Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr 4 juillet 2018
Ordre du Jour - 20240829affi odj CM
Ordre du Jour - odj 3 octobre 2018
Ordre du Jour - odj 10 janvier 2018
Ordre du Jour - odj cm 8 juillet 2015
Ordre du Jour - affi odj
Ordre du Jour - odj 7 fevrier 2018
Ordre du Jour - odj 30 mai 2018
Ordre du Jour - odj 4 novembre 2015
Ordre du Jour - odj 14 mars 2018
Ordre du Jour - odj 4 juillet 2018
Document publié le Mercredi 4 juillet 2018 par la commune de Saint-Cyr-l'École.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 4 juillet 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Inégalités sociales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
COMMUNE DE SAINT-CYR-L'ECOLE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L.2121-10 du Code Général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
MERCREDI 4 JUILLET 2018
à 20 HEURES
Salle du Conseil municipal en Mairie
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 avril 2018.
1 Modification du tableau des effectifs.
2 Délégation de service public par voie de régie intéressée pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique municipal — Rapport d’activité 2017.
3 Approbation du choix du concessionnaire de service public de gestion et d’exploitation du centre aquatique municipal sous la forme d’un contrat d’affermage et autorisation de signer le
contrat correspondant.
4 Commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) — Approbation du
rapport d'évaluation de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPT) transférées par les communes à Versailles Grand Parc au ler Janvier 2018.
5 Accord pour la mise en place d’un service public de location longue durée de vélos à
assistance électrique sur le territoire de la commune de Saint-Cyr-lÉcole.
6 Acceptation de l’offre d’acquisition de la parcelle cadastrée en section AA n° 73 formulée
par la société LIDL.
7 Choix du mode de gestion de la crèche de la ZAC Charles Renard.
8 Attribution de la subvention annuelle 2018 à l’association locale « Chorenergie ».
9 Avenant n° 2 à la convention relative à la mise en place du Projet Educatif Territorial
(PEDT).
Pour information :
Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 22 avril 2014. Application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Saint-Cyr-l’École, le 28 juin 2018