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Ordre du Jour - ordre du jour cm du 09 novembre 2023
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune d'Asnières-sur-Oise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 09 novembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
------------------------
COMMUNE D'ASNIÈRES-SUR-OISE
------------------------
Réunion du
Conseil Municipal (Exécution de l'article 48 de la loi du 5 avril 1884)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira
en Mairie, en séance ordinaire
LE JEUDI 09 NOVEMBRE 2023 À 20H00
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 09 NOVEMBRE 2023
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Procès-verbal du 28 septembre 2023
3- Décisions du Maire
4- Déclaration d’intention d’aliéner
5- Gratification des stagiaires
6- Classe de neige 2024
7- Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service d’eau potable
8- Rapport relatif au prix et la qualité du service public assainissement collectif et rapport
relatif au prix et la qualité du service public assainissement non collectif
Le Maire
Eric THERRY
Affichage le : 02 novembre 2023