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Déliberation - Liste de deliberations
Document publié le Jeudi 7 juillet 2022 par la commune de Beausoleil.
Lien du pdf (Déliberation - Liste de deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie,
Commune de BEAUSOLEIL Etaient présents : Mesdames, Messieurs, Gérard SPINELLI, Maire, Gérard DESTEFANIS, Cindy GENOVESE, Nicolas SPINELLI, Maïlys SALIVAS, Alain DUCRUET, Danielle LISBONA, Philippe KHEMILA, Eléonore PATERNOTTE, Adjoints au Maire, Gabrielle SINAPI, Patricia VENEZIANO, Georges ROSSI, Michel LEFEVRE, Michel FINOT, Jacques CANESTRIER, Martine PEREZ, Fabien CAPRANI, Fadile BOUFIASSA OULD EL HKIM, Bintou DJENEPO, Edouard- Jean CURTET, Rachel SOUKO, Amin BELAHBIB (à compter de la délibération H 4 b), Christine MATHIEU, Stéphane MANFREDI, Sandrine MANFREDI Conseil Municipal du 7 juillet 2022 CAVALLERE, Conseillers Municipaux. Excusés et représentés : M. Jorge GOMES, Adjoint au Maire, représenté par M. Philippe KHEMILA, Adjoint au Maire, M. Gérard SCAVARDA, Conseiller Municipal, représenté par M. Alain DUCRUET, Adjoint au Maire, Mme Fatima KADDIOUI, Conseillère Municipale, représentée par M. Georges ROSSI, Conseiller Municipal, Mme Emmanuelle OLIVEIRA, Conseillère Municipale, représentée par Mme Maïlys SALIVAS, Adjointe au Maire, Mme Elena AVRAMOVIC, Conseillère Municipale, représentée par Monsieur Gérard DESTEFANIS, Premier Adjoint au Maire, Mme Pavithra KURUSAMY, Conseillère Municipale, représentée par M. Edouard-Jean CURTET, Conseiller Municipal, M. Amin BELAHBIB, Conseiller Municipal, représenté par Mme Eléonore PATERNOTTE, Adjointe au Maire, (jusqu'à la délibération H 4 à), Mme Vanessa VIETTI, Conseillère Municipale, représentée par Mme Cindy GENOVESE, Adjointe au Maire. Excusé : M. Lucien BELLA, Conseiller Municipal. Délibérations présentées Ordre | Référence Intitulé Vote du jour L-. H4a Compte-rendu des débats de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 2022 — A l’Unanimité Approbation 2 H4b Convention de maitrise d'ouvrage unique relative aux « travaux de requalification de A lPPUnanimité lPavenue de Verdun » — Communauté d'Agglomération de la Riviera Française (C.A.R.F.) — Autorisation de signature Commune de Beausoleil - Conseil Municipal du 7 juillet 2022
3 Häc Fonds de concours Communauté d'Agglomération de la Riviera Française — Exercice A l’Unanimité 2022 — Affectation
4 H 4 d Aide à l’achat de vélos à assistance électrique — Intervention de la CARF — Information Prend acte du Conseil Municipal
5 H4e Village Charlot Médiathèque — Centre Social —- Demande de subventions 2022 À l’Unanimité 6 H4f Budget Supplémentaire — Exercice 2022 À l’Unanimité
7 H4g Rapport d’activité 2021 — DSP pour f’exploitation des Parcs de Stationnement Prend acte « Libération », « Belle Epoque » et « Victor Hugo » à Beausoleil — Délégataire :
INDIGO INFRA France
8 H4i Rapport d’activité 2021 — DSP pour le stationnement payant sur voirie de Beausoleil — Prend acte Délégataire : INDIGO INFRA France
9 H4)j Mise en œuvre des obligations contractuelles de l’acte de vente du 17 décembre 2021 A FPUnanimité portant sur la parcelle cadastrée section AH n° 210 — Protocole transactionnel — Autorisation de signature
10 H4k Règlement de voirie —- Modification A lUnanimité
1 Abstention de M. Michel FINOT
11 H41 Jardins des Oliviers — Salle d’activités — Règlement Intérieur A l’Unanimité 12 H 4m Modification du tableau des effectifs À l’Unanimité
13 Hän Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en Prend acte
application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Commune de Beausoleil - Conseil Municipal du 7 juillet 2022