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unknown - Elections legislatives 2024 2eme tour resultats Cl
unknown - Elections municipales 2026 resultats
Procès Verbal - CRCM20010316
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clairoix.
Lien du pdf (Procès Verbal - CRCM20010316)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
Mars
2001
communes
de
moins
de
J
UU
nabitants
DÉPARTEMENT OùSE
ARRONDISSEMENT
Procès-verbal de
l'installation
du
conseil
municipal
et
de
l'élection
d'un
Maire
et
de
©
adjoints
COHPIEGHDE
'
CANTON
Nota
.
.
Le
,
Ce
procès-verbal
doit
être
transcrit,
séance
tenante,
sur
le registre
des
delibérations
du
conseil
municipal.
il doit,
en
outre,
être
dressé
en
double
Co
ne
|EGNE
N
0 #D
exemplaire
dont
l'un est immédiatement
transmis
au
sous-préfet
et l'autre reste déposé
au
secrétariat
de la mairie
COMMUNE
L'an deux mille
{La
le
- HU
mars.
à.
ZO_ heurels)
__.,
Le
les membres
du
conseil
municipal
de la commune
de.
CL
TN.
Hu
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mes
ee
ee
Eunienx
proclamés
par le bureau
électoralà
la suite
des opérations
du
A1
Hars
Aoo4
-
20
Hombre
de membres dant
le conseil
49.
se
sont
réunis
dans
la
salle
de
la
mairie
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
aticles
L2121-
10
mumcipal
dorl être compose
.
et
L.
2122-8
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
Nombre
de conseillers en
exercice
A
5
1 Nombre
de conseillers qui
A
L
.
sssistenr à la wance
7"
#7]
Étaient
présents
MM(Mmes]
les conseillers
municipaux
:
1
PELARIN
fiat
3
VEVDERQUAES
falad
2
PORTE
BTS
Laurent
14
JEGlois
Pascali ne
3
LEROY
Yeroral
15
(EDrRAPeEeR
Bruno
4
LIVET
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GABRIEL
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5
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Cuutuanud
17
HAATEAU
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6
BEUOT
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1
DERrRowvedtouer
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18
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Pr
20
9
GUFFROU
21
10
DAUREIL
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22
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23
12
Cie
LIT
luco
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ne
ren
égérie
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Le,
+ Absents
MM(Mmes)
"! :
La
séance
a été
ouverte
sous
la
présidence
de
M
Po
RTE
GS
LourenkE
.
2
Maire”,
qui,
après
l'appel
nominal,
a
donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
et
a déclaré
installer
MM{Mmes)
:
PEUARIN
Amnal
PorTEmoISs
Laurnk
LEROY
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LUVTT
Bruno
GUESNIER
Emmanuel
GEUOT
ranch
NERO
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oude
DAUREIL
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so
QESIC
VENDELBEURE
Cloud
DESUAS
Poicaline
EDRAFPIER
Bruno
GAGRI pts
HARTERY
Marge
AVNEET
Matinc
Chu
4
-
{1}
Indiquer
si les conseillers absents se sont
dans
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux.
fait ou
n
fait
excuser.
un
He RoNE pes
fat
erUReE
Mt
HARRIS
ps
.lefla)
plus
âgée)
des
membres
du
conseil,
a pris ensuite
la présidence
{2} Qu
adjoint
ou
conseiller municipal
faisant
_
_
fonctions de Maire.
Le conseil a choisi pour secrétaire M
Ale
eudur
DEROAUENCOURT
£
L
.
"
«
Û
Élection
du
Maire
}
Le
Président,
après
avoir
donné
lecture
des
articles
L.
2122-4,
L.
2122-7
et
L.
2122-8
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
a
invité
le conseil
à procéder
à
l'élection
d'un
Maire,
conformément
aux
dispositions
prévues
par
les
articles
L
2122-4
et
L
2122-7
du
Code
général
des
collectivilés
territoriales
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
a
remis
fermé
au
président
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc.
Premier
tour
de
scrutin
‘
!
Le
dépouillement
du
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a donné
les
résultats
ci-après
:, *
Nombre
de
bultetins
trouvés
dans
l'urne
L A
à
{2}
Ces bulletins devront être annexés
À voue
: bulletins
litigieux
énumérés
aux
articles
L. 65
et
L
66
du
Code
électoral
"
—
À
au
procès-ve
RESTE,
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés
=
_
A
R
On
le nombre
de suffi
imé
ui
est impair la majorité se Caeute
d'aprés
Majorité
absolue
""
ee
À
O
de nombre pair immédiatement
supérieur.
Ont
obtenu
:
Ainsi s'il y a 1 suffrages exprimés,
c
la
majorité
est
&
M
PORTEGSAS
2
duy
Lux
|
|
voix
{À
çg
_)
{5}
Mettre
le
nombre
de voix
en
lettres.
M
———
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|
z
EE
.….—
voix
{
}
{6}
Atettre
le nombre
de
voix
en
chiffres
M
_.
—
-
voix
{
}
M
—
ES
£
z
-
voix
{
-
}
{2}
Les lignes
qui suivent doivent
être biffées
aa
0
obtient
la
M"
_Porreed
L_
Laurent
Un
2
22
2.
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclaméle)
Maire
et
a été
immédiatement
installé(e).
Anny
520
347
Berger
Lesraun,
Nancy
iQ12)
ie
02 42 38 4) 8) em ne ee ; 4 4 JE AS 4 cal LS" JA Élection du premier adjoint I a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M PORTE @GHS _Lourent _ élu(e) Maire, à l'élection du premier adjoint. Premier tour de scrutin Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins trouvés dans l'urne ___Aû À DURE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code électoral — 2 RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés 0 "+ | | : x Majorité absolue [ ‘ Ont obteriu : | ot HALAGD EE — li RE voix (_AÀ% ) | voix _(_____) | M voix _(___) M voix (________ ) M w_MALALN_ ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé(e) adjoint et a été immédiateméht installé(e). EL - « = Election du second adjoint ll a èté procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l'élection du second adjoint. # EC 4 . , He { Premier tour de scrutin (n) 7 Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins trouvés dans l'urne A3 À DÉDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code électoral ® — 2) _ RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés = [24 — — Majorité absolue à__ Ont obtenu : M_VENDERGULE_ "dup Si voix (A7 ) M _ voix ) M __— voix {| ] M voix {- } M u VENNERGURE Cirhoud ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé(e) adjoint et a été immédiatement installé(e). 7 = « av . s Élection du troisième adjoint Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l'élection du troisième adjoint. î E . Î ee Premier tour de scrutin Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : 19 Nombre de bulletins trouvés dans l'urne ne À oËouiRe : bulletins litigieux énumérés aux articles L. 65 et L. 66 du Code électoral " — _ q RESTE, pour le nombre des suffragesexprimés = | AS_— = Majorité absolue ©? __ Ont obtenu : NS M a ——— OIX (__ AS) M. 2 _ __— ii Spin voix (__ ) M de do _ : _ LD voix (= } M LL . _ NS voix (_— _) VUE a _NAARTE AN Mac aryre _—_ ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé €) adjoint et a été immédiatement allé(e). RD RC me ae Ts
EORLL CR
|
Gr
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lé
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‘
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'
‘
k
;
A
CES
VE
à
.+
Ÿ TPE Te
Election
du
quatrième
adjoint
Il a
été
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à
l'élection
du
quatrième
adjoinL.
Premier
tour
de
scrutin
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
À oéoUIRE
: bulletins
litigieux
énumérés
aux
articles
L
65
et
L
66
du
Code
électoral
!”
RESTE,
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés
Majorité
absolue
Ont
obtenu :
|
M
_LEDARAPPIER
un
dup
4
=
2
2
voix
(À
d-__)
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voix
(-.____)
M
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voix
(____
__
)
M.
—
=
voix
{|
)
-
1
Ë
ayant
obtenu
proclamé(e)
adjoint
et a èté
immédiatement
installé(e),
la
majorité
absolue,
a êté
Élection
du
cinquième
adjoint
Il
a
été
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à
l'élection
du
cinquième
adjoint.
Premier
tour
de
scrutin
Le dépouillement
du
vote
a donné
les résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
À DéDUIRE
:bulletins
litigieux
énumérés
aux
articles
L
65
et
L
66
du
Code
électoral
m
ANA.
?
RESTE,
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés
Majorité
absolue
Ont
obtenu
:
A
M
ue
PELLARIN
"__diy_#tp
ÿ
voix
(#
(
AY
}
M
voix
{|
)
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_
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(
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M
————
ms
=
_
voix
}
START
ms
.
=
vs PEURARIN
nette.
. ti
proclamé(e}
adjoint
et a été
immédiatement
installé(e).
Signature
des
membres
présents
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
Le(la)
Secrétaire,
Le(la}
Doyen(ne)
d'âge
du
conseil,
RERE
pe
pe
Les
membres
du
cohseil
municipal,
Le
Maire, ELECTION
DES
DELEGUES
_A_
LA
COMMUNAUTE
DES
COMMUNES
DE
LA
REGION
DE
COMPIEGNE
: Le
Conseil
Municipal
procède
à l’élection
des
délégués
ci-après
pour
siéger
à
la
COMMUNAUTE
DES
COMMUNES
DE
LA
REGION
DE
COMPIEGNE
:
Titulaires
:
-_
PORTEBOIS
Laurent
— Maire
‘
Né
le 12/08/1961
à Compiègne
(Oise)
demeurant
à 60280
—
CLAIROIX
7,
rue
du
Marais
- _ VENDERBURE
Roland
- Adjoint
Né
le 26/04/1948
à Lesquielles-Saint-Germain
(Aisne)
demeurant
à 60280
- CLAIROIX
3, Voirie
Nicole
Suppléants
:
-
MALARD
Jocelyne
- Adjoint
Né
le 08/11/1934
à Thourotte
(Oise)
demeurant
à 60280
—- CLAIROIX
6, rue
Margot
- _ GUESNIER
Emmanuel
— Conseiller
Municipal
Né
le 12/01/1969
à Compiègne
(Oise)
demeurant
à 60280
— CLAIROIX
7, rue
du
Tour
de
Ville Adopté
à l'unanimité
par
le Conseil
Municipal,
ELECTION
DES
DELEGUES
AU
SYNDICAT
DES
CLASSES
D'ENVIRONNEMENT
:
Le
Conseil
Municipal
procède
à l’élection
des
délégués
ci-après
pour
siéger
au
Syndicat
des
Classes
d'Environnement
:
Titulaires
:
-
DEROCQUENCOURT
Alexandre
— Conseiller
Municipal
né le 28/04/1977
à
Compiègne
(Oise)
|
demeurant à 60280 - CLAIROIX
j
20,
rue
Germaine
Sibien
|
Adopté
à l'unanimité
par
le Conseil
Municipal,
ELECTION
DES
DELEGUES
AU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
A
VOCATION
DU
MONT
GANELON :
Le
Conseil
Municipal
procède
à l’élection
des
délégués
ci-après
pour
siéger
au
Syndicat
Intercommunal
à Vocation
du
Mont
Ganelon : Titulaires
:
-
GUFFROY
Jean-Claude
—
Conseiller
Municipal
né
le
21/07/1956
à Compiègne
(Oise)
demeurant
à 60280
—
CLAIROIX
16,
rue
du
Tour
de
Ville
-
DAUREIL
Jacques
—
Conseiller
Municipal
né
le
09/07/1948
à Compiègne
(Oise)
demeurant
à 60280
—
CLAIROIX
25,
rue
Germaine
Sibien
Suppléant
:
- __
DEROCQUENCOURT
Alexandre
—
Conseiller
Municipal
né
le
28/04/1977
à Compiègne
(Oise)
demeurant
à
60280
—-
CLAIROIX
20,
rue
Germaine
Sibien
Adopté
à l'unanimité
par
le
Conseil
Municipal,
ELECTION
DES
DELEGUES
AU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
_D'ADDUCTION
D'EAU
DE
JANVILLE
-
CLAIROIX
-
CHOISY-AU-BAC
:
Le
Conseil
Municipal
procède
à l’élection
des
délégués
ci-après
pour
siéger
au
Syndicat
Intercommunal
d’Adduction
d'Eau
de
J anville
Clairoix-
Choisy-au-
Bac
:
Titulaires
:
-
__VENDERBURE
Roland
— Adjoint
né
le 26/04/1948
à 02422
-
LESQUIELLES-ST-GERMAIN
demeurant
à
60280
—- CLAIROIX
3,
Voirie
Nicole
- __ GAUCHY
Joël — Conseiller
Municipal
né
le 08/03/1947
à 60200
— COMPIEGNE
demeurant
à 60280
— CLAIROIX
97,
rue
de
la
République
Suppléant
:
-
PORTEBOIS
Laurent
né
le
12/08/1961
à Compiègne
(Oise)
demeurant
à 60280
— CLAIROIX
7,
rue
du
Marais
%
Adopté
à l'unanimité
par
le
Conseil
Municipal,
ELECTION
DES
DELEGUES
A
LA
COMMISSION
D'APPEL
D’OFFRES
:
Le
Conseil
Municipal
procède
à l’élection
des
délégués
ci-après
pour
siéger
à la
Commission
d’Appel
d'Offres
: Titulaires
: -
PORTEBOIS
Laurent ;
- __ VENDERBURE
Roland ;
-
_
LEDRAPPIER
Bruno
;
-
GAUCHY
Joël ;
Suppléants :
-
MALARD
Jocelyne
;
-
DAUREIL
Jacques ;
Adopté
à l'unanimité
par
le Conseil
Municipal,
ELECTION_DES
DELEGUES
A
LA
COMMISSION
DU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
:
Le
Conseil
Municipal
procède
à
l’élection
des
délégués
ci-
après
pour
siéger
à la
Commission
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
:
MM.
PORTEBOIS,
DAUREIL,
CIVELLI
;
Mmes
MARTEAU,
PELLARIN,
MALARD.
Adopté
à l'unanimité
par
le Conseil
Municipal,
ELECTION_
DES
DELEGUES
AU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
A
VOCATION
COLLEGE :
Le
Conseil
Municipal
procède
à l’élection
des
délégués
ci-après
pour
siéger
au Syndicat
Intercommunal
à Vocation
Collège
:
Titulaires
:
PELLARIN
Annette
- Adjointe
née
le 16/09/1947
à Troyes
(Aube)
demeurant
à 60280
- CLAIROIX
5 À,
rue
Germaine
Sibien
LEROY
Gérard
— Conseiller
Municipal
née
le 27/04/1959
à Mazingarbe
(Pas-de-Calais)
demeurant
à 60280
— CLAIROIX
6,
rue
de
Bienville
Suppléants
:
ANNEET
Martine
— Conseillère
Municipale
né le 01/06/1952
à Clairoix
(Oise)
demeurant
à 60280
- CLAIROIX
10,
rue
Saint-Simon
Adopté
à l'unanimité
par
le Conseil
Municipal,
CSS rs
US | ELECTION
DES
DELEGUES
A
LA
CRECHE
FAMILIALE
A
DOMICILE
:
ELECTION
Le
Conseil
Municipal
procède
à l'élection
des
délégués
ci-après
pour
siéger
à la Crèche
Familiale
à Domicile
: LA
MAISON
DES
ENFANTS
:
2 délégués
siégeant
au
Conseil
d'Administration :
-
M.
PORTEBOIS
Laurent,
Maire ;
-
Mme
MARTEAU
Maryse,
Adjointe
;
1 délégué
siégeant
à l’Assemblée
Générale
:
Mme
PELLARIN
Annette,
Adjointe
;
Adopté
à l'unanimité
par
le
Conseil
Municipal,
DES
DELEGUES
AU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
D’ASSAINISSEMENT
DE
LA
VALLEE
DE
L'ARONDE
:
Le
Conseil
Municipal
procède
à l’élection
des
délégués
ci-après
pour
siéger
au
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
D'ASSAINISSEMENT
DE
LA
VALLEE
DE
L’ARONDE:
Titulaires
:
LEDRAPPIER
Bruno,
Adjoint
né
le 09/05/1961
à Compiègne
(Oise)
demeurant
à 60280
- CLAIROIX
7,
rue
du
Général
de
Gaulle
LEROY
Gérard,
Conseiller
Municipal
né
le 27/04/1959
à Mazingarbe
(Pas-de-Calais)
demeurant
à 60280
- CLAIROIX
6,
rue
de
Bienville
Suppléant
:
DEROCQUENCOURT
Alexandre
— Conseiller
Municipal
;
né
le 28/04/1977
à Compiègne
(Oise)
demeurant
à 60280
— CLAIROIX
20,
rue
Germaine
Sibien
VENDERBURE
Roland,
Adjoint
né
le
26/04/1948à
02422—
LESQUIELLÉS-
ST-GERMAIN
-demeurant
à à
60280
—
CLAIROIX
3,
Voirie
Nicole
Adopté
à l'unanimité
par
le Conseil
Municipal, ELECTION
DES
MEMBRES
DES
COMMISSIONS
:
Le
Conseil
Municipal
décide
de
créer
les
Commissions
ci-après
:
COMMISSION
_ INFORMATION
:
Mmes
CLEDIC,
ANNEET,
MARTEAU,
MM.
LIVET,
LEDRAPPIER,
GUESNIER
et
GUFFROY.
COMMISSION
FINANCES
:
Mme
MALARD,
M.
VENDERBURE,
Mme
MARTEAU,
M.
LEDRAPPIER,
Mme
PELLARIN,
MM.
LEROY,
GUESNIER,
GUFFROY,
LIVET,
DEROCQUENCOURT
et Mme
CLEDIC.
COMMISSION
DES
TRAVAUX
:
M.
VENDERBURE,
Mme
CLEDIC,
MM.
GUFFROY,
GUESNIER,
LEROY,
GAUCHY,
DAUREIL,
CIVELLI
et LIVET.
COMMISSION
D'APPEL
D’OFFRES
:
MM.
VENDERBURE,
LEDRAPPIER,
GAUCHY
-— Suppléants
: Mme
MALARD
et
M.
DAUREIL.
COMMISSION
D'URBANISME
:
MM.
VENDERBURE,
Mme
CLEDIC,
MM.
GUFFROY,
LEDRAPPIER,
GAUCHY,
DEROCQUENCOURT
et LEROY.
C.C.AS.
:
Mmes
MARTEAU,
PELLARIN:
MALARD,
MM.
DAUREIL
et
CIVELLI.
Délégué
personnes
âgées
;: M.
GABRIEL.
CANTINE
:
Mme
CLEDIC
(jusqu’à
juin)
;
CENTRE
AEËRE
- PETITES
VACANCES
:
Mme
ANNEET,
MM.
BELLOT
et LIVET.
SECURITE
— ENVIRONNEMENT
:
MM.
DEROCQUENCOURT,
GUFFROY,
DAUREILL,
CIVELLI,
Mme
DEBLOIS,
MM.
GAUCHY,
LEROY
et Mme
CLEDIC.
COMMISSION
ANIMATION
:
Mmes
CLEDIC,
ANNEET,
MM.
GAUCHY,
DEROCQUENCOURT
et LIVET. Annette
COMMISSION
SCOLAIRE
:
MM.
GABRIEL,
BELLOT,
Mme
DEBLOIS
et
LEROY.
Réunions
de
Quartiers
:mobilisation
de
l’ensemble
du
Conseil
Municipal.
JUMELAGE
:
MM.
GABRIEL,
CIVELLI
et GAUCHY.
BIBLIOTHEQUE
-
MEDIATEQUE
:
Mmes
DEBLOIS,
ANNEET,
MM.
LIVET
et
BELLOT.
JEUNESSE
:
Mmes
ANNEET,
MARTEAU,
MM.
BELLOT
et DEROCQUENCOURT.
Adopté
à l'unanimité
par
le
Conseil
Municipal,