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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bastide-de-Sérou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil+du+20+décembre+2016)
Thèmes du document : Budget, Santé, Sécurité sociale,
COMPTE-RENDU
de
la séance
du
Conseil
Municipal
Mardi
20
décembre
2016
à 18
h 15
L'an
deux
mille
seize
et le vingt
du
mois
de
décembre,
à dix
huit
heures
quinze
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
La
Bastide
de
Sérou,
régulièrement
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la loi, au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
METGE,
Maire
de
la commune.
PRESENTS
: Guy
Artigues,
Denis
Cambus,
Fabien
Carrère,
Huguette
Déjean,
Jocelyne
Dupuy,
Gilbert
De
Sacramento,
Jean-Paul
Foncel,
Alain
Metge,
Romain
Nunez,
Didier
Piquemal,
Annie
Rouquette
et Chantal
Thibout
ABSENTS
ou
EXCUSÉS
: Yves
Micas,
Paul
Rogalle
et Danièle
Vigneaux
Secrétaire
de
séance
: Chantal
Thibout
Conformément
à l’article
L
2121-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la séance
a été
publique
Se
>
Approbation
Compte-rendu
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
mardi
15
novembre
2016
à
18
h
15
>
Délibérations N°
2016-78
: Projet du
mouvement
« incroyables
comestibles
» pour
l'installation
de
bacs
à légumes.
Accord pour installer 3 bacs et établir une autorisation
de voirie avec
plan
de situation
précisant
les modalités
de suivi et d'entretien
de chaque
lieu
d'implantation
-
1 devant
l’école
(côté
départementale}
: 11
Pour
— 1
Contre
-
1 à côté
de
la poste
: 12
Pour
-
1 au jardin
public
avant
l’'EHPAD
: 12
Pour
N°
2016-79
: demande
de
subvention
au
titre
de
la D.E.T.R.
2017
concernant
le pluvial
Par
12
voix
Pour,
0
Contre,
0
Abstention,0
procuration
le Conseil
Municipal
valide
la demande
de subvention
DETR
2017
pour
le pluvial
N°
2016-80
: DSP
village
de
vacances
: convention
avec
association
Marc
et Montmija
Par
12
voix
Pour,
0
Contre,
O0
Abstention,
0 procuration
le Conseil
Municipal
accepte
de conventionner
avec
l'association
« Marc
et Montmija
»
N°
2016-81
: Servitude
de
passage
à côté
de
la poste
sur
terrain
privé
pour
capter
les
eaux
pluviales
du
champ
de
mars
Par
12
voix
Pour,
0
Contre,
O0
Abstention,
0 procuration
le Conseil
Municipal
accepte
d'établir une
servitude
de passage
pour
collecter
les eaux
pluviales N°
2016-82
: Travaux
de
rénovation
et mise
aux
normes
du
logement
au
dessus
de
l'office
du
tourisme
loué
actuellement
à la gendarmerie
Par
12
voix
Pour,
0
Contre,
O0
Abstention,0
procuration
le Conseil
Municipal
donne
un
accord
de principe
pour
les
travaux
du
logement
dont
une
partie
sera effectué en
régie
(électricité,
peinture
et parquet).
À
la fin
des
travaux
révision
du
loyer. N°
2016-83
: Aménagement
de
la traverse
du
bourg
: consultation
des
maîtres
d'œuvres
selon
la procédure
adaptée
Par
12
voix
Pour,
O0 Contre,
O0
Abstention,
0 procuration
le Conseil
Municipal
accepte
de lancer
la consultation
des
maîtres
d'œuvres
N°
2016-84
: Indemnités
de
conseil
au
comptable
du
trésor
chargé
des
fonctions
de
receveur
des
communes
Par
12
voix
Pour,
0
Contre,
O0
Abstention,
0 procuration
le Conseil
Municipal
vote
le taux
de l'indemnité
: 100
%
N°
2016-85
: Décision
modificative
n°
3 budget
général
Dépenses
c/615221
=
-
5000€
c/615231
=
-
5600€
c/6413
=
+10600€
Par
12
voix
Pour,
0
Contre,
O0
Abstention,
0 procuration
le Conseil
Municipal
valide
la décision
modificative
n°
3
N°2016-86
: Autorisation
d'engager
des
dépenses
d'investissement
à hauteur
de
25
%
des
crédits
de
2016
(Budget
général)
Par
12
voix
Pour,
0
Contre,
O0
Abstention,
0 procuration
le Conseil
Municipal
autorise
d'engager
sur 2017
avant
le vote
du
budget
les dépenses
d'investissement
à hauteur
de 25
%
des
crédits
2016
N°2016-87
: Demande
de
subvention
« réserve
parlementaire
» mur
rue
Lafaurie
à hauteur
de
10
000
€
Par
12
voix
Pour,
0
Contre,
O0
Abstention,
0
procuration
le Conseil
Municipal
accepte
de déposer
un
dossier
de demande
de subvention
pour
les
travaux
du
mur
de soutènement
de la rue
Lafaurie.
N°2016-88
: Avenant
convention
adhésion
au
service
de
santé
sécurité
au
travail
(CDG09)
Par
12
voix
Pour,
0
Contre,
O0
Abstention,
0 procuration
le Conseil
Municipal
accepte
l'avenant
à la convention.
N°2016-89
: Avenant
maîtrise
d'œuvre
village
de
vacances
(étude
programmatique
et
faisabilité
pour
la réalisation
d’un
restaurant
et d’une
salle
festive)
: 21
000
€ ht
Par
12
voix
Pour,
0
Contre,
O0
Abstention,
0 procuration
le Conseil
Municipal
accepte
l'avenant
du
maître
d'oeuvre.
N°2016-90
: Démission
de
Romain
NUNEZ
en
tant
que
membre
élu
du
CCAS
Par
12
voix
Pour,
0
Contre,
O0
Abstention,
0 procuration
le Conseil
Municipal
accepte
la démission
de Romain
NUNEZ
membre
du
CCAS
et propose
son
remplaçant
Fabien
Carrère. >
DIVERS
o
Lancer
les
travaux
du
«
quai
de
bus
»
(crédits
prévus
sur
exercice
2016)
o
Projet
de
piste
forestière
sur
le secteur
de
«
Mondély
» en
coordination
avec
le
PNR.
Communes
concernées
: Gabre,
Aigues-Juntes,
Le
Mas
d’Azil
et
La
Bastide
de
Sérou.
Embauche
d’un
technicien
pour
étude
du
projet
(coût
restant
à
la
charge
des
communes
: 18
000
€).
Prochaine
réunion
mercredi
18 janvier
2017.
o
Commission
animation
projet
de
la foire
Bio
en
octobre
2017.
©o
Vœux
du
Maire
: dimanche
8 janvier
2017
à
11h
30
La
séance
est
levée
à
20
h
20.
Alain
METGE,
Maire