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Déliberation - de 120216 2
Document publié le Vendredi 12 février 2016 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Déliberation - de 120216 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
De la commune SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE
Séance du 12 février 2016
L’an deux mille seize, le douze février à 20 heures, le Conseil
Municipal de cette commune, dûment convoqué, s’est réuni au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence
d’Alain BUJADOUX.
Etaient présents : M. Alain BUJADOUX, M. Alain GRASS, Mme Isabelle
CARTON, M. Jean-Marie BERTRAND, M. Julien MOURLON, Mme Michèle ALOUCHY, M. Frédéric DUPLEIX
Absents/excusés : Mme Michèle TIXIER a donné pouvoir à Mme Isabelle
CARTON, M. Jacques GALLAND, M. Pascal REDON, M. Rodolphe MARTIN
Date de convocation 08 février 2016
M. Jean-Marie BERTRAND a été nommé secrétaire de séance
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
23 (CREUSE)
DELIBERATION N° DE_120216_2
DU CONSEIL MUNICIPAL
Objet : Elagage et étêtage des deux tilleuls place de
l’église
Vu l’état des deux tilleuls place de l’église,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- ACCEPTE le devis d’élagage de l’entreprise RICHIN pour un montant de cinq cents euros (500 €), augmenté de soixante (60 €) si transport à la déchetterie.
Nombre de conseillers
Membres 11
Présents 07
Représentés 01
Votants 08
Exprimés 08
Pour 08
Contre 00
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Maire,
Alain BUJADOUX
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
023-212324107-20160212-DE_120216_2-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 25/02/2016