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Compte-Rendu - Compte rendu du 9 aout 2021
Document publié le Lundi 9 août 2021 par la commune d'Anthy-sur-Léman.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 9 aout 2021)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Logement,
Mairie
ANTHY-SUR-LEMAN
1
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 9 AOUT 2021
COMPTE RENDU - SUCCINCT
Le neuf août deux mille vingt et un, à 19 heures 30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en séance publique, en Mairie, sous la présidence de de Mme ASNI-DUCHENE Isabelle, Maire.
Présents : Mme ASNI-DUCHENE Isabelle, Maire ; M. GALLAY Joël, Mme JACQUIER Christine, M. VIOUT Rémy, Mme AYISSI-DUBOULOZ Mélanie, M. VESIN Jean-Paul, Adjoints ; M. VACHERAND Jean-Pierre, Mme DETRAZ Viviane, Mme FERT Marie-Christine, Mme BOLE- FEYSOT Isabelle, M. SAPPEY Jean-Louis, Mme RUCHE Sandrine, Mme JACQUIER Jennifer, Mme BONDAZ Christine, Conseillers Municipaux.
Absents excusés : M. COLY Vincent, M. RIMET Frédéric, Mme MESSAMER Vanessa, Mme PRUD’HOMME Céline (donne pouvoir à M. VIOUT Rémy), M. BOURDIN Florian,
Mme BOLE-FEYSOT Isabelle été désignée en qualité de secrétaire de séance.
**************
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 26 JUILLET 2021.
Le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 26 juillet 2021 est approuvé à l’unanimité.
AFFAIRES GENERALES.
DECISIONS DU MAIRE.
Mme le Maire informe que, par délégation du Conseil Municipal (délibération du 31 août 2020), elle a pris les décisions suivantes :
N°
DECISION OBJET MONTANT
2021.07.02
Fourniture et remplacement de la motorisation du portail droit du Centre
Technique Municipal suite à une mauvaise manœuvre, validation du devis Alpes Fermetures Motorisations SARL
1 084,00 € HT
2021.07.03 Acquisition d’une enseigne « Groupe Scolaire, Flora Saulnier », validation du devis ASL Publicité 2 165,00 € HT
2021.07.04 Enlèvement bois échoués sur les plages suite aux intempéries, validation du devis Loker TP 1 700,00 € HT
2021.07.05 Curage et inspection télévisée des canalisations route des Rives, validation du devis Scavi 3 265,25 € HT
2021.07.06 Fourniture et installation d’un tableau blanc interactif, plumier, enceintes et d’un projecteur pour le Groupe Scolaire, validation du devis Clamentis 3 257,00 € HT
2021.07.07 Impression de 200 cartes « inauguration du Groupe Scolaire », validation du devis Fillion Imprimerie 100,00 € HT
2021.07.08 Traitement des renouées du Japon aux bords des rives du Léman, saison 2021, validation du devis L.I.E.N. 765,00 € HT
2021.07.09 Création de 3 panneaux A1 pour la concertation Centre Bourg, validation du devis Créateur d’empreinte 840,00 € HT
2021.07.10 Web maintenance des panneaux lumineux, validation du devis Schéma Studio FR 100,00 € HT/mois 2
M. GALLAY Joël, présente les déclarations d’intention d’aliéner pour lesquelles il n’y a pas lieu de préempter :
- Parcelle AS 364, sur les Bois,
- Parcelle AB 412, 54 rue des Fontaines,
- Parcelle AD 153, 49B route de Corzent,
- Parcelle AB 156, Les Ebaux Ouest.
AFFAIRES FINANCIERES.
BUDGET PRINCIPAL, DECISION MODIFICATIVE N°1.
M. VIOUT Rémy expose qu’il convient de modifier le budget de la Commune, pour l’exercice 2021.
Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- DECIDE de modifier le budget de la Commune, pour l’exercice 2021, ainsi qu’il suit : . Section de fonctionnement – Dépenses : + 4 650,00 € . Section de fonctionnement – Recettes : + 4 650,00 € . Section d’investissement – Dépenses : + 9 326,97 € . Section d’investissement – Recettes : + 9 326,97 €
QUESTIONS DIVERSES.
Mme le Maire informe le Conseil Municipal :
- que suite aux nouvelles règles sanitaires applicables à partir du 9 août 2021, elle a saisi M. le Sous-Préfet pour obtenir plus d’information. Le pass sanitaire est obligatoire pour l’inauguration du groupe scolaire aussi bien à l’intérieur qu’à l’extérieur. Mme le Maire précise que les agents de la police municipale seront présents et vérifieront. - que les feux d’artifices auront lieu le 14 août 2021 avec le port du masque. Mme le Maire précise que le pass sanitaire est obligatoire dans les établissements recevant du public. Par conséquent, lors des locations de salle, ce sera de la responsabilité des organisateurs. - que le véhicule de la police municipale est tombé en panne. Le nouveau véhicule n’a toujours pas été livré. La police municipale circule donc en véhicule banalisé en attendant. - avoir signé, jeudi dernier, la vente des terrains de stabilisé et de tennis avec le Crédit Mutuel Aménagement Foncier.
Mme JACQUIER Jennifer demande :
- si Mme le Maire a pris un arrêté suite à l’arrêté de M. le Préfet du 29 juillet 2021. Mme le Maire précise avoir pris un arrêté n’imposant pas le port du masque sur la Commune hormis lors du marché et des rassemblements.
- si une délibération va être prise au sujet de l’exonération pendant 2 ans pour les nouvelles constructions de la taxe foncière. Mme le Maire précise que ce sujet sera abordé lors du comité consultatif Finances début septembre puis lors de la séance du Conseil Municipal de septembre.
Mme JACQUIER Jennifer informe le Conseil Municipal de nombreux tapages nocturnes dans la zone commerciale notamment dus aux regroupements anti-pass sanitaire. De plus, il apparait que des chiens appartenant à une société de surveillance aboient toute la nuit. M. VESIN Jean-Paul précise que dans le cas de tapage aussi bien diurne que nocturne, il faut contacter les services de police (police municipale ou police nationale) afin de faire établir un constat.
Mme DETRAZ Viviane demande quand sera réalisé l’accès PMR aux toilettes sèches de Sechex. Mme BOLE-FEYSOT Isabelle demande quand seront installés les urinoirs. M. VESIN Jean-Paul précise que ce sera réalisé prochainement. Pour les urinoirs, il va prendre contact avec la société.
M. VESIN Jean-Paul informe le Conseil Municipal que le pont du Pamphiot s’écroule. Tous les réseaux passent dessus. Aussi, des travaux vont être réalisés du 23 août au 29 octobre 2021 avec mise en place d’un alternat. In fine, ce pont sera démoli. Sur demande de Mme RUCHE Sandrine, Mme le Maire précise qu’il ne sera pas possible de le rénover.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, LA SÉANCE EST LEVÉE À 20h10.