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Déliberation - 2023.09.14 02 DECISION Entretien chemin Hennert tampon
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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Ruralité,
Envoyé
en
préfecture
le
15/09/2023
Reçu
en
préfecture
le
15/09/2023
Publié
le
ID
: 057-215701020-20230914-20230914
02-AU
République
Française
Département
de
la Moselle
Ville
de
Bousse
N°20230914/02
DECISION
DU
MAIRE
relative
au
débroussaillage
des
bordures
et au
broyage
des
accotements
du
chemin
rural
« Hennert
»
Le
Maire
de
Bousse
(Moselle)
;
VU
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
12
décembre
2018
portant
lancement
des
consultations
relatives
à
la
construction
d’un
accueil
et
d’une
médiathèque
périscolaires
et
autorisant
Monsieur
le
Maire
à
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l’exécution
et
le
règlement
des
marchés,
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
VU
le
Code
de
la
Commande
Publique,
CONSIDERANT
la
construction
récente
du
nouveau
bâtiment
relatif
à
l’accueil
périscolaire
et
à
la
médiathèque
sis
place
des
fêtes,
CONSIDERANT
qu'il
y a eu
lieu
de
procéder
à l’entretien
des
bordures
et accotements
du
chemin
rural
« Hennert
»
DECIDE
Article
1°”:
De
confier
à
l’entreprise
EARL
de
la
Chapelle
Saint
Laurent,
la
prestation
de
débroussaillage
des
bordures
et
broyage
des
accotements
du
chemin
rural
«
Hennert
»
(1250
ml)
pour
un
montant
total
de
1 620.00€
TTC.
Article
2
: De
signer
tous
les documents
nécessaires
à l’application
de
la présente
décision
et d’engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
afférentes
dans
la limite
des
crédits
disponibles
au
Budget.
Article
3
: La
Secrétaire
Générale
est
chargée
de
l’application
de
la
présente
décision
dont
ampliation
sera
faite
à
Monsieur
le
Sous-Préfet
de
Thionville,
au
Comptable
de
la
Collectivité,
et
dont
communication
sera
faite
à l’ Assemblée
délibérante
lors
de
sg
toute
prochaine
séance.
Fait à
BOUSSE,lé 14
septembre
2023
Le Pie
dre, KOWALCAŸYK
LE BF ES
Ana |