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Déliberation - doc 133?202508
Document publié le Lundi 5 septembre 2022 par la commune de Saint-Aubin-de-Blaye.
Lien du pdf (Déliberation - doc 133?202508)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Ênvoyè en pél€cture le 07/09/2022
Rêçu en prefecture le 07/092022
Affché te -5 iE-{D
lO : 03!21 3æ374ê2022ù905-202258CODRÊi{PLA-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL OE LA COMMUNE DE SAINT AUBIN DE BLAYE N'2022.58
Nombre de conseillers
en exercice : 12
présents :11
votants:11
OBJET: ABSENCE DELPHINE HOSTEIN
REMPLACEMENT POSTE CANTINE
Date de convocation du Conseil : 05 septembre 2022
Affichée le . 26 août 2022
L'an deux mille vingt-deux, le . 05 septembre 2022
le Conseil Municipal de la commune de SAINT AUBIN DE BLAYE dûment convoqué, s'est réuni à la mairie
sous la présidence de Mr Arnaud OVIDE.
Présents : Mmes BARRERO Annette, BERNARD Magali, HALLER Sandrine, MEYNARD Amélie,
Mrs ATTAL Frédéric, BERNARD Dominique, DUBERGEY Jacques, HALLER Lionel, OVIDE Arnaud, POTY Michel, REREAU Damien.
Excusés : Mme TYBULE MarieJosé.
M. Le Maire informe le Conseil Muniiipal que par suate de I'hospitalisation de Mme Delphine HOSTEIN, il faut la remplacer pour ces horaires effectués à la cantine.
M. Le Maire propose de reprendre Mme Yasmina BOUHALI en C.D.D pour 6 heures par semaine le temps de l'arrêt de travail de la manière suivante :
- le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 12h à 13h30
- du 0'l septembre 2022 au 30 septembre 2022
- avec un taux horaire de 11,07 € brut - Catégorie C
Après délibération, Le Conseil Municipal, à I'unanimité, autorise Mr Le Maire à établir le contrat pour remplacement et à poursuivre les démarches.
Le Conseil Municipal informe que la présente délibération peut taire I'objet d'un recours auprès du Tribunal Administrataf de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de I'Etat.
Pour copie conforme
Le 05 septembre 2022
Certifié exécutoire par le Maire compte tenu
de la réception en Sous-Préfecture le :