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Document publié le Lundi 10 juin 2013 par la commune de Charly-sur-Marne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2013 06 10)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques, Éducation,
1
SEANCE du 10 JUIN 2013
L’an deux mil treize, le dix juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal, convoqué régulièrement le quatre juin s’est réuni en mairie sous la présidence de M. Georges FOURRÉ, 1er Adjoint de Charly-sur-Marne.
Présents : MM. FOURRÉ Georges, FRANKE Claude, ROMELOT Jean, Mme LAVA Francine, M. CHRISTOPHE Pierre, Mmes HUVIER Odile, JOBE Nicole, MM. BOUCHER Jean-Claude, FALLET Jean-Luc, Mme SANCHEZ Marie, M. MONNERA Jean, Mmes NAUDÉ Marie-Josèphe, ROULINAT Nathalie, MM. DUMAY Bruno, Mme PETIT Marie- Christine.
Absent ayant donné pouvoir : M. LANGRENÉ Claude à M. FOURRÉ Georges.
Absents excusés : MM. SEMBENI André et ROBERT Denis.
Absents : Mlle MATUCHET Lucie, MM. GUIBERT Romain et BESSÉ Jean-Pierre.
Le Conseil Municipal a choisi, comme secrétaire de séance, Mme LAVA Francine.
Le compte-rendu de la séance du 06 mai 2013 est adopté à l’unanimité, sans observations.
ORDRE DU JOUR
APPROBATION MAPA POUR TRAVAUX VOIRIE DIVERSES – DERRIERE LES CLOS / PORTERON / RUVET
Réunion de la commission du 11 avril 2013, trois entreprises ont répondu, à savoir Routière de la Vallée de la Marne, Vallet Saunal et Eiffage Travaux Publics Nord :
RVM 15.786,54 € HT
VALLET SAUNAL 16.112,60 € HT
EIFFAGE 16.032,40 € HT
La commission propose de retenir RVM.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de valider la décision de la commission et d’autoriser le Maire à signer le marché.
APPROBATION MAPA TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT CARREFOUR CHEMIN DE HALAGE LE BAC
Réunion de la commission du 11 avril 2013, trois entreprises ont répondu, à savoir Vallet Saunal, Eiffage Travaux Publics Nord et Routière de la Vallée de la Marne : 2
VALLET SAUNAL 54.037,55 € HT
EIFFAGE 52.835,75 € HT
RVM 60.217,50 € HT
Après analyse des offres suivant les critères d’attribution, à savoir :
40 % prix des prestations,
30 % délais réalisation,
30 % valeur technique,
l’entreprise VALLET SAUNAL obtient la note de 19,22
" EIFFAGE " 18,87
" RVM " 17,76
La commission propose de retenir l’entreprise VALLET SAUNAL.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de valider la décision de la commission et d’autoriser le Maire à signer le marché.
APPROBATION MAPA CRÉATION D’UN TERRAIN DE TENNIS NON COUVERT LES ILLETTES
Réunion de la commission du 11 avril 2013, quatre entreprises ont répondu, à savoir Vallet Saunal, Routière de la Vallée de la Marne, Eiffage Travaux Publics Nord et Envirosport :
VALLET SAUNAL 71.014,32 € HT
RVM 77.497,44 € HT
EIFFAGE 59.022,10 € HT
ENVIROSPORT 74.672,56 € HT
Après analyse des offres suivant les critères d’attribution, à savoir :
40 % prix des prestations,
20 % délais réalisation,
40 % valeur technique,
l’entreprise VALLET SAUNAL obtient la note de 18,25
" RVM " 17,45
" EIFFAGE " 20,00
" ENVIROSPORT " 18,00
La commission propose de retenir l’entreprise EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS NORD.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de valider la décision de la commission et d’autoriser le Maire à signer le marché. 3
AUTORISATION DE PRÊT POUR CONSTRUCTION CANTINE ECOLE MATERNELLE
Le Conseil Municipal autorise le Maire à souscrire un prêt relais Trésorerie d’environ 300.000 € pour la construction de la cantine de l’école maternelle, dans l’attente du versement des subventions.
AVIS SUR LE PLAN DE GESTION PLURIANNUEL DES OPÉRATIONS DE DRAGAGES DES VOIES D’EAU
Monsieur FOURRÉ présente au Conseil Municipal, le dossier soumis à enquête publique du 10 juin au 10 juillet à propos de l’autorisation des opérations de dragages des voies d’eau situées sur le secteur Sud Est du territoire de compétence de Direction interrégionale de Bassin de la Seine des Voies Navigables de France.
Le Conseil Municipal à l’unanimité, émet un avis favorable à ces opérations en précisant simplement qu’il faut prendre des précautions pour le passage de la fibre optique.
QUESTIONS DIVERSES
M. FOURRÉ rappelle aux délégués de la Communauté de Communes du Canton de Charly sur Marne, la prochaine réunion et notamment la répartition du FPIC.
La cérémonie des récompenses sportives se tiendra le 29 juin 2013.
M. MONNERA signale l’état du Ru.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 H 30.