Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - N 068 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION Attribution
Déliberation - N 26 ENFANCE JEUNESSE ET EDUCATION Attributi
Déliberation - N 23 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION Attribution
Déliberation - N 107 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION Attribution
Déliberation - N 27 ENFANCE JEUNESSE ET EDUCATION Attributi
Déliberation - N 25 ENFANCE JEUNESSE ET EDUCATION Attribu
Déliberation - N 034 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION Attribution
Déliberation - N 25 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION Attribution d
Déliberation - N 28 ENFANCE JEUNESSE ET EDUCATION Attributi
Déliberation - N 222 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION Attribut
Déliberation - N° 19 Enfance Jeunesse Education Attribution des bourses municipales d'enseignement supérieur année 2020 2021 Dossiers complémentaires
Document publié le Vendredi 12 février 2021 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N° 19 Enfance Jeunesse Education Attribution des bourses municipales d'enseignement supérieur année 2020 2021 Dossiers complémentaires)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Union Européenne,
Nayonne BAIONA-PAYS BASQUE
COMMUNE DE BAYONNE
Département des Pyrénées-Atlantiques - Arrondissement de Bayonne
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2021
DELIBERATION N° DE-2021-019
L'an deux mil vingt et un, le 12 février, le Conseil municipal dûment convoqué, s'est réuni à la
Salle Lauga, sous là présidence de Monsieur Jean-René ETCHEGARAY, Maire. La séance a été
ouverte à 17h30.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45
Présents :
M. ETCHEGARAY, Mme DURRUTY, M. MILLET- BARBÉ, Mme LAUQUÉ, M. UGALDE, Mme HARDOUIN-TORRE, M. CORRÉGÉ, Mme LOUPIEN-SUARES, M. LACASSAGNE (jusqu'à 22h20), Mme MARTIN-DOLHAGARAY, M. LAIGUILLON, Mme CASTEL, M. ALQUIÉ, Mme MEYZENC, M. PARRILLA ETCHART, Mme DUHART, M. AGUERRE (jusqu'à 22h15), Mme BISAUTA (jusqu'à 22h00), Mme LARRÉ, M. SALANNE, M. PAULY, Mme LAPLACE (jusqu'à 23h25), M. DAUBISSE (à partir de 19h05), M. ALLEMAN (jusqu'à 20h30), M. SÉVILLA, Mme ZITTEL (jusqu'à 23h56), Mme LARROZE-FRANCEZAT, M. ERREMUNDEGUY, M. SUSPERREGUI, Mme DELOBEL, Mme CAPDEVIELLE, M. DUZERT, M. ESTEBAN, Mme LIOUSSE, Mme DUPREUILH, M. ETCHETO, Mme BROCARD, Mme HERRERA LANDA, M. ABADIE, M. BERGÉ.
Absents représentés par pouvoir :
M. LACASSAGNE à Mme LAUQUE (à partir de 22h20) : M. AGUERRE à Mme CASTEL (à partir de 22h15) ; Mme BRAU-BOIRIE à M. LACASSAGNE (jusqu'à 22h20) ; Mme BISAUTA à Mme HARDOUIN-TORRE (à partir de 22h00) ; M. ARCOUET à M. UGALDE ; Mme LAPLACE à Mme LARRE (à partir de 23h25) ; M. DAUBISSE à M. ERREMUNDEGUY (jusqu'à 19h05) : Mme MOTHES à Mme MARTIN-DOLHAGARAY ; M. ALLEMAN à M. ALQUIE (à partir de 20h30) ; Mme
ZITTEL à M. SEVILLA (à partir de 23h56).
Absent(s) :
Mme BRAU-BOIRIE (à partir de 22h20), Mme BENSOUSSAN, M. BOUTONNET-LOUSTAU.
Secrétaire :
M. SUSPERREGUI
Entendu le rapport de Mme MARTIN-DOLHAGARAY,
OBJET : ENFANCE - JEUNESSE - EDUCATION - Attribution des bourses municipales d'enseignement supérieur au titre de l'année universitaire 2020/2021 - Dossiers complémentaires. ayonne BAIONA-PAYS BASQUE
Dans sa séance du 02 décembre 2020, le Conseil municipal a approuvé l'attribution des bourses municipales d'enseignement supérieur au titre de l'année universitaire 2020/2021, pour un montant total de 47 009 euros.
Deux dossiers, répondant aux critères d'attribution, ont été reçus après la réunion de la commission d'attribution du 10 novembre 2020 et n'ont pu être présentés lors du dernier Conseil municipal au mois de décembre. Ces derniers étant éligibles à une bourse municipale, ils ont été considérés recevables.
Dans ces conditions, il est demandé au Conseil municipal d'approuver l'attribution d'une bourse municipale d'enseignement supérieur aux personnes mentionnées dans la liste ci-annexée, au titre de l'année universitaire 2020/2021, pour un montant total de 754 €.
Ont signé au registre les membres présents.
Adopté à l'unanimité
arc Wittenberg
Directeur général des services