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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Arrêté - arrete fete hiver 2022 publie le 05 12 22)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
2022
- 339
AIN
CANTON
Liberté
— Egalité
— Fraternité
OYONNAX
ARRÊTÉ
DU
MAÏRE
COMMUNE OYONNAX
Objet
: FETE
DE
l'HIVER
- SAMEDI
10
DECEMBRE
2022
et
FEU
D'ARTIFICE
-.
Le
Maire
de
la Ville
d'Oyonnax,
VU
les
articles
L.2213-1
à L.2213-6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière
— 1°"
partie
généralités
approuvée
par
l'arrêté
du
7 juin
1977,
modifiée
par
les
arrêtés
du
22
décembre
1978,
13
décembre
1979,
21
septembre
1981,
16
février
1988,
22
mai
1989,
21
juin
1991,
30
janvier
1992,
6 novembre
1992,
26
avril
1993,
4 janvier
1995,
16
novembre
1998,
8 avril
2002,
11
février
2008,
11 juin
2008,
7 novembre
2008,
10
avril
2009
et
25
juin
2009,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière
- 8°"°
partie
signalisation
temporaire
- approuvée
par
l'arrêté
du
6 novembre
1992,
modifié
par
les
arrêtés
du
4 janvier
1995,
16
novembre
1998,
8 avril
2002,
31
juillet
2002,
11 février
2008
et
10
avril
2009,
VU
l'arrêté
préfectoral
du
4 août
2000
relatif
à la
lutte
contre
les
bruits
du
voisinage,
en
particulier
son
article
4, mentionnant
des
dérogations
particulières
pour
les
manifestations
commerciales,
culturelles,
sportives,
fêtes
ou
réjouissances,
VU
la demande
formulée
par
la Ville
d'Oyonnax
en
vue
d'organiser
la «
FETE
DE
L'HIVER
»
le Samedi
10
décembre
2022,
CONSIDERANT
qu'il
est
nécessaire
de
réglementer
le stationnement
et
la circulation
pour
permettre
le montage
et
le démontage
des
structures
ainsi
que
la mise
en
place
du
périmètre
sécurité
imposé
dans
le cadre
du
plan
Vigipirate,
ARRETE: CIRCULATION
ARTICLE
1 : La
manifestation
se
déroulera
en
points
fixes
et
en
déambulation
sur
les
lieux
suivants
:
-
Place
du
11
novembre
1943
-
Parc
René
Nicod
-
Rue
Anatole
France
(de
la rue
Lalande
à la
rue
René
Nicod)
-
Parvis
Hôtel
de
Ville
-
Espace
Grenette
-
Rue
Brunet -
Rue
Jean
Jaurès
(entre
la rue
Bichat
et
la rue
Anatole
France)
-
Rue
Vandel
- Parking
Porte
Monumentale
-
Place
Emile
Zola
-
Rue
Sonthonnax
-
Rue
de
l’Alma
- Place
Roger
Salengro
- Rue
Voltaire
de
la rue
Anatole
France
aux
5 passages
-
Rue
Francisco
Ferrer
ARTICLE
2 : Le
samedi
10
décembre
2022
de
12
H 30
à 21
H 00,
la circulation
sera
interdite
sur
les
lieux
suivants
:
* Place
du
11
Novembre
1943
* Parc
René
Nicod
* Rue
René
Nicod
de
la rue
Laplanche
à la
rue
Anatole
France
en
maintenant
un
accès
au
parking
de
la Vapeur,
* Rue
Anatole
France
jusqu'à
la place
des
Ponceurs
* Rue
Anatole
France
à partir
de
la rue
René
Nicod
* Rue
Anatole
France
à partir
de
la Place
des
Ponceurs
* Parvis
Hôtel
de
Ville
* Espace
Grenette
* Rue
Brunet
* Rue
Jean
Jaurès
(entre
la rue
Bichat
et
la rue
Anatole
France)
* Rue
Vandel
*__ parking
Porte
Monumentale
* Rue
Sonthonnax
* Rue
de
l'Alma
* __
Place
Roger
Salengro
* Rue
Jules
Michelet
(de
la rue
Anatole
France
à la
rue
Laplanche)
* Rue
du
8 Mai
1945
(de
la rue
Vandel
à la
rue
Anatole
France)
* Rue
Palisson
: sortie
interdite
sur
la rue
Francisco
Ferrer
* Rue
Francisco
Ferrer
* Rue
Voltaire
(des
cinq
passages
à la
rue
Anatole
France)
* Rue
Carrand
* Rue
E. Zola
* Rue
Bichat
(sauf
accès
parking
souterrain
depuis
la rue
Jean
Jaurès)
La
circulation
sera
interdite
par
la mise
en
place
d'un
périmètre
de
sécurité
conformément
au
plan
Vigipirate
en
vigueur
par
un
système
de
protection
anti-véhicule
"bélier"
(véhicules
poids
lourds
ou
barrières
anti-bélier
ou
plots
béton
et
agents
de
sécurité).
ARTICLE
3 : Le
samedi
10
décembre
2022
de
18
h 30
à 19
H 45,
pendant
le tir
du
feu
d'artifice,
la circulation
automobile
et
piétonne
sera
interdite
sur
les
lieux
suivants
:
Rue
du
Maquis
(de
la rue
Balland
à la
rue
Tacon)
Rue
Tacon
(de
la rue
Bel
Air
à la
rue
Anatole
France)
Place
des
Ponceurs
Passage
Alexandre
Dumas
X XX x +
ARTICLE
3 BIS
: Aucun
piéton
ne
doit
stationner
ou
circuler
dans
le périmètre
de
sécurité
du
feu
d'artifice. ARTICLE
4 : Afin
de
permettre
l'installation
et
l'enlèvement
des
structures
des
manifestations
(STANDS)
les
espaces
suivants
seront
interdits
à la
circulation
et
le stationnement
:
* Place
du
11 novembre
1943
pour
l'installation
des
stands
du
Jeudi
8 décembre
2022
à
20
H 00
au
lundi
12
décembre
2022
à 12
H 00
- côté
locaux
Pôle
du
commerce
- côté
Caisse
d'Epargne
* Accès
à la
cour
de
l'école
de
la Victoire
* Accès
à la
cour
du
gymnase
de
l’école
Jean
Moulin
STATIONNEMENT
ARTICLE
5 : Le
samedi
10
décembre
2022
de
12
H 30
à 21
H 00,
le stationnement
sera
interdit
sur
les
lieux
suivants
:
KO OX OX OK KO KO KO XX XX OX OX KO XX KO X XX XX +
Accès
par
rues
René
Nicod,
Brunet
et
Vandel
Place
du
11 Novembre
1943
(du
jeudi
8 décembre
2022
à 8
H 00
au
Lundi
12
décembre
2022
à 12
H 00)
- installation
structures
Parc
René
Nicod
Rue
Anatole
France
(de
la rue
Lalande
à la
rue
René.Nicod)
Parvis
Hôtel
de
Ville
Espace
Grenette
Rue
Brunet
Rue
Jean
Jaurès
(entre
la rue
Bichat
et
la rue
Anatole
France)
Rue
Vandel
parking
Porte
Monumentale
Rue
Sonthonnax
Rue
de
l'Alma
Place
Roger
Salengro
Rue
Jules
Michelet
(de
la rue
Anatole
France
à la
rue
Laplanche)
Rue
du
8 Mai
1945
(de
la rue
Vandel
à la
rue
Anatole
France)
Rue
Francisco
Ferrer
Rue
Voltaire
(des
cinq
passages
à la
rue
Anatole
France)
Rue
Carrand
Rue
Emile
Zola
Parking
de
l'église
devant
« Grillades
Avenue
» (du
vendredi
9 décembre
2022
à 14
H 00
au
dimanche
11 décembre
2022
à 9
H 00)
+ impasse
avec
places
de
stationnement
sur
le côté
de
l'église
Rue
Bichat
(sauf
accès
parking
souterrain
depuis
la rue
Jean
Jaurès)
Rue
du
Maquis
(de
la rue
Balland
à la
rue
Tacon)
Rue
Tacon
(de
la rue
du
Maquis
à la
rue
Anatole
France)
ARTICLE
6 : 7
places
sur
le parking
de
Valexpo,
devant
boulodrome,
samedi
10
décembre
2022
de
14
H à
20
H seront
réservées
pour
assurer
la navette
gratuite
mise
en
place.
ARTICLE
7:
Les
services
de
la Ville
d'Oyonnax
ont
la charge
de
l'ensemble
de
la
signalisation
à mettre
en
place
et
de
sa
maintenance
dans
les
conditions
prévues
par
les
textes,
et
en
particulier
par
l'instruction
interministérielle
précitée. ARTICLE
8 : Les
services
de
la Police
Municipale
se
réservent
le droit
de
modifier
les
prescriptions
définies
ci-dessus,
ou
de
les
annuler,
entre
autre,
à cause
de
mauvaises
conditions
météorologiques
susceptibles
de
gêner
le
bon
déroulement
de
la
manifestation.
ARTICLE
9 : Le
Directeur
général
des
Services,
le Commandant
de
Police,
le responsable
de
la
Police
Municipale
et
le
Directeur
des
Services
Techniques
et
de
l'Aménagement
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Oyonnax,
le 21
novembre
2022
Le
Maire,
Signé
: Michel
PERRAUD
Conseiller
départemental
Pour
ampliation, Le Maire;—>
Le
Directeur
générales
Services,
Copies : Service animations HBA Commissariat de Police Police Municipale Service Voirie DUO BUS SAGS SDIS Astreinte sécurité