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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 94
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 03 nov 2025
Document publié le Lundi 3 novembre 2025 par la commune de Saint-Grégoire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 03 nov 2025)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 novembre 2025 (19H30)
Liste des délibérations de la séance
INSTITUTIONS ET
VIE POLITIQUE
Procès-verbal de la dernière réunion du Conseil Municipal
N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération
1 Laëtitia
REMOISSENET
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Mandature 2024-2026_Tableau du conseil municipal_Modification
n°3
2 Delphine
AMELOT
FINANCES LOCALES Budget principal - Exercice budgétaire 2024 - Approbation du Compte Financier Unique - Délibération rectificative de la
délibération n°2025/068
3 Delphine
AMELOT
FINANCES LOCALES Budget principal - Exercice budgétaire 2025 - Budget
supplémentaire - Abrogation de la délibération n° 2025/070
4 Delphine
AMELOT
FINANCES LOCALES Exercice budgétaire 2026 - prise d'acte du débat d'orientation budgétaire (DOB) suite à la présentation du Rapport sur les
orientations budgétaires
5 Delphine
AMELOT
FINANCES LOCALES Admission des créances en non valeur des créances éteintes et minimes
6 Éric DU
MOTTAY
URBANISME Approbation du CPAUPE pour les lots des bailleurs et promoteurs (individuels groupés, collectifs, semi-collectifs)
7 Laëtitia
REMOISSENET
DOMAINE ET
PATRIMOINE
Avenant au bail commercial avec la SARL "Le Petit Olivier"
8 Éric DU
MOTTAY
DOMAINE ET
PATRIMOINE
Délibération portant modification de la délibération n°2024_142
du 5 décembre 2024 portant acquisition amiable de la parcelle AV
169 (base Kayak)
9 Philippe
CHUBERRE
COMMANDE
PUBLIQUE
Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage - Commune de Saint-
Grégoire et SDE 35_opération d'effacement de réseaux (Les
Rochelles)
10 Laëtitia
REMOISSENET
COMMANDE
PUBLIQUE
Protection Sociale Complémentaire (PSC) "Santé" - Adhésion au
contrat groupe et participation de l'employeur
11 Frédérique
ROUXEL
COMMANDE
PUBLIQUE
Convention tripartite de partenariat pour le développement de la
lecture publique
12 Jean-Yves
GUYOT
COMMANDE
PUBLIQUE
Protocole transactionnel - SAS Bernard MOTOCULTURE - Sinistre du
12 juin 2024
13 Jean-Yves
GUYOT
COMMANDE
PUBLIQUE
Délibération portant modification de la délibération n°2025_104
du 10 juillet 2025 portant protocole d'accord transactionnel (SARL
DNS)
14 Liliane VINET FINANCES LOCALES Ecole BOURGCHEVREUIL de CESSON-SEVIGNE (unité ULIS)_Participation financière aux frais de fonctionnement - année
2024-2025
15 Frédérique
ROUXEL
FINANCES LOCALES Associations - Exercice budgétaire 2025 - Vote des subventions aux associations - Subventions sur projets
Conseil Municipal du 3 NOVEMBRE 2025
Ordre du jour
1/2N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération
16 Laëtitia
REMOISSENET
AUTRES DOMAINES
DE COMPETENCES
Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et
préconisations sur les ouvertures des jours fériés pour les
commerces de détail et concessions automobiles - Année 2026
17 Laëtitia
REMOISSENET
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Rennes Métropole - CLECT - Transfert de l'Opéra et du MusikHall
18 Jean-Yves
GUYOT
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Rennes Métropole - Rapport d'activités et développement
durable / Année 2024 - Prise d'acte
19 Jean-Yves
GUYOT
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Rennes Métropole - Service public de prévention et de gestion des
déchets - Rapport d'activité 2024 - Prise d'acte
20 Jean-Yves
GUYOT
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Trambus - Ligne T3 - Avis sur le bilan de concertation (pour
information)
21 Laëtitia
REMOISSENET
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Rappel des Décisions du Maire prises en application des articles L
2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales / Période du 04 septembre au 24 octobre 2025
Conseil Municipal du 3 NOVEMBRE 2025
Ordre du jour
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