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Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Trans-en-Provence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27.03.2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 27 mars 2023
à 18h30 – salle culturelle et polyvalente
Ordre du jour
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 6 décembre 2022 et du 28 février 2023.
• 1 - Finances :
1a) Budget Primitif 2023 de la Commune,
1b) Vote des taux d’imposition 2023,
1c) Versement d’une subvention au CCAS au titre de l’année 2023.
• 2 - Vie associative :
2a) Associations – Subventions au titre de l’année 2023.
• 3 - Ressources humaines :
3a) Utilisation des véhicules de service – Actualisation.
• 4 - Services techniques :
4a) Demande de subvention au Conseil Département au titre de la répartition des amendes de police – Rond-point Gamlitz,
4b) Demande de subvention au Conseil Département au titre de la répartition des amendes de police – Rond-point Bir Hakeim.
• 5 – Affaires scolaires :
5a) Participation de la commune pour les voyages scolaires organisés par l’école élémentaire.
• 6 – Jeunesse et Sports :
6a) Organisation d’un séjour en Dordogne,
6b) Organisation d’un séjour à Les Salles-sur-Verdon,
6c) Utilisation du Portail Famille pour les plannings de périscolaire.