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Ordre du Jour - ordre du jour du 1er fevrier 2024
Procès Verbal - proces verbal du cm du 15 decembre 2022
Ordre du Jour - ordre du jour cm 15 dec 2022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune d'Asnières-sur-Oise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 15 dec 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Réunion du
Conseil Municipal (Exécution de l'article 48 de la loi du 5 avril 1884)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira
en Mairie, en séance ordinaire
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 15 DECEMBRE 2022
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Procès-verbal de la séance du 19 septembre 2022
3- Décisions du Maire
4- Décision modificative du budget n°2
5- Classe de neige 2023
6- Autorisation d'engager et mandater des crédits d'investissement par anticipation du vote du budget 2023
7- Révisions tarifaires — Création quotient familial et tarif PAI
8- Demande de subvention départemental pour l'acquisition du véhicule de la police municipale
9- Adhésion au contrat-groupe d'assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne
10- Elargissement extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune 11- Acquisition de la parcelle F 923
12- Projet d'aménagement et du développement - PADD | 13- Rapport annuel sur le service public d'assainissement collectif et non-collectif 14-" Rapport annuel sur le service public de l’eau potable
15- Informations et questions diverses
Retour ALSH vacances de toussaint
Calendrier manifestation
Le Maire,
Claude KRIEGUER.--—-
F SN
Affichage le : 08/12/2022