Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - q5n66zp4v1bt7q4
Déliberation - tslqkxzguldlae
Déliberation - doulhctqd21ji4u
Déliberation - yp09xlma274b3d
Déliberation - uskei4bhkba5ovg
Déliberation - oi1d09z35jqxt
Déliberation - t1qc7yewr7x98fy
Déliberation - rqwfkvvkrmnsxs
Déliberation - xys84tk5zrxjl7h
Déliberation - 7ijy2rj16k74bet
Déliberation - 1cdgr8618ttswe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cormeray.
Lien du pdf (Déliberation - 1cdgr8618ttswe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE FRANCAISE – DEPARTEMENT DU LOIR-ET-CHER
COMMUNE DE CORMERAY
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille dix-huit, le dix du mois de septembre à 20 heures, le Conseil Municipal s’est réuni, en session ordinaire, dans la salle du conseil de la mairie de CORMERAY sous la présidence de Joël PASQUET, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers présents : 12
Date de la convocation : 03/09/2018
Présents : Joël PASQUET (Maire), Evelyne BASTIDE (Maire-Adjoint), Jean-Michel BLAITEAU (Maire-Adjoint), Eric MARTINET (Maire-Adjoint), Ingrid BEDA, Michel ANDRIEUX, Mickaël LAURENCEAU, Patricia LEHOUX, Aline PASCAL, Pascale PASQUET, Christian PERICAT, Evelyne TROISPOUX.
Absents excusés : Serge AUGE qui donne procuration à Patricia LEHOUX Luis MORALES qui donne procuration à Pascale PASQUET
Yannick BEDA qui donne procuration à Ingrid BEDA
Catherine PERROCHE qui donne procuration à Michel ANDRIEUX
Absents : Sandrine DURAND
Sébastien REBELO
Jean-Louis CHAUVEAU
Evelyne BASTIDE est désignée comme secrétaire de séance.
Délibération n° 2018 / 022
Objet : Approbation du rapport d’activité d’Agglopolys et du CIAS pour l’exercice 2017
Le rapport d’activité 2017 d’Agglopolys et du CIAS ayant été remis aux Conseillers dans les semaines précédant le Conseil Municipal, Monsieur le Maire demande si l’un d’entre eux a des remarques à faire sur ce rapport.
après avoir délibéré le Conseil à l’unanimité
Approuve le rapport d’activité 2017 d’Agglopolys et du CIAS
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits. Au registre sont les signatures. Pour extrait conforme, certifié exécutoire.La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif d’Orléans dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l’état.
Délibération n° 2018/ 022
A Cormeray, le 10/09/2018
Le Maire,
Joël PASQUET,