Procès Verbal - 2020 05 27 cmpv

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Procès Verbal - 2020 05 27 cmpv Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ribeauvillé. Lien du pdf (Procès Verbal - 2020 05 27 cmpv)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, 1

Procès-verbal du Conseil Municipal du 27/05/2020

REPUBLIQUE FRANCAISE

VILLE DE RIBEAUVILLE

Noms – Prénoms Signatures

1. CHRIST Jean – Louis xx

2. STOQUERT Mauricette xx

3. OEHLER Gilles xx

4. WEISSBART Christine xx

5. PFEIFFER Joseph xx

6. ZUCCOLIN Anne-Sophie xx

7. FUCHS Henri xx

8. BRECHBUHLER-HELLER Claire xx

9. POURCHOT Pierre-Emmanuel xx

10. DUPORTAIL-HERQUE Fanny

11. THUET Pierre-Yves xx

12. MOMCILOV Suzanne xx

13. DEVECI Eren xx

14. PFISTER-BERNABEL Catherine xx

15. ERMEL Loïc xx

16. GOLIOT-UFFLER Stéphanie xx

17. FLEIG Raoul xx

18. KIENER-BRIED Christine xx

19. WILHELM Benjamin

20. ZIRN Anne xx

21. SCAPIN Jacky xx

22. SCHELL Cécile xx

23. ERBLAND Louis xx

24. MOSER Emmanuelle xx

25. KEMAYOU WANDJI Erick xx

26. GARRANGER Françoise xx

27. KIEFFER Francis xx2

Séance publique tenue dans le respect des contraintes de sécurité sanitaire avec mesures de distanciations sociales, port du masque, désinfection des mains.

La séance est ouverte à 18H35

Le Maire présente ses salutations à tous, y compris à l’équipe de Weber vidéo qui retransmet en direct la séance.

A l’issue des élections des membres de l’assemblée délibérante, le Conseil Municipal va procéder

selon les dispositions législatives et réglementaires en vigueur à :

1. Installation du Conseil Municipal

2. Election du Maire

3. Fixation du nombre de postes d’Adjoints au Maire

4. Election des Adjoints au Maire

5. Lecture de la charte de l’élu local

6. Conseillers Municipaux Délégués – désignation : information

7. Indemnités :

a. du Maire

b. des Adjoints au Maire

c. des Conseillers Municipaux Délégués

8. Délégations du Conseil Municipal au Maire et Adjoints au Maire

1ère intervention de M. le Maire

Salutations

Remerciements aux habitants qui se sont déplacés pour accomplir leur devoir d’électeurs.

Ceux qui ne se sont pas rendus aux urnes sont excusés…

Résultat des élections

Félicitations à l’équipe municipale élue composée essentiellement de femmes et d’hommes issus du

monde associatif.

Gestion de la crise COVID 19.

Tous les jours, une cellule de crise s’est réunie en mairie pour assurer la gestion des affaires

courantes et surtout pour répondre aux situations les plus urgentes. Nous représentions une

poignée d’élus en la présence quotidienne du DGS…

Remerciements au personnel municipal technique et administratif qui sur la base du volontariat a assuré les services d’urgences.

Un élan de solidarité exceptionnel. A Ribeauvillé, le mot solidarité avait pris une ampleur

particulière. Cathy, la responsable couture et les couturières du Pfiff et des bénévoles des environs

ont confectionné près de 10 000 masques ainsi que des blouses de protections. Qu’elles soient ici

très chaleureusement remerciées.

Remerciements à l’association Interlude qui a livré tout son stock d’intissé homologué pour la

confection des masques. Des entreprises locales qui ont livré du tissu parmi lesquelles Beauvillé,

Jean Gazo ainsi que des particuliers.3

Et enfin remerciements au personnel soignant, aux aides à domiciles, aux agents de sécurité, aux

agents de propreté, brefs toutes celles et ceux qui dans la vie quotidienne remplissent des tâches

ingrates sans jamais bénéficier d’une reconnaissance à la hauteur des immenses services qu’ils

rendent à la société.

Le déconfinement se met en place progressivement, cependant la vigilance s’impose. Le port du

masque, l’usage de solution hydro alcoolique et la distanciation sociale doivent rester de mise. Le

retour à une situation normale ne pourra se faire qu’à condition de respecter ces principes.

Désignation du secrétaire de séance : D. FESSELET

1. Installation du Conseil Municipal

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article 2121-7 ;

M. le Maire procède à l’appel des conseillers.

Il constate le quorum par 25 présents et deux absents représentés.

Il déclare les conseillés installés dans leur fonction.

Il passe ensuite la présidence de séance au doyen d’âge, M. Louis ERBLAND, pour procéder à

l’élection du Maire.

2. Election du Maire

VU le Code Général des Collectivités Territoriales notamment les articles L.2122-7 et L.2122-8 ;

La séance est présidée par M. Louis ERBLAND, doyen de séance.

En ce qui concerne l’élection du Maire, après un appel de candidature, il est procédé à la

distribution des bulletins de vote pour élire M. CHRIST.

Il est passé au vote au scrutin secret.

Nombre de votants : 27

Nombre de suffrages nuls : 0

Nombre de suffrage blanc : 1

Nombre de voix : 26 pour et 1 blanc

M. CHRIST obtient 26 voix représentant la majorité absolue au premier tour.

M. CHRIST est élu Maire de la commune de Ribeauvillé.

Dès lors qu’il est proclamé élu, M. le Maire prend la présidence de la séance.

3. Fixation du nombre de postes d’Adjoints au Maire

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article 2122-2 ;

La création du nombre d’Adjoints au Maire relève de la compétence du conseil municipal qui

détermine librement leur nombre sans que celui-ci puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil

municipal. Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 8 Adjoints au Maire.

Compte-tenu des missions qui pourraient être dévolues aux uns et aux autres et de l’intérêt qu’il

peut y avoir à désigner des conseillers municipaux délégués, il est proposé au conseil municipal de

fixer le nombre de postes d’Adjoints au Maire à 5.4

Le Conseil Municipal à l’unanimité,

FIXE le nombre d’Adjoints au Maire à 5 ;

AUTORISE M. le Maire ou son représentant à signer tout acte afférent.

4. Election des Adjoints au Maire

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article 2122-7-2

La liste des candidats est remise au Président de séance. L’assemblée procède immédiatement à

l’élection des Adjoints au Maire. Ils sont élus parmi les membres du Conseil Municipal au scrutin de

liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Le vote a lieu au scrutin secret.

Il est procédé à la distribution des bulletins de vote comprenant la liste suivante présentée par M.

CHRIST :

1/ Mauricette STOQUERT

2/ Louis ERBLAND

3/ Claire BRECHBUHLER

4/ Henri FUCHS

5/ Anne-Sophie ZUCCOLIN

Nombre de votants : 27

Nombre de suffrages nuls : 0

Nombre de voix pour la liste présentée par M. CHRIST : 27

La liste obtient 27 voix représentant la majorité absolue.

La liste présentée par M. CHRIST est élue.

5. Lecture de la charte de l’élu local

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article 2121-7 ;

1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité. 2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier. 3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote. 4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.

5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions. 6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.

7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son

mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes

et décisions pris dans le cadre de ses fonctions.

Le Conseil Municipal prend acte de cette lecture.

6. Conseillers Municipaux Délégués : désignation5

M. le Maire informe l’assemblée des dispositions qu’il souhaite prendre en vue de la nomination de

7 conseillers municipaux délégués pour compléter les postes d’Adjoints.

1/ Fanny DUPORTAIL, Conseil Municipal des Enfants

2/ Stéphanie UFFLER-GOLLIOT, Relations avec les seniors, Conseil des aînés 3/ Christine WEISSBART, Logement, pistes cyclables

4/ Gilles OEHLER, Environnement et développement durable

5/ Joseph PFEIFFER, Nouvelles technologies et cheval

6/ Loïc ERMEL, Commissions de sécurité, référent des armées

7/ Pierre-Emmanuel POURCHOT, Communication

Le Conseil Municipal prend acte de la volonté de désigner ces sept Conseillers Municipaux Délégués.

7. Indemnités des élus

VU le CGCT et notamment ses articles L. 2123-20 et suivants ;

Le Code Général des Collectivités Territoriales instaure une indemnité de fonction pour le Maire. En

ce qui concerne les Adjoints au Maire et les Conseillers Municipaux Délégués, ils peuvent bénéficier

d’une indemnité dès lors qu’ils ont une délégation de fonction. Ces indemnités, peuvent être

majorées pour diverses raisons. Ainsi la Ville de Ribeauvillé est concernée par les majorations

suivantes applicables aux seuls Maire et Adjoints au Maire :

Siège de bureau centralisateur de canton, ex chef-lieu de canton : + 15%

Station classée de tourisme : +50%

Le Maire renonce à l’indemnité de siège de bureau centralisateur de canton, ex chef-lieu de

canton. Dans une logique de modération, le Maire et les Adjoints au Maire ne mobilisent que la

moitié de la majoration pour station classée de tourisme.

Compte tenu de ces choix et en lien avec les montants d’indemnités versées lors du mandat

précédent, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les indemnités comme suit :

1. Maire : indemnité de base calculée comme suit : 55% de l’indice terminal de la Fonction

Publique (pour information, ce jour indice brut 1027 – indice majoré 830)

- Majoration de 25% au titre de station classée de tourisme

2. Adjoints au Maire : indemnité de base calculée comme suit : 22% de l’indice terminal de la

Fonction Publique (pour information, ce jour indice brut 1027 – indice majoré 830)

- Majoration de 25% au titre de station classée de tourisme

- Majoration de 15% au titre de siège de bureau centralisateur de canton, ex chef-lieu

de canton

3. En ce qui concerne les conseillers délégués : il est proposé de leur allouer une indemnité

correspondant à 7,3% de l’indice terminal de la Fonction Publique (pour information, ce

jour indice brut 1027 – indice majoré 830)

Le Conseil Municipal, à l’unanimité,

AUTORISE le versement mensuel avec prise d’effet, en ce qui concerne les Adjoints au Maire et les Conseillers Municipaux Délégués à la date d’effet de leur délégation ;6

INSCRIT les crédits nécessaires au budget 2020, article 65-31 « indemnités » de la section de

fonctionnement ;

AUTORISE M. le Maire ou son représentant à signer tout acte afférent.

8. Délégations au Maire

VU le CGCT et notamment ses articles L.2122-22 ;

Le Conseil municipal a la possibilité de déléguer au Maire un certain nombre d’attributions. Dans le

cadre de ces délégations, les décisions sont prises par le Maire et par les Adjoints dans les

domaines qui leur ont été délégués. Les décisions permettent de régler promptement certains

dossiers et concourent à la bonne marche des services. Il est précisé que les décisions prises dans

le cadre de cette délégation font l’objet d’une communication régulière et obligatoire au Conseil

Municipal. Enfin, le Conseil Municipal peut revenir à tout moment sur cette délégation.

Ainsi, le Maire peut par délégation du conseil municipal, être chargé, en tout ou partie, et pour la durée de son mandat :

1° D'arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux et de procéder à tous les actes de délimitation des propriétés communales ;

2° De fixer, dans les limites déterminées par le conseil municipal, les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d'une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui n'ont pas un caractère fiscal, ces droits et tarifs pouvant, le cas échéant, faire l'objet de modulations résultant de l'utilisation de procédures dématérialisées ;

3° De procéder, dans les limites fixées par le conseil municipal, à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de couvertures des risques de taux et de change ainsi que de prendre les décisions mentionnées au III de l'article L. 1618-2 et au a de l'article L. 2221-5-1, sous réserve des dispositions du c de ce même article, et de passer à cet effet les actes nécessaires ;

4° De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;

5° De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans ;

6° De passer les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes ;

7° De créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;

8° De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;

9° D'accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;

10° De décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 euros ;

11° De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts ;

12° De fixer, dans les limites de l'estimation des services fiscaux (domaines), le montant des offres de la commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes ;

13° De décider de la création de classes dans les établissements d'enseignement ;

14° De fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ;7

15° D'exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l'exercice de ces droits à l'occasion de l'aliénation d'un bien selon les dispositions prévues à l'article L. 211-2 ou au premier alinéa de l'article L. 213-3 de ce même code dans les conditions que fixe le conseil municipal ;

16° D'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle, dans les cas définis par le conseil municipal, et de transiger avec les tiers dans la limite de 1 000 € pour les communes de moins de 50 000 habitants et de 5 000 € pour les communes de 50 000 habitants et plus ;

17° De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite fixée par le conseil municipal ;

18° De donner, en application de l'article L. 324-1 du code de l'urbanisme, l'avis de la commune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local;

19° De signer la convention prévue par l'avant-dernier alinéa de l'article L. 311-4 du code de l'urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût d'équipement d'une zone d'aménagement concerté et de signer la convention prévue par le troisième alinéa de l'article L. 332-11-2 du même code, dans sa rédaction antérieure à la loi n° 2014-1655 du 29 décembre 2014 de finances rectificative pour 2014, précisant les conditions dans lesquelles un propriétaire peut verser la participation pour voirie et réseaux ;

20° De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d'un montant maximum autorisé par le conseil municipal ;

21° D'exercer ou de déléguer, en application de l'article L. 214-1-1 du code de l'urbanisme, au nom de la commune et dans les conditions fixées par le conseil municipal, le droit de préemption défini par l'article L. 214-1 du même code ;

22° D'exercer au nom de la commune le droit de priorité défini aux articles L. 240-1 à L. 240-3 du code de l'urbanisme ou de déléguer l'exercice de ce droit en application des mêmes articles, dans les conditions fixées par le conseil municipal ;

23° De prendre les décisions mentionnées aux articles L. 523-4 et L. 523-5 du code du patrimoine relatives à la réalisation de diagnostics d'archéologie préventive prescrits pour les opérations d'aménagement ou de travaux sur le territoire de la commune ;

24° D'autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont elle est membre ;

25° D'exercer, au nom de la commune, le droit d'expropriation pour cause d'utilité publique prévu au troisième alinéa de l'article L. 151-37 du code rural et de la pêche maritime en vue de l'exécution des travaux nécessaires à la constitution d'aires intermédiaires de stockage de bois dans les zones de montagne ;

26° De demander à tout organisme financeur, dans les conditions fixées par le conseil municipal, l'attribution de subventions ;

27° De procéder, dans les limites fixées par le conseil municipal, au dépôt des demandes d'autorisations d'urbanisme relatives à la démolition, à la transformation ou à l'édification des biens municipaux ;

28° D'exercer, au nom de la commune, le droit prévu au I de l'article 10 de la loi n° 75-1351 du 31 décembre 1975 relative à la protection des occupants de locaux à usage d'habitation ;

29° D'ouvrir et d'organiser la participation du public par voie électronique prévue au I de l'article L. 123-19 du code de l'environnement.

Les délégations consenties en application du 3° du présent article prennent fin dès l'ouverture de la campagne électorale pour le renouvellement du conseil municipal.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité,

DELEGUE au Maire et aux Adjoints dans leurs seuls domaines de compétence les attributions

visées par l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;8

AUTORISE M. le Maire ou son représentant à signer tout acte afférent.

Intervention de M. le Maire pour conclure :

Rappelons que l’équipe municipale qui vient de prendre ses fonctions s’est engagée à promouvoir

le développement harmonieux de Ribeauvillé.

Nous avons tous planché sur un programme sans avoir été en mesure de faire campagne pour

l’expliquer et le faire partager avec nos habitants. Les compétences des uns et des autres ont été

sollicité pour travailler sur des idées, des projets, pour offrir les meilleures perspectives pour notre cité durant un mandat municipal.

Entre temps, la crise sanitaire est passée par là.

Une crise qui a révélé à l’échelle mondiale la fragilité d’une économie de marché axée dans ses

principes sur une croissance infinie de la productivité, la compétition poussée à outrance et la

recherche maximale des profits à courts termes.

Elle a révélé aussi l’impact destructeur sur les personnes les plus fragiles. Je pense à nos ainés.

Elle a révélé la dégradation impitoyable de notre environnement par l’exploitation effrénée de nos

ressources naturelles et l’effondrement de la biodiversité.

Dans ces moments de confinement, nous avons pu mesurer à quel point notre destinée commune

est exposée aux risques d’une nouvelle pandémie. Une pandémie liée avant tout à une

mondialisation qui refuse d’intégrer l’empreinte écologique et sanitaire dans son développement.

Et l’humain dans tout cela ?

Le programme que nous avons concocté pour ce mandat, vise à placer l’humain au centre de nos

préoccupations. Malgré un contexte national et international qui nous échappe bien souvent, nous

devons tirer les enseignements de cette crise et rebondir sur l’exemplaire solidarité qui s’est manifestée dans notre cité.

A défaut de pouvoir compter sur l’État providence et sur les bénéfices de la théorie du

ruissellement, reprenons notre destin en main. Aussi construisons ensemble un modèle social

particulier à Ribeauvillé et pourquoi pas dans la communauté de communes, avec une transition

écologique affirmée, un développement durable où le bien vivre ensemble se pratiquera dans un esprit de fraternité et de solidarité intergénérationnelle.

Il ne me reste plus qu’à vous inviter à retrousser les manches, à foisonner d’idées au bénéfice du

bien public, et dès ce soir, à mettre en œuvre les premières lignes de notre engagement.

Que vive Ribeauvillé, que vive une fraternité largement partagée.

M. le Maire,

Jean-Louis CHRIST