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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 037 2024 Finances Budget annexe ZAEConfluentCA2023
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h23
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 037 2024 Finances Budget annexe ZAEConfluentCA2023)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Justice et droit,
RS ommunaut
à de
communes
onfigent ot oteaux
de
Prayssan
Département
de
Lot et Garonne
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du
25 mars
2024
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
En
exercice
: 46
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
Présents
à
la
réunion
(à
l'ouverture)
: 36
Pouvoirs
de
vote
: 5
Quorum
: 24
Date
convocation :
Date
d'affichage
:
19/03/2024 19/03/2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-cinq
mars,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
de
Bourran,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°037-2024
- Finances
Budget
annexe
ZAE
Confluent
- Vote
Compte
Administratif
2023
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Annexe
22
:Compte
Administratif
budget
annexe
ZAE
Confluent
|
Préfecture
:
0
5
AVR.
2024
Publication
:
N
5
AVR
20?
ù
;
Commune
Non
- Prénom
€lv
a
Observation
°®
£
ae
02
£|9le
ä|<
A|û
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE
MOINE
Éric
X
Arrivée
à
18h30-Délibération
033-2024
ROSSET
Lise
X
LAFON
Alain
X
Pouvoir
à
C.
GIRARDI
AIRURION
BIDET
Valérie
x
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
PEDURAND
Michel
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
CAUSERO
J-Pierre
X
CLERMONT-DESSOUS
ORLIAC
Dominique
X
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
Arrivée
à
18h05-Délibération
033-2024
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
X
[Pouvoir
à
$.
ROSSATO
FREGIMONT
PALA
DIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
Georges
X
GRANGES/LOT
BOÉ
J-Marie
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
LUSIGNAN-PETIT
LA
GARDE
Philippe
X
[Pouvoir
à
J. ARMAND
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
Délibération
037-2024
1/3
AR
Prefecture
047-200068922-20240325-0362024-BF Reçu le
05/04/2024 ONE
EEE
vtt
TES
x
MONTPEZAT
d'AGENAIS
|SEIGNOURET
Jacqueline!
X
Départ
à
18h30-Pouvoir
à C,
LAFOUGERE
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
PORT-STE-MARIE
GENTILLET
J-Pierre
X
ARCAS
Elisabeth
X
LIENARD
Pascale
*
[Pouvoir
à
J.
LARROY
BOUSQUIER
Philippe
X
PRAYSSAS
RUGGERI
Aldo
x
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
TREVISAN
Jocelyne
X
[Pouvoir
à CASTELL
Francis
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
SAINT-PIERRE
de
BUZET
|YON
Patrick
X
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MEROT
Marie-Thérèse
|
X
SEMBAS
LASCOMBES
Aurore
X
Soit,
pour
cette
séance :
38
|5
3
A
été
nommée
Secrétaire
de
séance
: Mme
Nathalie
BUGER
Délibération
n°037-2024
- Finances
Acte
rendu
exécutoire
Budget
annexe
ZAE
Confluent
- Vote
Compte
Administratif
2023
|
après
le dépôt
en
Annexe
22
: Compte
Administratif
budget
annexe
ZAE
Confluent
|
Préfecture
:
0
5
AVR
204
Publication
:
Û5
AVR
207,
Après
avoir
présenté
le
Compte
Administratif
de
l'exercice
2023
du
budget
annexe
ZAE
Confluent
de
la
Communauté
de
communes,
Monsieur
le
Président
quitte
la
séance
conformément
à
l'article
L2121-14
du
CGCT.
Pour
rappel,
le
Président,
José
Armand,
ne
vote
pas
pour
l'approbation
du
compte
administratif
(deux
votes
en
moins
puisqu'il
a
un
pouvoir
pour
cette
séance).
Considérant
l'avis
favorable
de
la
commission
des
Finances
du
7
mars
2024,
Le
Conseil
communautaire
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Francis
Castell
vote
le Compte
Administratif
de
l'exercice
2023
du
budget
annexe
ZAE
Confluent
de
la
Communauté
de
Communes,
et
arrête
ainsi
les
comptes :
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
41
Voix
pour
— 0
Voix
contre
—-0
Abstention
1.
Approuve
le
Compte
Administratif
2023
du
Budget
annexe
ZAE
Confluent.
2.
Arrête
les
comptes:
Investissement
:
Dépenses
Recettes
Prévu
:
1 347
318.00
Prévu
:
1 347
318.00
Rédlisé
:
1 070
518,75
Réalisé
:
616
173.21
Reste
à
réaliser
:
29
160.00
Reste
à
réaliser
:
0.00
Délibération
037-2024
2/3
AR
Prefecture
047-200068922-20240325-0362024-BF Reçu le
05/04/2024 ee
À!
À.
PC
DE
LC
HAL
DE
LE
ICT
LICOCE
LI
Dépenses
Prévu
:
793
991.00
Rédalisé
:
65
570.82
Reste
à
réaliser
:
0.00
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
Investissement
:
- 454
345,54
Fonctionnement
:
728
420.86
Résultat
global :
274
075.32
Pout
copie
certifiée
conforme,
Délibération
037-2024
Recettes
Prévu
:
793
991.00
Réalisé
:
793
991.68
Reste
à
réaliser :
0.00
La
secrétaire
de
séance,
3/3
AR
Prefecture
047-200068922-20240325-0362024-BF Reçu le
05/04/2024