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Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Trans-en-Provence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 27.03.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Justice et droit,
Ville de Trans-en-Provence
Conseil municipal du 27 mars 2025
à 18h30 – salle culturelle et polyvalente
Ordre du jour
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 janvier 2025.
Information : Délégations accordées au maire – Compte rendu de M. le Maire.
1 – Finances :
1a) Rapport d’orientations budgétaires 2025.
2 – Affaires scolaires :
2a) Participation de la commune pour les voyages scolaires organisés par l’école élémentaire de trans-en-Provence.
3 – Jeunesse et sports :
3a) Organisation d'un séjour au lac de Serre-Ponçon, Camping du Lautaret, dans les Alpes-de-Haute-Provence,
3b) Organisation d’un séjour à Vallon-Pont-d’Arc en Ardèche.
4 - Services techniques :
4a) Echange de parcelles de terrain avec du bâti entre la commune de Trans-en- Provence et Dracénie Provence Verdon agglomération (DPVa),
4b) Avenant à la Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l’éco-organisme CITEO,
4c) Convention entre Le département du Var et la commune de Trans-en -Provence afin de définir la maîtrise d’ouvrage des travaux à réaliser ainsi que les modalités administratives, techniques et financières d’une l’opération. Aménagement « d’un tourne à gauche » sur la RD 555 au droit du secteur de la Croix,
4d) Approbation de l’avenant à la convention de réservation de logements et de gestion en flux.
5 – Police municipale :
5a) Délégation du service public de fourrière automobile - Rapport du délégataire pour l’année 2024.