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Arrêté - AR2025 294 Circulation rue du Docteur Flamand Travaux SBTP
Document publié le Vendredi 28 mars 2025 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 294 Circulation rue du Docteur Flamand Travaux SBTP)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2025-294/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-1,
R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7, R.411-
25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l'entreprise SBTP - 4, rue du Port —
Z\les Bouquières - 25400 EXINCOURT, en date du
vendredi 28 mars 2025,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux
électriques pour l'alimentation de 5 cellules commerciales
rue du Docteur Flamand (RD432), tout en assurant la
sécurité des usagers.
Objet : Circulation rue du Docteur Flamand (RD432) - Travaux SBTP
Arrêtons,
Article 1 :
Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté n° 2025-276/AG signé en date du
02 avril 2025.
Article 2 :
La voie de droite dans le sens de circulation centre-ville/Chiffogne sera neutralisée rue du Docteur Flamand (RD432), dans sa partie comprise entre le carrefour à feux 388K11 et la rue Pascal, du jeudi 10 avril au vendredi 02 mai 2025, selon
l'avancement des travaux.
En conséquence :
- La circulation des véhicules s'effectuera par alternance sur la voie restante et sera réglée au moyen de feux de chantier KR11.
- Le carrefour à feux 388K11 sera mis en mode orange clignotant.
Article 3 :
Toute circulation piétonne sera interdite rue du Docteur Flamand (RD432) à hauteur des travaux, du jeudi 10 avril au vendredi 02 mai 2025 selon
l'avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons seront invités à emprunter le trottoir côté opposé.
Article 4 :
La vitesse de circulation de tous les véhicules au droit du chantier sera limitée à
30km/h.
Cette limitation sera matérialisée de part et d'autre du chantier par les panneaux de type B14 portant la mention « 30 ».
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
2025-144 fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com N° 2025-294/AG (suite)
Article 5 :
Le chantier se déroulant dans un quartier subissant l'extinction de l'éclairage public une partie de la nuit, l’entreprise SBTP devra installer des panneaux de chantier de type classe 2 ou tri-flash avec des lampes de chantier pour signaler ses travaux.
Article 6 :
- La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du chantier seront assurées par l'entreprise SBTP — 4, rue du Port - ZI les Bouquières 25400 EXINCOURT chargée de l'exécution des travaux. - La mise des feux tricolores en mode orange clignotant sera assurée par Pays Montbéliard Agglomération. Astreinte de maintenance SLT PMA 7/7) et 24/24h au N° 03 81 31 89 77.
Article 7 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le vendredi 4 Avril 2025 Le Maire Pour le Maire,
le Conseiller municipal délégué
Gilles Maillard
Affiché le : 4 avril 2025
Notifié le :
Le Maire,
° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
e informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès
de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
2025-144