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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Uzès.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DÉPARTEMENT
OÙ
GARD
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
17/12/2024
Maïlo
L’An
Deux
Mille
Vingt
Quatre,
le 17
décembre
à 18
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
d'UZES
Membres
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
En
Présents
Votants
Racine
en
Mairie
d’Uzès,
sous
la
présidence
de
M,
Jean-Luc
CHAPON,
Maire
d’Uzès.
ExereIse
Présent({e)(s)
:
M.
Jean-Luc
CHAPON,
M.
Fabrice
VERDIER,
Mme
Marie-Françoise
VALMALLE,
29
20
24
M.
Jacques
CAUNAN,
Mme
Muriel
BONNEAU,
Mme
Fanny
CABOT,
M.
Bernard
POISSONNIER,
Mme
Sophie
MARINOPOULOS;
M.
Gérard
BONNEAU,
Mme
Laurence
JACQUEMART,
Mme
Isabelle
VILLEFRANCHE,
M.
Franck
SEROPIAN,
M.
Olivier
CLEMENT,
Mme
Séverine
PEUCHERET,
Mme
Anne-
Date
convocation
Sophie
LAUTHIER,
M. Guy ATTIGUI,
Mme
Sandra
ROLLET,
M. Julien HURARD,
M. Jérôme
MAURIN,
11/12/2024
Mme
Delphine DEJEAN.
Absent{e)(s)
représenté{e)(s)
: M.
Thierry
de
SEGUINS
COHORN
(pouvoir
à
M.
Jacques
CAUNAN),
Date
d'affichage
11/12/2024
M.
Jérôme
AUJOULAT
(pouvoir
à
M.
Guy
ATTIGUI),
Mme
Sylvie
LOPEZ
(pouvoir
à
M.
Fabrice
:
HSE
VERDIER),
M.
Romain
BETIRAC
(pouvoir
à
M.
Gérard
BONNEAU).
N
D
Absent{e)(s)
non
représenté(e)(s):
Mme
Hélène
GILET,
Mme
Amandine
BRUNEL,
Christophe
CAVARD,
Mme
Alexandra
REBOUX,
Mme
Anne-Marie
DESBOS.
Secrétaire
Séance
Sandra
ROLLET
Objet
: Décision
modificative
n° 3 Budget
Principal
Vu
le Code
Général
des
Collectivité
Territoriales,
Vu
la délibération
du
26/09/2023
N°2023-06-13
sur
la cession
à titre gracieux
de
la parcelle
AW580
au
profit
de
la
CCPU,
Vu
le
Budget
Primitif
2024
de
la Ville
d'Uzès,
Vu
les
virements
de
crédits
au
sein
d'un
même
chapitre
du
28/05/2024,
Vu
la décision
modificative
N°1
par
décision
N°FIN
2024-06
du
27/08/2024,
Vu
la décision
modificative
N°2
par
délibération
du
24/09/2024,
Vu
l'avis
de
la Commission
des
Finances
en
date
du
10
décembre
2024,
Considérant
la nécessité
d'apporter
des
modifications
au
budget
primitif 2024
de
la ville
d'Uzès,
Considérant
que
la modification
proposée
n'affecte
en
rien
les
équilibres
financiers
du
budget
primitif 2024,
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à
l'UNANIMITE
:
Approuve
les
modifications
apportées
au
budget
primitif 2024
de
la Ville
d'UZES
telles
que
reprises
dans
le tableau
ci-dessous :
CHAPITRE/ARTICLE
DEPENSES
CHAPITRE/ARTICLE
RECETTES
Chapitre
011/Article
60612
100
000€ |
Chapitre
70/Article
7067
25
000
€
Energie
et électricité
Redevances
périscolaires
Chapitre
011/Article
60621
50
000€ |
Chapitre
73/Article
73118
18
776€
Gaz
Régularisation
exercices
antérieurs
(TF)
Chapitre
011/Article
611
150
000
€ |
Chapitre
75/Article
75888
250
000
€
Prestation
de
service
Autres
produits
de
gestion
courante
(droit
de
servitude...)
Chapitre
011/Article
615231
150
000
€ |
Chapitre
75/
Article
752
10
000
€
Entretien
de voirie
Revenus
des
immeubles
Chapitre
011/Article
61558
25
000
€
Entretien
autres
biens
mobiliers Chapitre
011/Article
6161
50
000
€
Assurances Chapitre
011/
Article
62268
30
000
€
Honoraires
1]
REÇU
EN
PREFECTURE
le
20/12/2024
:
Application
agrée
Edeqbre
corn
"a
99 _DE-030-213008546-20241217-0CH_ 2024
06
| DÉPARTEMENT
OU
GARD
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
17/12/2024
UZES
Délibération
n°
2026-06-02
Chapitre
012/Article
64111
+15
000
€
Chapitre
66/Article
66111
-30
000
€
Intérêts
réglés
à échéance
Chapitre
023
Virement
-236
224€
section
investissement
TOTAL
+303
776
€ |
TOTAL
+
303
776
€
CHAPITRE/ARTICLE
DEPENSES
CHAPITRE/ARTICLE
RECETTES
Chapitre
23/Article
2315
81
478
€ |
Chapitre
021
Prélèvement
-236
224
€
Tvx
voirie
section
fonctionnement
Chapitre
024/Cession
-239
564
€
(changement
imputation)
Chapitre
13/Article
1348
+239
564
€
Participation
viabilisation
CCPU/Pompidou Chapitre
13/
Article
1321
35
032
€
Subvention
inv.
Etat
Chapitre
13/
Article
1322
45
000
€
Subvention
inv.
Région
Chapitre
13/ Article
1323
136
053
€
Subvention
département
Chapitre
13/Article
13251
30
000
€
Subvention
inv.
EPCI
Chapitre
13/Article
1328
71
617
€
Subvent*
inv.
autres
TOTAL
81
478 |
TOTAL
81
478
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire
d’Uzès,
Sandra
ROLLET
Jean-Luc
CHAPON
Le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le caractère
exécutoire
de
cet acte,
et informe
qu'il peut
faire
l'objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal Administratif de
NIMES
dans
un
délai de
deux
mois
à comter
de sa publication
et
de
sa
transmission
aux
services
de
l'Etat,
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
par le
site
internet
www.
telerecours.fr
t
REÇU
EN
PREFECTURE
Î
le
20/12/2024
L
Appication
agréste
E-keqaire
com
l
99 _DE-030-213003%46-20241217-00H
2024
06
Acte
rendu
exécutoire
après
télétransmission
en
Préfecture
le :
et publication
sur
Le site
de
la villele:
Zofiz/24