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Déliberation - liste des deliberations 10
Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Saint-Victor-et-Melvieu.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 10)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Économie et finances,
REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 07 Mars 2024
Etaient présents : Claude ALAUZET, Jean CAPEL, Claudine GOUJARD, Sylvain MONTADE Yvette PAROUTY-GIRARD, Jordy LAVABRE, Martine RICARD, Jérôme TIERS
Absents : Julie ALRIQUET, excusée, a donné procuration à Martine RICARD Christine DELMAS, excusée, a donné procuration à Jérôme TIERS
Marie-Josèphe IBANEZ, excusée, a donné procuration à Yvette PAROUTY-GIRARD
Secrétaire de séance : Yvette PAROUTY-GIRARD
Suite à la réforme de la publicité et conservation des actes (ordonnance n°2021-1310 du 07 Octobre 2021), le compte rendu des réunions du conseil municipal est supprimé à partir du 1er Juillet 2022. Il est remplacé par la liste des délibérations qui doit être, dans un délai d’une semaine, affichée et publiée sur le site internet.
Liste des délibérations
- 2024-03-07 N°01 : Approbation du CFU 2023 – Budget Principal
- 2024-03-07 N°02 : Approbation du CFU 2023 – Budget Eau-Assainissement - 2024-03-07 N°03 : Approbation du CFU 2023 – Budget Lotissements - 2024-03-07 N°04 : Affectation de résultat 2023 – Budget principal
- 2024-03-07 N°05 : Affectation de résultat 2023 – Budget Eau-Assainissement - 2024-03-07 N°06 : Affectation de résultat 2023 – Budget Lotissements - 2024-03-07 N°07 : Entretien ACEP 2024 carto n° 32623 EntEP-24-052 - Rénovation EP - ST VICTOR ET MELVIEU
- 2024-03-07 N°08 : Autorisation domiciliation de la SAS Menu Restauration dans les locaux du Multiservices
- 2024-03-07 N°09 : Signatures des baux du Multiservices
- 2024-03-07 N°10 : Plan de financement – Travaux d’aménagement du Multiservices
Liste affichée et mise en ligne le 19 Mars 2024.