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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité sociale,
Commune
ds
AUTO
PL
Conseil
Municipal
du
jeudi
13
juillet
2023
Nombre
de
membres
composant
le Conseil
: 33
En
exercice
: 33
Ayant pris part
aux
délibérations
: 30,
sauf délibération
I 4 a
(24
votants),
I 4 b
(28
votants),
I 4 o et I 4 v (29
votants)
Etaient
présents :
Mesdames,
Messieurs,
Gérard
SPINELLI,
Maire,
Gérard
DESTEFANIS,
Cindy
GENOVESE,
Maïlys
SALIVAS,
Alain
DUCRUET,
Danielle
LISBONA,
Philippe
KHEMILA,
Jorge
GOMES
(à
compter
de
la
délibération
I 4
b),
Gabrielle
SINAPI,
Adjoints
au
Maire,
Georges
ROSSI
{à
compter
de
la
délibération
14
b),
Michel
LEFEVRE,
Michel
FINOT,
Gérard
SCAV ARDA,
Martine
PEREZ,
Fabien
CAPRANI,
Fadile
BOUFIASSA
OULD
EL
HKIM,
Rachel
SOUKO,
Pavithra
SURENDRA
{à
compter
de
la
délibération
I 4 c),
Bruno
CATELIN
(ne prend pas
part
au
vote
des
délibérations
I 4 o et I 4 v),
Christine
MATHIEU,
Stéphane
MANFREDI,
Sandrine
MANFREDI
CAVALLERE.
Excusés
et
représentés :
M.
Jacques
CANESTRIER,
Conseiller
Municipal,
représenté
par
Mme
Maïlys
SALIVAS,
Adjointe
au
Maire,
Mme
Bintou
DJENEPO,
Conseillère
Municipale,
représentée
par
Mme
Cindy
GENOVESE,
Adjointe
au
Maire,
M.
Edouard-Jean
CURTET,
Conseiller
Municipal,
représentée
par
M.
Alain
DUCRUET,
Adjoint
au Maire,
Mme
Emmanuelle
OLIVEIRA,
Conseillère
Municipale,
représentée
par
M.
Jorge
GOMES,
Adjoint
au
Maire
(à
compter
de
la délibération
I 4 b),
Mme
Elena
AVRAMOVIC,
Conseillère
Municipale,
représentée
par
M.
Georges
ROSSI,
Conseiller
Municipal
(à
compter
de
la délibération
I 4 b),
M.
Amin
BELAHBIB,
Conseiller
Municipal,
représenté
par
Mme
Rachel
SOUKO,
Conseillère
Municipale,
Mme
Eléonore
PATERNOTTE,
Conseillère
Municipale,
représentée
par
M.
Gérard
DESTEFANIS,
Premier
Adjoint
au Maire,
Mme
Vanessa
VIETTI,
Conseillère
Municipale,
représentée
par
Mme
Pavithra
SURENDRA,
Conseillère
Municipale
{à
compter
de
la délibération
I 4 c).
Excusés
:
M.
Nicolas
SPINELLIH,
Adjoint
au
Maire,
M.
Jorge
GOMES,
Adjoint
au
Maire
(jusqu'à
la délibération
I 4 a),
M.
Georges
ROSSI,
Conseiller
Municipal
(jusqu'à
la délibération
I 4 à),
Mme
Elena
AVRAMOVIC,
Conseillère
Municipale
(jusqu'à
la délibération
I 4 à),
Mme
Emmanuelle
OLIVEIRA,
Conseillère
Municipale
(jusqu'à
la délibération
I 4 a),
Mme
Pavithra
SURENDRA,
Conseillère
Municipale
{jusqu'à
la délibération I
4 b),
Commune
de
Beausoleil
-
Conseil
Municipal
du
13
juillet
2023 Mme
Vanessa
VIETTI,
Conseillère
Municipale
(jusqu'à
la délibération
I 4 b),
Mme
Anne-Marie
TOLOMEL
Conseillère
Municipale,
M.
Lucien
BELLA,
Conseiller
Municipal.
Délibérations
présentées
Ordre
Référence
Intitulé
Vote
du
jour 1
I4a
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
25
mai
2023
— Approbation
A
l’Unanimité
2
14b
Budget
Supplémentaire
— Exercice
2023
A
l’Unanimité
et 3 Abstentions
du
Groupe
« Soyons
Fiers
de
Beausoleil
»
3
I4c
Règlement
Financier
de
la Commune
— Constitution
de
provision
pour
dépréciation
A
l’Unanimité
et 3 Abstentions
du
des
créances
—- Modalités
Groupe
« Soyons
Fiers
de
Beausoleil
»
4
14d
Règlement
Financier
de
la Commune
— Imputation
des
dépenses
— article
6232
A
lUnanimité
et 3 Abstentions
du
Groupe
« Soyons
Fiers
de Beausoleil
»
5
I4e
Admissions
en non-valeur
des
créances
irrécouvrables
— Exercice
2023
A
l’Unanimité
6
I4f
Subvention
CCAS
— Attribution
— Exercice
2023
A
l’Unanimité
7
I4g
Subvention
à l’Union
des
Commerçants
et Artisans
de
Beausoleil
(UCAB)
— Exercice
A
l’Unanimité
2023
— Attribution
8
14h
Taxe
Locale
sur
la Publicité
Extérieure
— Actualisation
des
tarifs
A
l’Unanimité
9
Idi
Société
Publique
Locale
d'Aménagement
(SPLA)
—
«RIVIERA
FRANCAISE
Prend
acte
AMENAGEMENT
»
-
Rapport
de
gestion
et
de
gouvernance
2021
et
rapport
d'activités
2022
10
14)j
Programme
STePRIM
CARF
— Engagement
de
la Commune
de
Beausoleil,
maître
de
À
l’Unanimité
l’ouvrage,
pour
le portage
des
actions
concernant
son
territoire
11
14k
Rapports
d’activités
2022
— Délégation
de
Service
Public
pour
l’exploitation
des
Parcs
Prend
acte
de
Stationnement
« Libération
»,
« Belle
Epoque
» et
« Victor
Hugo
» à Beausoleil
—
Délégataire
: INDIGO
INFRA
12
141
Rapport
d’activités
2022
— Délégation
de
Service
Public
pour
le stationnement
payant
Prend
acte
sur
voirie
de
Beausoleil
- Délégataire
: INDIGO
INFRA
13
14m
Stationnement
sur voirie
— Extension
de
la zone
3 (Ténao)
- Boulevard
Guynemer
A
l’Unanimité
14
Idn
Délégation
de
Service
Public
— Stationnement
sur voirie
— Avenant
n°
2 — Autorisation
A
l’Unanimité
de
signature
15
140
Etat
descriptif
de
division
en
volume
—
Désaffectation
et
Déclassement
d’un
lot
de
A
l’Unanimité
volume
d’air
n°
2 b d’un
ensemble
immobilier
cadastré
section
AC
numéro
« Lot
DP-
Commune
de
Beausoleil
-
Conseil
Municipal
du
13
juillet
2023 B
»
- Cession
de
ce
lot
volume
à
la
Société
SAS
VILLA
TUDOR
-
Autorisation
de
signature
16
14p
Groupement
de
commande
proposé
par
le
Département
des
Alpes-Maritimes
pour
la
fourniture,
l’acheminement
d’électricité
et
services
associés
—
Adhésion
A
l’Unanimité
17
14q
Fourniture,
livraison
et
service
à
table
de
repas
cuisinés
en
liaison
froide
et
maintenance
des
équipements
cuisine
pour
les
groupes
scolaires
de
Beausoleil
—
Lancement
d’une
consultation
en
la forme
négociée
À
l’Unanimité
18
Idr
Fonds
de
concours
- Communauté
d’ Agglomération
de la Riviera
Française
— Exercice
2023
— Affectation
A
l’Unanimité
19
I4s
Charte
«Ville
Handicap
»
avec
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
des
Alpes-
Maritimes,
l’ Education
Nationale,
le
Département
des
Alpes-Maritimes
et
la
Ville
de
Beausoleil
— Autorisation
de
signature
A
l’Unanimité
20
14t
Remboursement
des
frais
d’inscription
aux
activités
municipales
A
l’Unanimité
21
Idu
Convention
de
maîtrise
d’ouvrage
unique
relative
aux
travaux
de
requalification
du
Boulevard
GUYNEMER
-
Communauté
d’agglomération
de
la
Riviera
Française
(C.A.R.F.)
— Autorisation
de
signature
A
l’Unanimité
22
14v
Requalification
du
Boulevard
Guynemer
- Acquisition
d’une
emprise
de
la
parcelle
cadastrée
section
AC
n°
545
sise
628
avenue
Prince
Rainier
III
—
Autorisation
de
signature
A
l’Unanimité
23
14w
Modification
du
Tableau
des
effectifs
— Création
— Transformation
de postes
À
l’Unanimité
Retirée
de
l’ordre
du jour
Rapport
d'activités
2022
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
—
Présentation
24
14x
Information
du
Conseil
—
Exploitation
par
la
Société
SOMAT
d’une
carrière
au
lieu-
dit
« La
Cruelle
» à La
Turbie
Prend
acte
25
[4y
Compte-rendu
des
attributions
exercées
par
délégation
de
l’organe
délibérant,
en
application
des
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Prend
acte
Beausoleil,
le
13 juillet
2023
La
Secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
RC Die Maïlys SALIVAS
Commune
de
Beausoleil
-
Conseil
Municipal
du
13
juillet
2023
Gérard
SPINELLI