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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Florentin.
Lien du pdf (Convocation - 2023 042 ADMISSION PPE)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
Le 22 avril 2023 à 19h00, le Conseil Municipal de SAINT-
FLORENTIN s'est réuni en Salle du Conseil de l’Hôtel de ville
sous la présidence de Monsieur Yves DELOT, Maire, pour la
tenue d’un conseil municipal organisé à la suite de la convocation
qui lui a été faite le 16 juin 2023 dans les formes et délais prévus
au Code général des collectivités territoriales.
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. DELOT, M. MAILLARD
Mme SCHWENTER, M. BIOT, M. PARIGOT, Mme SEUVRE,
Mme WILLEMS, M. TIRARD, Mme DELOT, Mme GRUET,
Mme COUDERT, M. BILLET, Mme ÉTIENNE, M. SERRE,
Mme ROUSSEAU, M. GORNEAU, M. LEFEVRE,
M. PERREIRA-GONCALVES, M. DELECOLLE,
ÉTAIENT EXCUSÉE : Mme BIOT-FLORIMOND, (pouvoir
donné à M. BIOT),
ÉTAIENT ABSENTS : M. LECOMPTE, M. CAMPOS,
Mme GROENTZINGER, Mme GERMAIN, M. LANGLOIS,
Mme LANGLOIS-LENTI,
M. SERRE et M. PERREIRA-GONCALVES ont été désignés
secrétaires de séance en application de l’article L.2121-15 du
code général des collectivités territoriales.
OBJET
ADMISSION DES FAMILLES AU POLE PETITE ENFANCE
Visa :
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 6 mai 2011 instaurant les modalités d'inscription des familles au Pôle Petite Enfance
Exposé des motifs :
CONSIDERANT que l'évaluation des admissions doit être présentée au conseil municipal pour avis, après passage en commission d'admissibilité,
CONSIDERANT l'avis favorable donné à 8 familles lors de la commission d'admissibilité du 18 avril 2023.
Contenu de la proposition :
Il est proposé que le conseil municipal donne un avis favorable :
- à l’admission de 3 enfants chez les bébés, 4 chez les grands et 1 chez les moyens.
Département de l'Yonne
Arrondissement d'Auxerre
_________
VILLE DE
SAINT-
FLORENTIN _________
N° 2023_042
Membres en exercice : 26
Conseillers présents à la séance :
19 + 1 pouvoir
Date de publication : 23 juin 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 22 juin 2023 Complément d'information :
Le choix des admissions reste en dernier ressort de la décision du Maire.
Le Conseil Municipal à l’unanimité,
- SUIT l'avis favorable de la commission.
Fait et délibéré en Mairie,
les jour, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures,
A SAINT-FLORENTIN, le 23 juin 2023
Le Maire, Yves DELOT,