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Déliberation - Liste des deliberations 1
Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
MAIRIE DE LAPALUD
Liste des délibérations du Conseil Municipal
examinées lors de la séance du 30 janvier 2023
ORDRE DU JOUR
. DÉLIBÉRATION n°001-2023 - Élection du Secrétaire de Séance.
. DÉLIBÉRATION n°002-2023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2022.
. DÉLIBÉRATION n°003-2023 - Approbation du contrat de Délégation du Service Public d'Assainissement Collectif - Commune de Lapalud.
. DÉLIBÉRATION n°004-2023 - Approbation du renouvellement de la Convention de service commun « Réseau de lecture publique et d'enseignements artistiques » avec la Communauté de Communes Rhône Lez Provence (CCRLP)-.
. DÉLIBÉRATION n°005-2023 - Délégations d'attributions de Monsieur Hervé FLAUGERE, Maire - Compte-rendu des décisions prises du 05 décembre 2022 au 11 janvier 2023.
Lapalud, le 30 janvier 2023
Hervé FLAUGERE
Maire de LAPALUD