Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis d
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis d
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis d
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis d
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis d
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis d
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis d
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis d
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis d
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis d
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 5 MARS 2026
Document publié le Jeudi 5 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 5 MARS 2026)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Loisirs,
AVIS
La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le :
Jeudi 5 mars 2026 à 19h
Centre de rencontre – CHAMPIGNELLES
Ordre du jour :
1) Adoption du procès-verbal du 29 janvier 2026
2) Décisions du Président dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
3) Développement économique
- Cession d’une bande de terrain complémentaire à Yonne Équipement pour le compte d’ACR Group sur la Zone d’activités de la Côte Renard, Villefranche-Saint-Phal
- Projet d’implantation de la société Ambulance du Serein à Toucy
- Extension de la zone d’activités à Pourrain
- Vente anticipée du bâtiment en location-vente situé à la Vau Salmon à Toucy - Subvention annuelle au profit de la mission locale Bourgogne Auxerre
- Subvention annuelle au profit de la mission locale Bourgogne Nivernaise
4) Tourisme
- Attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement à l’association « Office de Tourisme de Puisaye-Forterre » dans le cadre de son plan d’action 2026
5) Petite Enfance / Enfance Jeunesse
- Reversement d’une part de subvention à l’association « Le Parc » dans le cadre du projet « Alimentation saine et durable en famille »
- Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les Marmottes » - crèche à Bléneau
- Mise en place des tarifs séjours 2026 des centres de loisirs
6) Culture
- Modifications du règlement intérieur de l’École de Musique, Danse et Théâtre de Puisaye- Forterre
- EMDTPF : tarification pour l’année scolaire 2026/2027
7) Aménagement du territoire
- Avenant n°1 au marché de travaux pour l’aménagement d’une voie verte - Avenant n°5 au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’une voie verte AVIS
8) Gestion des déchets
- Marché à procédure formalisée pour le transport et tri des déchets recyclables - Attribution du marché de collecte des déchets ménagers et assimilés
9) Ressources humaines
- Convention 2026 avec le syndicat mixte d’enseignement artistique (SMEA) - Mise à jour du règlement intérieur à destination des agents de la collectivité - Suppressions de postes
- Créations de postes
- Recrutement de personnels en accroissement d’activité saisonnier afin d’assurer l’ouverture des déchetteries
- Mise à jour du tableau des effectifs
10) Avenant 1 au contrat de DSP pour la gestion et l’exploitation du Centre Aquatique communautaire « La Baignade »
11) Point sur les dossiers en cours
12) Questions diverses
Le Président,
Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI