Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations adoptees
Déliberation - Liste de deliberations
Déliberation - Liste de deliberations
Déliberation - Liste des deliberations adoptees
Déliberation - Liste des deliberations adopteesjuill
Déliberation - Liste des deliberations adoptees
Déliberation - Liste des deliberations adoptees
Déliberation - Liste des deliberations adoptees
Déliberation - Liste des deliberations adoptees
Déliberation - Liste des deliberations adopteesdddd
Déliberation - Liste des deliberations adopteesfevrier
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beausoleil.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations adopteesfevrier)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Justice et droit,
Commune
fe
BEAUSOLEIL
Conseil
Municipal
du
jeudi
16
février
2023
Nombre
de
membres
composant
le
Conseil
: 33
En
exercice
: 33
Ayant pris part
aux
délibérations
: 29
Etaient
présents :
Mesdames,
Messieurs,
Gérard
SPINELLI,
Maire,
Gérard
DESTEFANIS,
Cindy
GENOVESE,
Maïlys
SALIVAS,
Alain
DUCRUET,
Danielle
LISBONA,
Gabrielle
SINAPI,
Adjoints
au
Maire,
Patricia
VENEZIANO,
Georges
ROSSI,
Michel
LEFEVRE,
Michel
FINOT,
Gérard
SCAVARDA,
Jacques
CANESTRIER,
Martine
PEREZ,
Fabien
CAPRANI,
Fadile
BOUFIASSA
OULD
EL
HKIM,
Bintou
DJENEPO,
Fatima
KADDIOUIL,
Vanessa
VIETTL
Conseillers
Municipaux.
Excusés
et
représentés :
M.
Nicolas
SPINELLI,
Adjoint
au Maire,
représenté
par
Mme
Cindy
GENOVESE,
Adjointe
au
Maire,
M.
Philippe
KHEMILA,
Adjoint
au Maire,
représenté
par
M.
Alain
DUCRUET,
Adjoint
au
Maire,
M.
Jorge
GOMES,
Adjoint
au
Mäire,
représenté
par M.
Michel
LEFEVRE,
Conseiller
Municipal,
M.
Edouard-Jean
CURTET,
Conseiller
Municipal,
représenté
par
M.
Gérard
SPINELLI,
Maire,
Mme
Rachel
SOUKO,
Conseillère
Municipale,
représentée
par
Mme
Maïlys
SALIVAS,
Adjointe
au
Maire,
Mme
Emmanuelle
OLIVEIRA,
Conseillère
Municipale,
représentée
par
M.
Jacques
CANESTRIER,
Conseiller
Municipal,
Mme
Elena
AVRAMOVIC,
Conseillère
Municipale,
représentée
par
M.
Fabien
CAPRANI,
Conseiller
Municipal,
Mme
Pavithra
KURUSAMY,
Conseillère
Municipale,
représentée
par
M.
Georges
ROSSI,
Conseiller
Municipal,
M.
Amin
BELAHBIB,
Conseiller
Municipal,
représenté
par
Mme
Vanessa
VIETTI,
Conseillère
Municipale,
Mme
Eléonore
PATERNOTTE,
Conseillère
Municipale,
représentée
par
M.
Gérard
DESTEFANIS,
Premier
Adjoint
au
Maire.
Excusés
:
M.
Lucien
BELLA,
Conseiller
Municipal,
Mme
Christine
MATHIEU,
Conseillère
Municipale,
M.
Stéphané
MANFREDI,
Conseiller
Municipal,
Mme
Sandrine
MANFREDI-CAVALLERE,
Conseillère
Municipale.
Commune
de
Beausoleil
-
Conseil
Municipal
du
16
février
2023 Délibérations
présentées
Ordre
.
Référence
Intitulé
Vote
du
jour 1
I1a
Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
15
décembre
2022
—
Approbation
A
l’Unanimité
2
11b
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
—
Débat
sur
les
orientations
générales
du
Projet
A
l’Unanimité
d’
Aménagement
et
de
Développement
Durable
(PADD)
3
I1c
Taxe
d’
Aménagement
—
Reversement
à la
Communauté
d’
Agglomération
de
la
A
l’Unanimité
Riviera
Française
(CARF)
—
Retrait
de
la
délibération
n°
H 5
f du
20
octobre
2022
4
Ii1d
Cession
après
déclassement
d’un
lot
de
volume
aérien
(lot
volume
n°
4)
d’un
ensemble
A
l’Unanimité
immobilier
cadastré
section
AC
n°
704
et
705
à
la
société
SARL
IMMOBILIERE
BELLA
VISTA
S
Ile
Communauté
d'Agglomération
de
la
Riviera
Française
(CARF)
—
Rapport
annuel
Prend
Acte
d'activités
2021
6
Il1f
Taxe
d’
Aménagement
Majorée
—
Modification
du
périmètre
juridique
des
travaux
A
l’Unanimité
7
I1g
Acquisition
par
voie
de
préemption
urbain
renforcé
d’un
local
de
108,32
m°
au
sein
A
FUnanimité
d’une
copropriété,
sise
34
boulevard
de
la
République,
cadastré
section
AE
n°
241
8
I1h
Mémoire
en
réclamation
déposé
par
le
titulaire
du
marché
n°
2017048-00
de
A
l’Unanimité
conception-réalisation
pour
la
requalification
de
la
halle
du
marché
municipal
de
Beausoleil
—
Protocole
transactionnel
—
Autorisation
de
signature
9
Ili
Convention
de
mutualisation
des
services
supports
entre
la
Commune
de
Beausoleil
et
A
l’Unanimité
le
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(C.C.A.S.)
de
la
ville
de
Beausoleil
- Avenant
n°
1 —
Autorisation
de
signature
10
Il)
Modification
partielle
des
secteurs
scolaires
des
écoles
du
1‘’degré
de
la
commune
de
A
l’Unanimité
Beausoleil
11
I1k
Guichet
Unique
—
Création
d’un
tarif
d’accueil
périscolaire
A
l’Unanimité
12
I11
Tarification
du
Marché
Municipal
Gustave
Eiffel
—-
Modification
A
l’'Unanimité
13
lim
Mise
à
disposition,
à
temps
partiel,
d’agents
de
la
Commune
au
profit
de
la
CARF,
A
l’Unanimité
Compétence
Urbanisme
—
Renouvellement
—
Autorisation
de
signature
de
la
convention
14
Il1n
Compte-rendu
des
attributions
exercées
par
délégation
de
l’organe
délibérant,
en
Prend
Acte
application
des
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Commune
de
Beausoleil
-
Conseil
Municipal
du
16
février
2023 Beausoleil,
le
16
février
2023.
La
Secrétaire
de
Séance,
RE Maïlys SALIVAS
Gérärd
SPINELLI
Commune
de
Beausoleil
- Conseil
Municipal
du
16
février
2023