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Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
MAIRIE DE LAPALUD
Liste des délibérations du Conseil Municipal
examinées lors de la séance du 23 octobre 2023
ORDRE DU JOUR
1. DÉLIBÉRATION n°063-2023 - Élection du Secrétaire de Séance.
. DÉLIBÉRATION n°064-2023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 30 août 2023.
. DÉLIBÉRATION n°065-2023 - Demande de subvention au titre du Contrat
Vaucluse Ambition 2023-2025 auprès du Conseil Départemental de Vaucluse.
. DÉLIBÉRATION n°066-2023 - Vote d'une subvention communale exceptionnelle 2023 -Vélo-Club Pierrelattin.
. DÉLIBÉRATION n°067-2023 - Vote d'une subvention communale exceptionnelle 2023 -Les Amis des Anciens.
. DÉLIBÉRATION n°068-2023 - Vote d'une subvention communale exceptionnelle 2023 -La Boule Dorée.
. DÉLIBÉRATION n°069-2023 - Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes — Adhésion à la convention du Centre de Gestion de Vaucluse.
. DÉLIBÉRATION n°070-2023 - Participation au financement de la protection sociale complémentaire en matière de santé dans le cadre d'une procédure de labellisation.
. DÉLIBÉRATION n°071-2023 - Attribution de chèques cadeaux au personnel communal.
10.DÉLIBÉRATION n°072-2023 - Cession des parcelles communales cadastrée section E n°990 et n°992 à Céline et Jérémie LAUDET.
11.DÉLIBÉRATION n°073-2023 - Rapport d'activité 2022 de la Communauté de Communes Rhône Lez Provence.
12.DÉLIBÉRATION n°074-2023 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés — Communauté de Communes Rhône Lez Provence (CCRLP) - Année 2022.
13.DÉLIBÉRATION n°075-2023 - Délégations d'attributions de Monsieur Hervé FLAUGERE, Maire - Compte-rendu des décisions prises du 25 août 2023 au 15 octobre 2023.
Hervé FLAUGERE
Maire de LAPALUD