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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS
Document publié le Mardi 29 novembre 2022 par la commune de Villeneuve.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Eau et assainissement,
Villeneuve
d'Aveyron
À Villeneuve le 29 novembre 2022
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
4 08 DU 28 NOVEMBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro Objet Vote
2022/09/01 Budget principal : décision modificative n° 05/2022 | Accepté
| 2022/09/02 À Centre Socio Culturel: avenant n° 1 au lot 1 Gros-œuvre-VRD-| Acceptée
Démolition |
2022/09/02 B | Centre Socio Culturel : avenant n° 1 au lot 5 Faux plafonds _ | Acceptée
| 2022/09/02 C | Centre Socio Culturel : avenant n° 1 au lot 6 Peinture = Accepté
F 2022/09/03 | Ouest Aveyron Communauté : vente de biens mobiliers dans le cadre de Acceptée
| la restitution des équipements sportifs
[ 2022/09/04 | Tarif ALSH des Causses au 01 janvier 2023 Acceptée
| 2022/09/05 Projet de construction d'une Maison Partagé (habitat inclusif) : Acceptée
consultation du maitre d'œuvre
| 2022/09/06 ] Approbation du transfert de personnels d'Ouest Aveyron Communauté Acceptée
à la Commune de Villeneuve et création des postes correspondants
2022/09/07 A | Création d'un emploi d'Adjoint d'animation principal de 1° classe, à
temps complet, au OI janvier 2023
Suppression d'un emploi d'Adjoint d'animation principal de 1° classe, à Accepté
temps non complet de 12 heures hebdomadaires, au 31 décembre 2022
| 2022/09/07 B Création d’un emploi d'Adjoint d'animation à temps complet Acceptée
2022/09/07 C Création d'un emploi d'Adjoint d'animation à temps non complet Accepté
2022/09/07 D | Création d'un emploi d'Educateur de jeunes enfants à temps non Acceptée
complet
2022/09/07E | Création d'un emploi d'Educateur de jeunes enfants à temps complet Accepté
2022/09/07 F | Création d'un emploi d'Agent de maitrise principal à temps complet Acceptée
2022/09/08 | Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour Acceptée faire face à un besoin lié À un accroissement temporaire d'activité
“2022/09/09 | Institution du RIFSSEP à compter du O1 janvier 2023 | Acceptée
| 2022/09/10 | Lotissement Camp Del Bosc : alimentation en électricité : participation à | Acceptée verser au SIEDA
2022/09/11 Motion sur les finances locales Accepté
2022/09/12 SPL Ouest Aveyron Tourisme : rapports d'activités annuel et de gestion Acceptée
de l'année 2021 |
2022/09/13 |SIEF de Foissac: rapport sur le prix et ln qualité du service public | Acceptée
d'alimentation en eau potable de l'année 2021
2022/09/14 SMAEP de Montbazens-Rignac : rapport sur le prix et la qualité du Acceptée
service public d'alimentation en eau potable de l'année 2021 Monsieur le Maire
Jean-Pierre MASBOU
Email : vileneuve-daveyron.mairie@wanadoo.ir
Place des Conques- 12260 VILLENEUVE — Tél : 05.65.81.60.38 — Fax : 05.65.8150.