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Conseil Municipal - DCM 1 Non valeurs budget annexe eau potable
Conseil Municipal - DCM 2 Décision modificative n1 budget eau potable
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DCM 2 Décision modificative n1 budget eau potable)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
DU
GARD
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
18/06/2024
UZES
Moïie
Memsres
L’An
Deux
Mille
Vingt
Cinq,
le
18
juin
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
d'UZES
En
.
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
exercice
|
Présents |
Votants
Racine
en
Mairie
d’Uzès,
sous
la présidence
de
M. Jean-Luc
CHAPON,
Maire
d’Uzès.
Présent{e)(s)
:
M.
Jean-Luc
CHAPON,
M.
Fabrice
VERDIER,
Mme
Marie-Françoise
VALMALLE,
29
18
22
M. Jacques
CAUNAN,
Mme
Muriel
BONNEAU,
M.
Thierry
de
SEGUINS
COHORN,
Mme
Fanny
CABOT,
M.
Bernard
POISSONNIER,
M.
Gérard
BONNEAU,
Mme
Laurence
JACQUEMART,
M.
Franck
Date
convocation
SEROPIAN,
M.
Olivier
CLEMENT,
Mme
Sylvie
LOPEZ,
Mme
Séverine
PEUCHERET,
Mme
Anne-Sophie
12/06/2025
LAUTHIER,
M.
Guy
ATTIGUI,
Mme
Sandra
ROLLET,
M.
Julien
HURARD.
_—
Absent{e)(s)
représenté(e)(s)
: Mme
Sophie
MARINOPOULOS
pouvoir
à
M.
Fabrice
VERDIER,
Mme
Date
d'affichage
Isabelle VILLEFRANCHE
pouvoir
à M.
Franck
SEROPIAN,
M. Jérôme
AUJOULAT
pouvoir
à M.
Guy
12/06/2025
ATTIGUI,
M.
Romain
BETIRAC
pouvoir à M. Thierry de SEGUINS
COHORN.
N°
Délibération
Absent{(e)(s)
non
représenté(e)(s):
Mme
Hélène
GILET,
Mme
Amandine
BRUNEL,
M.
Jérôme
2025-03-02
MAURIN,
M.
Christophe
CAVARD,
Mme
Delphine
DEJEAN,
Mme
Alexandra
PRESBITERO,
M.
Grégoire
HADJOPOULOS.
Secrétaire
Séance
Sylvie
LOPEZ
Objet
: Décision
modificative
n°
1 Budget
Eau
Potable
Vu
le Code
Général
des
Collectivité
Territoriales,
Vu
le
Budget
Primitif
2025
du
budget
annexe
eau
potable,
Vu
la Commission
des
Finances
du
10
juin
2025,
Considérant
la
nécessité
d'apporter
des
modifications
au
budget
primitif
2025
du
budget
annexe
eau
potable,
Considérant
que
la
modification
proposée
n’affecte
en
rien
les
équilibres
financiers
du
budget
primitif
2025,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'UNANIMITE
:
-
Approuve
les
modifications
apportées
au
budget
primitif
2025
du
budget
eau
potable
telles
que
reprises
dans
le tableau
ci-dessous.
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
2025
BUDGET
EAU
POTABLE
SECTION
FONCTIONNEMENT
CHAPITRE/ARTICLE
DEPENSES
CHAPITRE/ARTICLE
RECETTES
Chapitre
011
Article
6068
- 4 000
€
Fournitures
diverses
Chapitre
67
Article
678
+4
000
€
Charges
exceptionnelles
TOTAL
0,00
€
TOTAL | 0,00
€
SECTION
INVESTISSEMENT
CHAPITRE/ARTICLE
DEPENSES
CHAPITRE/ARTICLE
RECETTES
Chapitre
041
Article
2315
+12
714
€
Chapitre
041
Article
238
+12
714
€
Remboursement
avance
Remboursement
avance
TOTAL
+12
714
€
TOTAL
+12
714
€
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire
d’Uzès,
Sylvie
LOPEZ
“an-Luc
CHAPON
Le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et informe
qu'il
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
NIMES
dans
un
délai
de
deux
mois
à comter
de sa
publication
et
de
sa
transmission
aux
services
de
l'Etat.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.fr
,
.
ou
.
.
LL
,
RECU
EN
PREFECTURE
!
Âcte
rendu
exécutoire
après
télétransmission
en
Préfecture
le :
ue
le
24/66/2825
et
publication
sur
Le site
de
la ville
Le
:
L
Ap£
CAMION
déve
È
ka
te
com
1
93 _DE-050-215005346-20250615-0CH
202505
24/06/2025
24/06/2025