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Convocation - CL 2025 049 Admission familles Pole Petite Enfance
Convocation - 2025 028 ADMISSION PPE
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Florentin.
Lien du pdf (Convocation - 2025 028 ADMISSION PPE)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
Le 15 mai 2025 à 19h00, le Conseil Municipal de SAINT-
FLORENTIN s'est réuni en Salle du Conseil de l’Hôtel de ville
sous la présidence de Monsieur Yves DELOT, Maire, pour la
tenue d’un conseil municipal organisé à la suite de la convocation
qui lui a été faite les 7 mai 2025 dans les formes et délais prévus
au Code général des collectivités territoriales.
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. DELOT, M. MAILLARD
Mme SCHWENTER, M. PARIGOT, Mme SEUVRE,
Mme DELOT, Mme WILLEMS, Mme GRUET, M. TIRARD,
Mme ROUSSEAU, M. BILLET, Mme COUDERT,
M. LEFEVRE M. GORNEAU, M. PERREIRA-GONCALVES,
M. SERRE, M. LECOMPTE, Mme GROENTZINGER,
M. DELECOLLE,
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS : M. BIOT pouvoir à
M. PARIGOT, Mme BIOT-FLORIMOND pouvoir à
Mme DELOT, Mme ÉTIENNE pouvoir à Mme SEUVRE
ÉTAIENT ABSENTS : M. CAMPOS, M. LANGLOIS,
Mme LANGLOIS-LENTI,
Mme COUDERT et M. BILLET ont été désignés secrétaires de
séance en application de l’article L.2121-15 du code général des
collectivités territoriales.
OBJET
Admission des familles au Pôle Petite Enfance
Visa :
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 6 mai 2011 instaurant les modalités d'inscription des familles au Pôle Petite Enfance,
VU les rapports de la commission d’admissibilité qui se sont tenues le 4 mars 2025 et le 15 avril 2025
Exposé des motifs :
CONSIDERANT que l'évaluation des admissions doit être présentée au conseil municipal pour avis, après passage en commission d'admissibilité
CONSIDERANT l'avis favorable donné à 5 familles lors de la commission d'admissibilité du 4 mars 2025
Département de l'Yonne
Arrondissement d'Auxerre
_________
VILLE DE
SAINT-
FLORENTIN _________
N° 2025_028
Membres en exercice : 25
Conseillers présents à la séance : 19 +
3 pouvoirs
Date de publication : 16 mai 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 15 MAI 2025 CONSIDERANT l'avis favorable donné à 15 familles lors de la commission d'admissibilité du 15 Avril 2025.
Contenu de la proposition :
Il est proposé au conseil municipal de donner un avis favorable :
- à l’admission de 14 enfants chez les bébés
- à l’admission de 4 enfants chez les moyens
- à l’admission de 2 enfants chez les grands
Complément d'information :
Le choix des admissions reste en dernier ressort de la décision du Maire.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité,
- SUIT l'avis favorable de la commission.