Déliberation - view document.php?id=636

Documents similaires

Compte-Rendu - view document.php?id=11

Arrêté - view document.php?id=148

Procès Verbal - view document.php?id=764

Arrêté - view document.php?id=281

Procès Verbal - view document.php?id=260

Arrêté - view document.php?id=355

Procès Verbal - view document.php?id=749

Conseil Municipal - view document.php?id=536

Arrêté - view document.php?id=407

Déliberation - view document.php?id=186

Déliberation - view document.php?id=636 Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Freyming-Merlebach. Lien du pdf (Déliberation - view document.php?id=636)Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Justice et droit, VILLE DE FREYMING-MERLEBACH

CONSEIL MUNICIPAL

LISTE DES DÉLIBERATIONS DE LA SÉANCE

DU 08 Décembre 2025

•••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••• Le Conseil Municipal de la Ville de FREYMING-MERLEBACH, dûment convoqué par M. le Maire le 01 décembre 2025 s'est assemblé à 19 heures dans la salle des séances du Conseil Municipal de FREYMING- MERLEBACH, sous la présidence de M. Pierre LANG, Maire de la Ville.

MEMBRES ÉLUS: Trente-et-un (3 I)

Secrétaire de séance : M. René KOTTMANN

EN EXERCICE : Trente-et-un (31)

Présents :

M. Pierre LANG, Maire.

M" et MM. Bernard PIGNON, Francine KOCHEMS, Daniel MAYER, Fabienne BEAUVAIS, Mare FRIEDRICH, Josette KARAS, René KOTTMANN, Concetta KOENIG, Jean-Marie HAAS, Ad joints. M"" et MM. Germain FLAUSSE, Bernard DINÉ. Denise HARDER, Monique VORIOT, Cathy KOCHEMS. Isabelle SLAZAK, Jean-Jacques GRIMMER, Sylvie TOURIGNY-SARRAT. Christine FJSTER, Jose/le TARALL, Pascal SOSNA, Anne ZAPP, Océane BLAISE, Mare FLAUDER, Christiane BROCKE, Jean-Pierre ADAM, Stéphan ZIMMER. Aurélie THIRIET , Alain MANISZESKI, Conseillers municipaux.

Absents excusés :

M. Alain LEFEVRE, M"Patricia MIHELIC, Conseillers Municipaux.

Ont donné procuration à des membres présents :

M. Alain LEFEVRE donne procuration à M. Bernard DINÉ

Mme Patricia MIHELIC done procuration à M Stephan ZIMMER

kkkkkkkkkkkkk¥¥¥kkk¥¥kkk

Délibération nº 20251208_0 examinée le 08 décembre 2025 - INFORMATIONS sur les délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire - le Conseil Municipal prend acte

Délibération nº 2025 1208_1 exam inée le 08 décembre 2025 - Informations sur les délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire -Décision modificative nº3 et Décision modificative n°4- le Conseil Municipal prend acte

Délibération n° 20251208_2 examinée le 08 décembre 2025 - Approbation du Procès-Verbal de la séance du 23 septembre 2025 - Approuvée (4 abstentions)Délibération n° 20251208_3 examinée le 08 décembre 2025 - Décision modificative n°5 - Budget principal - Approuvée (4 abstentions)

Délibération ° 20251208_4 examinée le 08 décembre 2025- Avances sur subventions de fonctionnement avant vote du budget primitif 2026 - Approuvée (4 abstentions)

Délibération nº 20251208 5 exam inée le 08 décembre 2025 - Ouverture de crédits en section d'investissement avant vote du budget primitif 2026 - Approuvée

Délibération n° 20251208_6 examinée le 08 décembre 2025 - Création d'un parvis étendu au lycée Ernest Cuvelette de Freyming-Merlebach, d'un quai de transport et d'un chemin sécurisé pour les élèves - Ouverture d'une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (APCP) - Approuvée

Délibération n° 20251208_7 examinée le 08 décembre 2025 - Création d'un parvis étendu au lycée Ernest Cuvelette de Freyming-Merlebach, d'un quai de transport et d'un chemin sécurisé pour les élèves - Plan de financement - Demande de subvention - Approuvée

Délibération n° 20251208_8 examinée le 08 décembre 2025 - Projet de construction d'une piste d'athlétisme et d'un terrain de football en gazon synthétique au complexe sportif Pierre POTIER - Modification de I' Autorisation de Programme et Crédit de Paiement (APCP) - Approuvée (2 abstentions)

Délibération nº 2025 1208 9 exammée le 08 décembre 2025 - Projet de construction d'une piste d'athlétisme et d'un terrain de football en gazon synthétique au complexe sportif Pierre POTIER - Modification du plan de financement - Approuvée

Délibération nº 20251208_10 examinée le 08 décembre 2025 - Projet de construction d'une piste d'athlétisme et d'un terrain de football en gazon synthétique au complexe sportif Pierre POTIER - Adoption de la convention opérationnelle de financement Ambition Moselle - Approuvée

Délibération nº 20251208_1 I examinée le 08 décembre 2025 - Association PLEM (Péri Loisir Est Mosellan) - Reversement d'une quote-part sur la subvention 2025 - Approuvée

Délibération n° 20251208 12 examinée le 08 décembre 2025 - Vente d'un véhicule communal - Approuvée

Délibération n° 20251208_13 examinée le 08 décembre 2025 - Projet de mise à disposition partielle d'un fonctionnaire territorial auprès de la régie municipale des pompes funèbres - Approuvée

Délibération nº 20251208_ 14 exam inée le 08 décembre 2025 - Logement de fonction Modi fication - Approuvée

Délibération nº 20251208_15 exam inée le 08 décembre 2025 - Tableau des emplois - Approuvée

Délibération n° 20251208_16 exam i née le 08 décembre 2025 - Recensement de la population 2026 - Recrutement et rémunération des agents recenseurs - Approuvée

Délibération n° 20251208_17 exam i née le 08 décembre 2025 - Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approuvée

Délibération n° 20251208_18 exam inée le 08 décembre 2025 - Approbation du Périmètre Délimité des Abords (PDA) - Approuvée

Délibération n° 20251208_19 examinée le 08 décembre 2025 - Acquisition de parcelles propriété de la Communauté de Communes de Freyming-Merlebach (CCFM) représentant l'emprise du stand de tir - Carrière Barrois - Approuvée

Délibération n° 20251208_20 examinée le 08 décembre 2025 - Parc à bois - Délimitation de parcelle - Approuvée

Délibération nº 20251208_2 I examinée le 08 décembre 2025 - Aménagement du carrefour d'accès au parc à bois et à la Carrière sur le CD26 - Adoption d'une convention entre la Ville et la Communauté de Communes de Freyming-Merlebach (CCFM) - ApprouvéeDélibération nº 20251208_22 examinée le 08 décembre 2025 - Convention de servitudes avec ENEDIS sur plusieurs parcelles communales cadastrées en Section 07, 08 et 09- Rue des Romains - Approuvée

Délibération nº 20251208_23 examinée le 08 décembre 2025 - Enfouissement des réseaux secs dans l'avenue de la Paix, l'impasse Beethoven, l'impasse St-Hubert et la rue Laënnec - Adoption de la convention à conclure avec Orange - Approuvée

Délibération nº 20251208_24 examinée le 08 décembre 2025 - Projet de réhabilitation du site Vouters - Avenant à la convention tripartite entre la Ville, la Communauté de Communes de Freyming-Merlebach (CCFM) et l'EPFGE - Approuvée

Délibération nº 20251208_25 examinée le 08 décembre 2025 - Adoption d'une convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et l'Office Municipal de la Culture et de !'Événementiel (OMCE) - Approuvée

Délibération nº 20251208_26 examinée le 08 décembre 2025 -Adoption d'une convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et le Conservatoire de Musique et de Danse - Approuvée

Délibération nº 20251208 27 examinée le 08 décembre 2025 - Scolaire - Contrat collectif d'établissement - Prise en charge d'une mutuelle assurance élèves - Approuvée

Délibération nº 20251208_28 examinée le 08 décembre 2025 - Scolaire - Classes transplantées - Approuvée

Délibération nº 20251208_29 examinée le 08 décembre 2025 - Scolaire - Subventions aux groupements ou associations organisant des Centres de Loisirs sans Hébergement (CLSH) et mercredis éducatifs - Approuvée

Délibération nº 20251208 30 examinée le 08 décembre 2025 - Scolaire - Financement des sorties et projets éducatifs des écoles maternelles, élémentaires, collèges et lycées - Approuvée

Délibération nº 20251208_3 I examinée le 08 décembre 2025 - Scolaire - Transport des élèves vers des manifestations et expositions - Prise en charge des frais de déplacement des écoles maternelles, élémentaires et collèges pour l'année 2026 - Approuvée

Délibération nº 20251208_32 examinée le 08 décembre 2025 - Scolaire - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement de l'ensemble scolaire Antoine Gapp pour l'année 2026 - Approuvée

Délibération nº 20251208_33 examinée le 08 décembre 2025 - Scolaire - Subvention pour l'achat de manuels et matériel pédagogique à l'ensemble scolaire Antoine Gapp - Approuvée

Délibération nº 20251208_34 examinée le 08 décembre 2025 - Scolaire - Participation financière de la Ville au transport des élèves de CP de l'ensemble scolaire Antoine Gapp vers le complexe Nautique Aquagliss pour l'année scolaire 2025-2026 - Approuvée

Délibération n° 20251208_35 examinée le 08 décembre 2025 - Scolaire - Participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles pour les élèves scolarisés dans une autre commune - Approuvée

Délibération nº 20251208_36 examinée le 08 décembre 2025 - Scolaire - Subvention exceptionnelle pour le projet « Ecole au cinéma» du groupe scolaire St Exupéry pour l'année 2026 - Approuvée

Délibération nº 20251208_37 examinée le 08 décembre 2025 - Adoption d'une Convention Territoriale Globale pour la période 2026-2030 avec la Caisse d' Allocations Familiales (CAF) - Approuvée

Délibération nº 2025 I 208_38 examinée le 08 décembre 2025 - Adoption d'une convention financière tripartite avec Fassociation Moissons Nouvelles et le Département de la Moselle relative à la participation aux frais de fonctionnement de la prévention spécialisée - Approuvée (4 abstentions)

Délibération nº 20251208_39 examinée le 08 décembre 2025 - Demande de subvention présentée par I' ASBH pour la confection de paniers de Noël à destination des personnes en difficulté - Approuvée