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Conseil Municipal - conseil municipal du 15 Decembre 2014
Document publié le Lundi 15 décembre 2014 par la commune de Warluis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 15 Decembre 2014)
Thèmes du document : Logement, Union Européenne, Institutions publiques,
MAIRIE DE WARLUIS
Département de l’Oise Tel : 03 44 89 27 13
Fax : 03 44 89 02 74
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 15 DECEMBRE 2014
Date de la convocation : 8/12 /2014
Date de l’affichage : 8/12/2014
Le quinze décembre deux mille quatorze, à dix neuf heures, les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis en séance publique sous la présidence de Monsieur de PONTON d’AMECOURT Christophe, Maire de WARLUIS.
Présents : M. M. Christophe de PONTON d’AMECOURT, Françoise GILLOT, Jean-Paul CORDIER, Nathalie ESPINE, Arnaud BOURGEOIS, Jacqueline GALLOIS, Franck MAGRIT, Carole DANEL, Daniel LEMENAGER, Catherine DECAGNY, Christine HENRY, ROCHE Gérard, BRIDOT Françoise, ROHRBASSER Ludwig.
Absents : Mme Peggy TOURNACHE.
Mr BOURGEOIS est nommé secrétaire de séance.
INSTALLATION DE DEUX NOUVEAUX CONSEILLERS :
Suite aux démissions de Mrs PENET et SPAUTZ, conseillers municipaux, Monsieur le Maire installe conformément à la réglementation en vigueur, Monsieur ROHRBASSER Ludwig et Madame BRIDOT Françoise.
CONVENTION DE DENEIGEMENT ET DE SALAGE :
Mr le Maire expose au Conseil Municipal :
qu’il est nécessaire, pour la saison hivernale 2014/2015, de signer une convention annuelle en matière de déneigement et de salage des voies communales du village et des hameaux. Pour cette mission les candidatures de Mrs BOURGEOIS et BRIDOT ont été proposées. Le coût horaire est fixé a :
Heure normale de jour : 58.96 euros HT
Heure de nuit, week-end ou jours féries : 64.99 euros HT
Une facture sera établie mensuellement.
Par conséquent,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité :
Retient la candidature de Mrs BOURGEOIS ET BRIDOT pour le déneigement et le salage des voies communales du village et autorise Monsieur le Maire à signer la convention annuelle 2014/2015 reprenant les modalités d’intervention.
Autorise le Maire à prévoir les crédits nécessaires au budget.
LOCATION D UN BUNGALOW VESTIAIRE :
Afin d’équiper le service technique d’un local règlementaire, le conseil municipal étudie la possibilité d’acheter ou de louer un bungalow vestiaire avec des sanitaires, dans l’attente de la construction d’un local technique adapté. Après délibération, le conseil adopte la solution de la location et souhaite étudier d’autres tarifs.
Monsieur le Maire est chargé de signer le contrat de location au meilleur prix.
REMPLACEMENT DES ORDINATEURS DE LA MAIRIE :
Monsieur le Maire informe le conseil de la nécessité de prévoir le remplacement des unités centrales de la Mairie, afin de pouvoir travailler sur les nouveaux logiciels administratifs et comptables.
L’ADICO, Association pour le Développement Informatique des Collectivités territoriales propose un pack complet comprenant :
- le remplacement du matériel
- les logiciels
- la formation du personnel administratif
Après délibération, le conseil municipal adopte à l’unanimité le pack complet, les crédits seront prévus au budget 2015.
LOGO ET TITRE DU JOURNAL DE WARLUIS:
Suite au concours organisé par la Mairie afin de donner au journal de Warluis un nouveau logo et un nouveau nom, le conseil municipal a étudié les trois propositions et a retenu celle de Monsieur PINTA Sylvain.
PROJET DE LOGEMENT RUE DE MERLEMONT :
Monsieur le Maire et Mr MAGRIT, conseiller municipal, expose à l’assemblée l’étude du projet de construction d’environ six maisons individuelles, sur le terrain communal rue de Merlemont.
Après délibération et étude des propositions de l’OPAC et de la SA HLM du Beauvaisis, le conseil municipal décide à la majorité (1 abstention) de garder le projet de la SA HLM du Beauvaisis.
BUDBET COMMUNAL :
Après délibération, le conseil municipal adopte à l’unanimité la décision modificative n°5. Article Augmentation de crédits
2313 78 2 500,00
10222 2 000,00
10223 500.00
RECENSEMENT COMMUNAL :
Conformément à la réglementation en vigueur, le conseil municipal est informé du recensement communal du 15 janvier au 14 février 2015 et fixe la rémunération des agents recenseurs.
QUESTIONS DIVERSES :
Le conseil municipal :
- est informé des projets de travaux d’évacuation des eaux pluviales en concertation avec la Communauté d’Agglo ;
- entend le compte rendu de la commission scolaire concernant les temps d’activités périscolaires qui a eu lieu en présence de parents volontaires, de la présidente des parents d’élèves et de l’agent communal.
- entend le courrier de remerciement de Mme MORET, organisatrice du Téléthon - entend le courrier de Mr et Mme DOISY, contre le projet d’éteindre ‘éclairage public de 23 à 5h. - est informé que les vœux du Maire sont prévus le 9 janvier 2015 et de l’organisation d’une fête en l’honneur de Arnaud DEMARE prévue le 7 janvier 2015,
HORAIRES DE LA POSTE DE WARLUIS
JOURS HEURES
LUNDI MARDI JEUDI VENDREDI De 9h30 à 12h