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Compte-Rendu - Compte rendu+11+juillet+2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bastide-de-Sérou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu+11+juillet+2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie,
COMPTE-RENDU
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
lundi
11
juillet
2016
à 18
h 00
L'an
deux
mil
seize
et
le
onze
du
mois
de
juillet,
à dix
huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
La
Bastide
de
Sérou,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
METGE,
Maire
de
la
commune.
PRESENTS
:
Guy
Artigues,
Denis
Cambus,
Fabien
Carrère,
Huguette
Déjean,
Gilbert
De
Sacramento,
Jocelyne
Dupuy,
Jean-Paul
Foncel,
Alain
Metge,
Yves
Micas,
Didier
Piquemal,
Annie
Rouquette ABSENT
ou
EXCUSÉ
:Romain
Nunez,
Paul
Rogalle,
Chantal
Thibout
et
Danièle
Vigneaux
Secrétaire
de
séance
:
Denis
Cambus
Conformément
à
l’article
L 2121-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la
séance
a été
publique.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
mardi
31
mai
2016
Éd
>
Délibérations N°
40 :
Gestion
aérodrome
Antichan
Par
4
voix
Pour,
2
Contre,
5
Abstentions,
le
Conseil
Municipal
valide
la
reprise
de
la
propriété
et de
la gestion
de
l'aérodrome
d’Antichan
par
un
Syndicat
Mixte
composé
du
Département
et des
territoires
N°
41
: Projet
de
périmètre
Communauté
de
Communes
Par
5
voix
Pour,3
Contre,3
Abstentions,
le
Conseil
Municipal
valide
l’arrêté
préfectoral
portant
le projet
de
périmètre
délimitant
une
Communauté
de
Communes
regroupant
les
Communautés
deCcommunes
de
l’agglomération
de
Saint-Girons,
du
Bas
Couserans,
du
Canton
d’Oust,
du
Canton
de
Massat,
du
Castillonnais,
du
Val
Couserans,
du
Volvestre
Ariégeois
et du
Séronais
117.
N°
42
:Accord
convention
au
01/01/2017
suite
au
changement
de
propriétaire
Café
de
la
Mairie
N°
43
: Accord
prise
en
charge
des
frais
liés
aux
déplacements
N°
44
: Accord
compte
épargne
N°
45 :
Accord
autorisations
exceptionnelles
d'absence N°
46
: Accord
congés
annuels
N°
47
: Accord
règlement
formations
N°
48
: Accord
inscription
jour
de
la nuït jusqu’à
6H00
>
DIVERS
o
Compte
rendu
de
la Commission
Administration :
-
Cession
parcelles
sur
larbont
Par
0 voix
Pour,
9 Contre,2
Abstentions,
le Conseil
Municipal
refuse
la cession
-
Plan
Communal
de
Sauvegarde
: en
cours
de
mise
à jour
- _
Règlement
intérieur
:
voté
à l'unanimité
-
Marché
hebdomadaire
: Commission
marché
le 19 juillet à 10h00
-
Plan
Local
d'Urbanisme
: voir la DT pour
cahier
des
charges
-
Personnel
: accord
pour
remplacement
de
l'apprenti,
accord
personnels
entretien
VVF
et accord
convention
avec
le SDIS.
©
Travaux: -__
Accord
devis
pont
de
Rhodes
-
Toiture
église
: dossier
suivi
par
le Bureau
SASU
d'architecture
Eric
BABY
o
Questions
diverses :
-
Avancement
projet
VVF
: proposition
réunion
avec
architecte
fin
août
- _
Réflexion
sur
2 délégués :
reportée
La
séance
est
levée
à
20
h
30.
Le
Maire,
Alain
METGE