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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bastide-de-Sérou.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+du+26+janvier+2016)
Thèmes du document : Ruralité, Justice et droit, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
Du
mardi
26
janvier
2016
à 21h
L'an
deux
mil
seize
et
le vingt
six du
mois
de
janvier,
à vingt
et
une
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
La
Bastide
de
Sérou,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la loi, au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
METGE,
Maire
de
la
commune.
PRESENTS
:
Guy
Artigues,
Denis
Cambus,
Fabien
Carrère,
Huguette
Déjean,
Gilbert
De
Sacramento,
Jocelyne
Dupuy,
Jean-Paul
Foncel,
Alain
Metge,
Yves
Micas,
Romain
Nunez,
Didier
Piquemal,
Annie
Rouquette,
Chantal
Thibout
et
Danièle
Vigneaux
ABSENT
EXCUSE
: Paul
Rogalle
Secrétaire
de
séance
: Annie
Rouquette
Conformément
à
l’article
L 2121-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la
séance
a été
publique.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
01
décembre
15
a
_———
…
——
Délibérations
:
N°
1
: Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux : Toiture
principale
église
bourg
Par
14
voix
Pour,
0 Contre,
0 Abstention,
le conseil
municipal
valide
la demande
de
D.E.T.R.
pour
la toiture
principale
de
l’église
du
bourg
N°
2
: Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
: rénovation
et
extension
village
de
vacances
— tranche
ferme
Par
14
voix
Pour,
0
Contre,
O Abstention,
le
conseil
municipal
valide
la
demande
de
D.E.T.R.
pour
la tranche
ferme
N°3
: Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
: rénovation
3 ponts
(Rhodes,
Plaisance
et
La
Tour
du
Loup)
Par
14
voix
Pour,
0
Contre,
O Abstention,
le
conseil
municipal
valide
la
demande
de
D.E.T.R.
pour
les 3 ponts
N°
4
: Autorisation
d’engager
des
dépenses
d’investissements
à hauteur
de
25
%
des
crédits
de
2015
(budget
général)
:
chapitre
21:63258,50€
-
chapitre
23
: 36
057
€
Par
14
voix Pour,
0 Contre,
O0 Abstention,
le conseil
municipal
accepte
d'engager
des
dépenses
d’investissements. N°5
: Indemnité
de
conseil
au
comptable
du
Trésor
Public
exercice
2015
: 466,76
€ Par
14
voix
Pour,
0
Contre,
0 Abstention,
le
conseil
municipal
accepte
de
verser
l'indemnité
à
100
%
N° 6
: Projet
de
création
d’une
commune
nouvelle.
Proposition
de
contacter
toutes
les
communes
limitrophes
de
La
Bastide
de
Sérou
Par
14
voix
Pour,
0 Contre,
O Abstention,
le conseil
municipal
propose
de
contacter
les
communes
limitrophes
pour
organiser
une
réunion
de
travail.
La
commission
Administration
de
La
Bastide
de
Sérou
fera
partie
de
ce
groupe
de
travail
QUESTIONS
DIVERSES
o
Formation
d’assistante
maternelle
pour
un
adjoint
technique
2è
classe
(entretien
ménager
des
bâtiments)
: remplacement
en
interne
o
Programme
de
travaux
2016
: Espace
Jean-Nayrou
(intérieur),
Toiture
église
La
Bastide,
mur
rue
Lafaurie,
berges
arize
(au
niveau
village
de
vacances),
quai
de
bus,
ponts
(plaisance,
tour
du
loup
et
rhodes),
étude
traverse
village,
numérotation
rues,
matériel
pour
service
technique
et
programme
voirie
sous
mandat
(com
com).
Prêt
d’environ
100
000
£ pour
réaliser
ces
investissements
o
Pose
d’un
portail
au
cimetière
de
«
vic
»
o
Scolaire
: Fragilité
des
effectifs
du
RPI
Aigues-juntes/Cadarcet/Montels/La
Bastide.
Pétition
en
cours
à l'initiative
des
délégués
de
parents
d'élèves
pour
conforter
les
6 postes
actuels.
©
Aménagement
de
la traverse
de
la station
service
à l'intersection
du
terrain
de
tennis.
Echéancier
travaux :
fin
2016
réseaux
secs,
2017
réseaux
humides,
2018
trottoirs-voirie.
Créer
une
zone
à 30,
deux
plateaux
traversants,
passage
piétons
et
envisager
un
encorbellement
sur
le pont
(passage
sécurisé)
o
Village
de
vacances
: Dossier
de
demande
de
subvention
à la
Région
renvoyé
le
20
janvier
2016
(rénovation
et
extension)
si accord
de
subventions
début
travaux
printemps
2017.
Estimation
loyer
2015
:
30
655,50
€.
Entreprise
de
nettoyage
saison
estivale
du
Village
de
vacances.
SNSAO
25,67€/chalet,
PRONET
54,80
€/chalet
(moins-disant
retenu
conseil
du
01/12/15)
o
Dissolution
de
l’Amicale
des
associations,
remise
à
la
mairie
de
tous
les
matériels
et versement
du
solde
de
compte
2 500
€
o
Golf :
arrivé
d’un
nouveau
directeur
au
01
mars
2016
o
Prochain
Conseil
Communautaire
: vendredi
25
mars
2016
à
18
h à
La
Bastide
de
Sérou La
séance
est
levée
à
22
h
30.
Le
Maire,
Alain
METGE.