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Convocation - 2024 057 ADMISSION PPE
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Saint-Florentin.
Lien du pdf (Convocation - 2024 057 ADMISSION PPE)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
Le 19 septembre 2024 à 19h00, le Conseil Municipal de SAINT-
FLORENTIN s'est réuni en Salle du Conseil de l’Hôtel de ville
sous la présidence de Monsieur Yves DELOT, Maire, pour la
tenue d’un conseil municipal organisé à la suite de la convocation
qui lui a été faite le 12 septembre 2024 et dans les formes et délais
prévus au Code général des collectivités territoriales.
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. DELOT, M. MAILLARD
Mme SCHWENTER, M. PARIGOT Mme SEUVRE,
Mme WILLEMS, Mme GRUET, Mme DELOT,
Mme ROUSSEAU, Mme ÉTIENNE, Mme COUDERT,
M. LEFEVRE, M. SERRE, M. DELECOLLE,
Mme GROENTZINGER,
ÉTAIENT EXCUSÉS ET REPRÉSENTÉS : M. BIOT pouvoir
à M. PARIGOT, Mme BIOT-FLORIMOND pouvoir à
Mme DELOT,
ÉTAIENT ABSENTS : M. TIRARD, M. BILLET,
M. CAMPOS, M. PERREIRA-GONCALVES, M. GORNEAU,
M. LECOMPTE, M. LANGLOIS, Mme LANGLOIS-LENTI,
Mme DELOT et Mme WILLEMS ont été désignés secrétaires de
séance en application de l’article L.2121-15 du code général des
collectivités territoriales.
OBJET
Admission des familles au Pôle Petite Enfance
Visa :
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 6 mai 2011 instaurant les modalités d'inscription des familles au Pôle Petite Enfance,
VU le rapport de la commission d’admissibilité qui s’est tenue le 15 juillet,
Exposé des motifs :
CONSIDERANT que l'évaluation des admissions doit être présentée au conseil municipal pour avis, après passage en commission d'admissibilité
CONSIDERANT l'avis favorable donné aux familles lors de la commission d'admissibilité du 15 juillet 2024
Contenu de la proposition :
Département de l'Yonne
Arrondissement d'Auxerre
_________
VILLE DE
SAINT-
FLORENTIN _________
N° 2024_057
Membres en exercice : 25
Conseillers présents à la séance : 15
Pouvoirs : 2
Absents : 10
Date de publication : 20 septembre 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 19 SEPTEMBRE 2024 Il est proposé au conseil municipal de donner un avis favorable :
- à l’admission de 6 enfants chez les bébés, 3 enfants chez les moyens et de 6 enfants chez les grands
Complément d'information :
Le choix des admissions reste en dernier ressort de la décision du Maire.
Après avoir entendu le rapport, le Conseil Municipal à l’unanimité,
- SUIT l'avis favorable de la commission.
Fait et délibéré en Mairie,
les jour, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures,
A SAINT-FLORENTIN, le 20 septembre 2024
Le Maire, Yves DELOT,