS (le Maire).

Étaient présents _: Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Caroline BARRE, Monsieur Jérôme EYNARD, Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Madame Marlène LASHERME, Monsieur Guy CHOUVET, Madame

Catherine CHALAŸE, Monsieur Philippe RIBEYRE, Madame Ginette VINCENT, Madame Colette CHASSAGNE, Madame Brigitte FROMAGET-HERITIER, Madame Brigitte BENAT, Monsieur Roland LONJON, Monsieur Pascal BERTRAND, Madame Corinne GONCALVES (absente de la question n° 1 à la question n° 3), Monsieur Stéphane CLABAUX, Madame Marie MARQUARDSEN, Madame Emmanuelle VIALANEIX, Madame Maryline BRUN, Monsieur François CHATAING, Monsieur Baptiste MASSIN, Madame Mathilde BOURGIN, Madame Michelle CHAUMET, Monsieur Fabien SURREL, Madame Celline GACON, Monsieur Laurent JOHANNY, Madame Aurélie CHAMBON.

Ont donné procuration : Madame Michelle MICHEL à Madame Catherine CHALAYE, Monsieur Laurent WAUQUIEZ à Madame Caroline BARRE, Monsieur Rachid ANBAR à Monsieur Baptiste MASSIN, Monsieur Quentin PETIT à Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Madame Catherine GRANIER-CHEVASSUS à

Madame Aurélie CHAMBON.

Absent{e) : Monsieur Jean-Williams SEMERARO

Secrétaire de séance : Jérôme EYNARD

Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Monsieur Michel CHAPUIS déclare la séance ouverte.

La séance a été levée à 21H45.evrault

(1012

01

503

Berçrer

Ref

N° 1 CONSEIL MUNICIPAL - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

N° 2 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU10 AVRIL 2024 : ADOPTÉE

VOTE: UNANIMITÉ

N°3 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2024-07-11 : ADOPTÉE

LE CONSEIL PREND ACTE DE LA PRÉSENTE COMMUNICATION.

N°_4 ASSOCIATION DES VILLES MARRAINES DE L'ARMÉE - ADHÉSION ET PROCÉDURE DE PARRAINAGE AU 28ÈME RÉGIMENT DE TRANSMISSIONS D'ISSOIRE : ADOPTÉE

VOTE : MAJORITÉ

Pour : 30

Contre : 2

Michelle CHAUMETCelline GACON

N° 5 CENTRE DE SECOURS DU SDIS À TAULHAC : AUTORISATION DE SIGNER UNE CONVENTION DE DÉNEIGEMENT À TITRE GRACIEUX : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

N°_6 APPROBATION DU PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT _: 4ÈME ÉCHEANCE DE LA COMMUNE DU PUY-EN-VELAY : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

N° 7 VOIES COMMUNALES : DÉNOMINATIONS : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

N° 8 CPA CENTRE VILLE : CRAC 2023 : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

N° 9 NPNRU DU VAL-VERT - GYMNASE : AVENANTS AUX LOTS 4 À 8, 10 À 12, 17 À 19 : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

Ginette VINCENT, Michel CHAPUIS et Philippe RIBEYRE quittent la salle.Ref.

201

503

Berger-Levrault

(1912)

N° 10 NPNRU DU VAL-VERT : AVENANT N°6 AU CONTRAT DE MANDAT : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

Abstention : 6

Michelle CHAUMET, Fabien SURREL, Celline GACON, Laurent JOHANNY, Catherine GRANIER-

CHEVASSUS, Aurélie CHAMBON

Ginette VINCENT, Michel CHAPUIS et Philippe RIBEYRE quittent la salle.

N° 11 MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME : BILAN DE LA MISE À DISPOSITION DU PUBLIC ET APPROBATION : ADOPTEE

VOTE : UNANIMITÉ

N° 12 TAULHAC : DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE EMPRISE EN VUE DE SA CESSION AU PROFIT DU GARAGE AUTOMOBILE DU VIADUC : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

N° 13 2 RUE DU PLANET DE LA RABE, DÉCLASSEMENT ET CESSION D'UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

N°_14_ 58 RUE DES FARGES - 2-4-6 RUE MONTFERRAND ET _7 BD MONTFERRAND RÉGULARISATION D'EMPRISE : ADOPTÉEE

VOTE : UNANIMITÉ

N°_15 MAISON DES ASSOCIATIONS LOUISE MICHEL _: APPROBATION _ DU RÈGLEMENT D'OCCUPATION DES SALLES : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

N° 16 GESTION DES ACTIVITÉS "DONNANT - DONNANT" ET "ACTION CITOYENNE"” - VERSEMENT DE LA SUBVENTION D'ÉQUILIBRE - ENCAISSEMENT DES BOURSES LOISIRS : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

Brigitte FROMAGET, Corinne GONCALVES et Roland LONJON quittent la salle.

N° 17 CITÉ ÉDUCATIVE : DÉPÔT DE CANDIDATURE POUR LA LABELLISATION : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉN° 18 AIDES AUX OEUVRES DE VACANCES ET AUX SÉJOURS À CARACTÈRE PÉDAGOGIQUE : PARTICIPATION : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

Catherine CHALAYE, Brigitte BENAT, Guy CHOUVET, Brigitte FROMAGET, Marie MARQUARDSEN et Emmanuelle VIALANEIX quitte la salle.

N° 19 ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT : APPROBATION DE NOUVELLES GRILLES TARIFAIRES : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

N° 20 APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

N° 21 RESTAURATION SCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE : NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE :ADOPTÉE

VOTE : MAJORITÉ

Pour : 25

Contre : 4

Michelle CHAUMETFabien SURRELCelline GACONLaurent JOHANNY

Brigitte BENAT, Michel CHAPUIS et Roland LONJON quittent la salle.

N° 22 PROFESSION SPORT : PREMIER VERSEMENT : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

Philippe RIBEYRE, Colette CHASSAGNE et Emmanuelle VIALANEIX quittent la saile.

N°_23 CONVENTIONS DE FINANCEMENT ET DE PARTENARIAT AVEC _LES ASSOCIATIONS SPORTIVES HORS CRITÉRISATION POUR L'ANNÉE 2024/2025 : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

Caroline BARRE quitte la salle.

N° 24 BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE - VENTE DE LIVRES : MODIFICATION DE TARIFS : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

N° 25 FESTIVAL LES NUITS DE SAINT-JACQUES : CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE MOYENS À TITRE GRATUIT AU PROFIT DE L'OFFICE DE TOURISME DU PUY-EN-VELAY POUR L'ORGANISATION DE L'EVENEMENT : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

Corinne GONCALVES et Michel CHAPUIS quittent la salle.Ref.

201

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Berger

Levrault

{1012}

N° 26 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 18/12/2023 PORTANT DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL DES COMMERCES DE DETAIL AU TITRE DE L'ANNÉE 2024

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

N° 27 VENTE DE DEUX APPARTEMENTS AUX 1ER ET 3ÈME ÉTAGES DE L'IMMEUBLE SITUÉ 13 PLACE DU BREUIL : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

N° 28 CONVENTION DE PASSAGE ET DE STATIONNEMENT AU PROFIT DES PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ÉCOLE DES FRAISSES AVEC LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA CITÉE DU LOUP : ADOPTEE

VOTE : UNANIMITÉ

Brigitte FROMAGET et Marie MARQUARDSEN quittent la salle.

N° 29 DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU FIBRE OPTIQUE. CONVENTION D'OCCUPATION PRIVATIVE DU DOMAINE PUBLIC NON ROUTIER AU PROFIT DE NEXLOOP FRANCE. (PARCELLES BW 275, AM 239, B 1003) : ADOPTEE

VOTE : UNANIMITÉ

N°_30 CONVENTION DE GROUPEMENT _ DE __COMMANDES _ POUR __ LES _ FOURNITURES ADMINISTRATIVES, PAPIER REPROGRAPHIE ET PETIT MATÉRIEL DE BUREAU : ADOPTEE

VOTE : UNANIMITÉ

N° 31 ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PORTÉ PAR LES SYNDICATS DÉPARTEMENTAUX _D’'ENERGIES DE L'ARIÈGE (SDE09), DE L'AVEYRON (SIEDA), DU CANTAL (SDEC), DE LA CORRÈZE (FDEE 19), DU GARD (SMEG), DU GERS (SDEG), DE LA HAUTE-LOIRE (SDE 43), DES HAUTES-PYRÉNÉES (SDE65) DU LOT (TE46), DE LA LOZÈRE (SDEE). DES PYRÉNÉES-ORIENTALES (SYDEEL 66), DU TARN (SDET) ET DU TARN-ET-GARONNE (SDE82) POUR L'ACHAT ET LA VALORISATION D'ÉNERGIES, L'ACHAT DE FOURNITURES, DE SERVICES OU DE TRAVAUX EN MATIÈRE D'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

N° 32 RUE CHARLES ROCHER : AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION RELATIVE AU FONDS DE CONCOURS DANS LE DOMAINE DE LA GEPU AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉN° 33 RÉNOVATION DE L' ÉCLAIRAGE DES TENNIS DE QUINCIEU : AUTORISATION DE CONFIER AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES LA RÉALISATION DES TRAVAUX : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

Roland LONJON et Rachid ANBAR quittent la salle.

N°_34 REMBOURSEMENT DE SINISTRE SUITE AUX DOMMAGES SUBIS PAR MADAME ALLAIS COLINE EN DATE DU 4 JUIN 2024 : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

N° 35 ASSOCIATION MELTING'POTES : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

N° 36 GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES : PROCÈS-VERBAL DE MISE À DISPOSITION DE BIENS DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

N° 37 BUDGET PRINCIPAL - CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES : ADMISSION EN NON VALEUR : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

N° 38 BUDGET PRINCIPAL : ADMISSION DES CRÉANCES ÉTEINTES : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

L'intégralité des délibérations peut être consultée au Service de l'Administration Générale Mutualisé aux heures d'ouverture.

Vu pour être affichée le 17.) JUIL. 2024 conformément aux prescriptions des articles L

2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et R 121.9 du Code des Communes.

Le Maire de la ville du Puy-en-Velay

Michel CHAPUIS