Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 64 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 03 nov 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 61 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 12 decembre 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour V3
Ordre du Jour - Ordre du jour CM
Ordre du Jour - 2025 06 Ordre du jour CM 80 5
Ordre du Jour - 2025 05 Ordre du jour CM 87 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 52
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 96
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 53 1
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Grégoire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 53 1)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2023 (19H00)
Liste des délibérations de la séance
INSTITUTIONS ET
VIE POLITIQUE
Procès-verbal de la dernière réunion du Conseil Municipal
INSTITUTIONS ET
VIE POLITIQUE
Rappel des Décisions du Maire pris en application des
articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales
N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération
1 Liliane VINET AUTRES DOMAINES
DE COMPETENCES
Ecole Paul-Emile Victor - Présentation du projet d'aménagement de
la cour
2 Anca BABES COMMANDE
PUBLIQUE
Espace de vie sociale Maison Rouge - Présentation de l'Avant-
Projet Définitif
3 Jean-
Christophe
MÉLÉARD
DOMAINE ET
PATRIMOINE
La Forge - Approbation des protocoles de transferts Murs et fonds -
Indemnisation amiable des propriétaires et exploitants
4 Jean-Yves
GUYOT
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Équipement aquatique - Concession Spadium - Présentation du
Rapport Annuel du Délégataire 2021/2022
5 Pierre BRETEAU COMMANDE
PUBLIQUE
Société Publique Locale "Nouvel Objectif de Services" (N.O.S.) -
Rapport d'activités 2022
6 Éric Du
MOTTAY
DOMAINE ET
PATRIMOINE
Zac du Champ Daguet - Derniers lots à commercialiser - Convention
de rétrocession - Voie d'accès Bout du Monde
7 Éric Du
MOTTAY
DOMAINE ET
PATRIMOINE
Acquisition par voie de préemption des parcelles BH 70 et 98
auprès de la SAFER (vente par les consorts DUVEAU)
8 Nathalie
PASQUET
DOMAINE ET
PATRIMOINE
Convention d'occupation du domaine public - Equipements sportifs
: Pole Tennis SAINT-GREGOIRE - Tennis Club Grégorien (TCG)
9 Jean-
Christophe
MÉLÉARD
FINANCES LOCALES Associations - Exercice budgétaire 2023 - Vote des subventions aux associations - Tableau n°4
10 Éric Du
MOTTAY
DOMAINE ET
PATRIMOINE
Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées - Exercice
2022
11 Éric Du
MOTTAY
DOMAINE ET
PATRIMOINE
Acquisition ORANGE (régularisation) - Actualisation du prix de
vente
12 Maxime
GALLIER
FONCTION
PUBLIQUE
Approbation du règlement de formation
13 Maxime
GALLIER
FONCTION
PUBLIQUE
Approbation du règlement du télétravail et du travail délocalisable
14 Maxime
GALLIER
FONCTION
PUBLIQUE
Monétisation du Compte Epargne Temps (CET) - actualisation des
montants
15 Maxime
GALLIER
FONCTION
PUBLIQUE
Modification du tableau des emplois
Conseil Municipal du 26 JUIN 2023
Ordre du jour
1/2N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération
16 Maxime
GALLIER
FONCTION
PUBLIQUE
Directeur des projets - Transformation d'un Contrat à durée
déterminée (CDD) en contrat à durée indéterminée (CDI)
17 Liliane VINET AUTRES DOMAINES
DE COMPETENCES
Petite Enfance - Actualisation des règlements de fonctionnement
des structures Petite Enfance
18 Liliane VINET DOMAINE ET
PATRIMOINE
Les Jardins de l'Ille - Convention de partenariat avec la PMI (Conseil
départemental)
19 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Budget principal Ville - Exercice budgétaire 2022 - Approbation du Compte Financier Unique et affectation de résultat
20 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Budget annexe "Zac du Champ Daguet" - Exercice budgétaire 2022 - Approbation du Compte Financier Unique et affectation de
résultat
21 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Budget annexe "Bout du Monde" - Exercice budgétaire 2022 - Approbation du Compte Financier Unique et affectation de résultat
22 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Budget annexe "Zac Multi-site" - Exercice budgétaire 2022 - Approbation du Compte Financier Unique et affectation de résultat
23 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Finances - Budget annexe "Centre-Ville" - Exercice budgétaire 2022 - Approbation du Compte Financier Unique et affectation de
résultat
24 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Budget annexe "Gestion Patrimoine Commercial Communal" - Exercice budgétaire 2022 - Approbation du Compte Financier
Unique et affectation de résultat
25 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Budget principal Ville - Exercice budgétaire 2023 - Budget Supplémentaire
26 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Budget annexe "Zac du Champ Daguet" - Exercice budgétaire 2023 - Budget Supplémentaire
27 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Budget annexe "Zac Multisite" - Exercice budgétaire 2023 - Budget Supplémentaire
28 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Budget annexe "GPCC" - Exercice budgétaire 2023 - Budget Supplémentaire
29 Pierre BRETEAU INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Rappel des Décisions du Maire prises en application des articles L
2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales - Période du 12 mai au 18 juin 2023
30 Maxime
GALLIER
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Octroi de la protection fonctionnelle à des élus
Conseil Municipal du 26 JUIN 2023
Ordre du jour
2/2