Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations 09 octobre 2023
Déliberation - liste deliberations 09 juin 2023
Déliberation - liste deliberations 12 janvier
Déliberation - liste deliberations 13 janvier
Déliberation - liste deliberations 08 janvier 2024
Déliberation - liste deliberations 12 09
Déliberation - liste deliberations 09 février
Déliberation - liste deliberations 13 novembre 2023
Déliberation - liste deliberations 11 mai 2023
Déliberation - liste deliberations 04 février 2023
Déliberation - liste deliberations 09 janvier 2023
Document publié le Lundi 9 janvier 2023 par la commune de Porcieu-Amblagnieu.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 09 janvier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Justice et droit,
Liste des délibérations de l’organe délibérant – séance du 09 janvier 2023
Liste des délibérations de l’organe délibérant
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le conseil
municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe,
dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.
Séance du 09 janvier 2023 à 20h30
❖ Délibération n°01-2023 – Suppression d’un emploi d’adjoint d’animation à temps non complet - Approuvée à l’unanimité
❖ Délibération n°02-2023 – Convention d’occupation du terrain d’assiette du camping de
l’Isle de la Serre, des abords du stade d’eau vive et du terrain d’assise du bâtiment d’hébergement - Approuvée à l’unanimité